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LES COMPTES CONSOLIDES M. CHEIKH NGOM ngomanager@gmail.com 77 216 00 97 Introdu

LES COMPTES CONSOLIDES M. CHEIKH NGOM ngomanager@gmail.com 77 216 00 97 Introduction La mondialisation a conduit au niveau des entreprises de grands mouvements de concentration économique qui se caractérisent par des restructurations, des partenariats ou des restrictions d’activités Introduction Ces grands mouvements peuvent se traduire en comptabilité par des opérations qui peuvent se réaliser soit en transférant les actifs et passifs, soit en transférant les titres de la société. Cette étude a pour objet d’étudier ces différentes opérations qui traduisent ces mouvements que sont les acquisitions de titres de participation et plus globalement la consolidation des comptes. A – Participation financière Définition : Les relations entre entreprises se manifestent trés souvent sous forme de prises de participation. Ces prises de participation consiste en l’acquisition de titres (les droits sociaux) de capital d’une société (A) par une société (B). Trés souvent un taux de 10% est au moins fixé pour qu’on puisse en parler de participation. Aussi les deux sociétés ne perdent pas leur autonomie juridique. A – Participation financière Définition : Ces prises de participation créent des relations d’influence et de dépendance entre sociétés au point qu’elles forment par moment des Groupes voire des Holdings, des montages qui suscitent des intérêts d’études financières certaines comme la Consolidation, objet d’étude de ce module. B-Généralités sur la consolidation Pour étudier la consolidation, nous allons d’abord expliciter les notions liées à la thématique (groupe, Holding, pourcentage de participation, pourcentage de contrôle, pourcentage d’intérêt,...) B-Généralités sur la consolidation 1-Qu’est ce qu’un groupe? Ensemble de sociétés juridiquement distinctes mais financièrement dépendantes. B-Généralités sur la consolidation 1-Qu’est ce qu’un groupe? De façon plus détaillée, un groupe de sociétés est un ensemble constitué de plusieurs sociétés avec pour chacune d'elle une personnalité juridique propre mais ces sociétés sont unies entre elles par des liens économiques en vertu desquels une société qu'on appelle société mère exerce un pouvoir sur l'ensemble des sociétés dépendantes. B-Généralités sur la consolidation 1-Qu’est ce qu’un groupe? Selon la norme IAS 27 un groupe est donc un ensemble d’entreprises, liées financièrement et économiquement (par des participations ou des contrats) et qui dépendent de l’une d’elle dite « société mère » ou société consolidante qui en assure la direction et le contrôle. Les autres sociétés seront appelées «filiales» B-Généralités sur la consolidation 1-Qu’est ce qu’un groupe? Une filiale est une entreprise contrôlée par une autre entreprise (appelée mère). Une société mère (ou mère) est une entreprise qui a une ou plusieurs filiales. Un groupe est formé d’une mère et de toutes ses filiales . B-Généralités sur la consolidation 1-Qu’est ce qu’un groupe? NB: Le groupe n’est pas une notion juridique; Un groupe n’a pas de personnalité morale, donc pas de patrimoine, ni droits, ni obligations; Le groupe a surtout une signification économique. B-Généralités sur la consolidation 2-Qu’est ce qu’une holding? La holding est une société qui a pour vocation de regrouper des associés ou actionnaires qui souhaitent acquérir une influence significative dans les sociétés détenues par celle-ci. B-Généralités sur la consolidation 2-Qu’est ce qu’une holding? Il existe deux types de sociétés holding : • Les sociétés holding passives, qui se contentent uniquement de détenir des participations dans d’autres sociétés ; • Les sociétés holding actives, qui en plus de ce qui a été précisé, fournissent des services à leurs filiales. B-Généralités sur la consolidation 3-Les participations et leur mesure Est considérée comme participation dans une société toute société qui détient une fraction de son capital comprise entre 10 et 50% et de façon durable. la participation est déterminée par des liaisons financières qui peuvent être directes ou indirectes, réciproques voire circulaires. Nature des participations Explication Schéma Directes A possède des actions de B A B Indirectes A possède des actions de B B possède des actions de C C est une sous- filiale de A A B C Réciproques ou croisées A possède des actions de B B détient des actions de A A B Circulaires A possède des actions de B B possède des actions de C C détient des actions de A A C B B-Généralités sur la consolidation B-Généralités sur la consolidation 3-Les participations et leur mesure A- le poucentage de détention Le pourcentage de détention est un rapport du nombre de titres détenus par une société A sur le total des titres du capital d’une autre société B quel que soit le type de titres détenus. B-Généralités sur la consolidation 3-Les participations et leur mesure A- le poucentage de détention Il faut remarquer qu’il peut exister différents types de titres: Des titres simple donnant naturellement droit à un dividende et à un droit de vote unique lors des assemblées; Des titres à droit de vote double lors des assemblées mais ne donnant pas droit de participation au résultat; Des titres onéreux sans droit de vote. B-Généralités sur la consolidation 3-Les participations et leur mesure B- le poucentage de contôle Le pourcentage de contrôle représente la fraction des droits de vote en assemblée d'actionnaires que détient l'entreprise consolidante. Il reflète donc le poids « politique » du groupe dans ses filiales et participations. Il permet de déterminer si la société a suffisamment de droits de vote pour contrôler les décisions de la société. B-Généralités sur la consolidation 3-Les participations et leur mesure B- le poucentage de contôle Le pourcentage de contrôle s’obtient en ajoutant le pourcentage de participation directe au pourcentage de participation indirecte. La chaîne est rompue quand une participation indirecte est inférieure à 50%. B-Généralités sur la consolidation 3-Les participations et leur mesure C- le poucentage d’intérêt Alors que le pourcentage de contrôle permet de déterminer le poids politique d’une entreprise sur une autre, le pourcentage d’intérêt permet de déterminer le pourcentage de patrimoine qu’une société détient sur une autre. Pour déterminer le pourcentage d’intérêt, on ajoute le pourcentage de participation directe au produit des participations formant la chaîne jusqu’à la société concernée. B-Généralités sur la consolidation 4-Qu’est ce que la consolidation? Au sein d’un groupe de société, la consolidation comptable consiste à établir des états financiers consolidés (bilan, compte de résultat...) qui reflètent la réalité financière des sociétés membres afin de les regrouper comme si elles ne formaient qu'une seule entité économique. B-Généralités sur la consolidation 4-Qu’est ce que la consolidation? De cette manière, le dirigeant gagne en efficacité et profite d'une vision globale des capitaux et de la rentabilité du groupe de société. En d’autres termes, la consolidation facilite la prise de décisions des opérations de restructuration ou de cession par exemple. B-Généralités sur la consolidation 4-Qu’est ce que la consolidation? A-Intérêt de la consolidation Du moment que les activités industrielles, commerciales ou financières d’un groupe sont exercées par différentes filiales, les comptes individuels ne peuvent pas donner une information financière satisfaisante sur l’ensemble du groupe. la consolidation va permettre de donner une information financière plus satisfaisante. B-Généralités sur la consolidation 4-Qu’est ce que la consolidation? B-Que représentent les comptes consolidés? Comptes établis à l’initiative de la société mère regroupant les comptes de toutes les sociétés faisant parties du périmètre de consolidation. Ils comportent globalement: un bilan, un Compte de résultat (CPC) et des annexes C-Périmètre de consolidation 1-A quoi correspond le périmètre de consolidation ? Le périmètre de consolidationest composé de l’ensemble des sociétés qui forment un groupe. Un groupe de sociétés est composé d’une sociétémère et de ses sociétés filiales. Pour déterminer ses contours, il faut étudier le pourcentage de contrôle de la société mère sur les sociétés filiales. C-Périmètre de consolidation Ce pourcentage de contrôle est à différencier du pourcentage d’intérêt (mais aussi de celui de détention). Distinction à faire Pourcentage de contrôle: Il correspond à l’ensemble des droits de vote détenus par la société mère directement ou indirectement sur les sociétés placées sous contrôle exclusif de la société mère. Pourcentage d’intérêt: Il correspond à la fraction du patrimoine de la filiale revenant directement ou indirectement à la société mère. C’est le taux de contrôle qui sert à déterminer le périmètre de consolidation Il sert à partager le patrimoine des filiales pour déterminer les intérêts majoritaires et les intérêts minoritaires C-Périmètre de la consolidation 2-Structure des groupes La société mère : elle exerce à la tête du groupe les pouvoirs de direction et de contrôle. Sociétés dépendantes ou filiales : elles sont placées directement ou indirectement sous le contrôle exclusif de la société mère. Sociétés multi-groupes : la société mère partage le contrôle d’une entreprise avec une ou plusieurs entreprises hors groupe. les décisions résultent de leur accord collégial. Cette entreprise est sous contrôle conjoint. C-Périmètre de la consolidation 2-Structure des groupes Sociétés rattachées au groupe ou sociétés associés : La société mère y exerce une influence notable. Cela est présumé lorsque 20% au moins des droits de vote sont détenus par le groupe, directement ou indirectement. Soit trois groupes de sociétés dont les organigrammes se présentent comme suit: Groupe N°:1 Groupe N°:2 Groupe N°:3 M 80% F1 30% F2 M 60% F1 5% 70% F2 M 25% F1 30% 60% F2 TPE 1: Calcul des% contrôle et d’intérêt TAF: Calculer les pourcentages de contrôle uploads/Finance/ consolidation-ifage.pdf