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Semestre : 2 Elément : Comptabilité Générale Module : Techniques de Gestion I E

Semestre : 2 Elément : Comptabilité Générale Module : Techniques de Gestion I Enseignant : Mr Taki LARAKI & Mme Fatim-Zahra LOUAFA  LES EFFETS DE COMMERCE  LES AMORTISSEMENTS  LES PROVISIONS  LES REGULARISATIONS Eléments du cours Le Portail des Etudiant d’Economie www.e-tahero.net contact@e-tahero.net Techniques de Gestion I Comptabilité Générale Portail des Etudiants d’Economie - 2 - © www.e-tahero.net LES EFFETS DE COMMERCE I. Généralités : A. Définition Un effet de commerce est un titre négociable représentant une créance payable à court terme et mobilisable. Les principaux effets de commerce sont : 1) La lettre de change : C’est un écrit par lequel un créancier, appelé tireur, demande à son débiteur, appelé tiré, de payer la somme due, à l’échéance, soit à lui-même soit à un tiers appelé bénéficiaire. 2) Le billet à ordre : C’est un écrit par lequel un débiteur, appelé souscripteur, s’engage à payer la somme due, à l’échéance, à son créancier (bénéficiaire). B. Rôle des effets de commerce : Les effets de commerce constituent à la fois des moyens de paiement grâce à la technique de l’endossement et des instruments de crédit par le biais de la technique de l’escompte. II. Traitement comptable des effets de commerce : A. Créations des effets de commerce : La création d’un effet de commerce peut se traduire soit par l’émission d’une traite par le créancier soit par la souscription d’un billet à ordre par le débiteur. Dans les deux cas, on utilise les comptes suivants : - Chez le créancier Débit : 3425 – Client – effets à recevoir. Crédit : 3421 – Clients. - Chez le débiteur Débit : 4411 – Fournisseurs. Crédit : 4415 – Fournisseurs – effets à payer. 1) La LC est établie par le vendeur. Elle est envoyée au client pour acceptation, puis elle revient au fournisseur qui peut alors l’enregistrer. Vendeur Client Envoi Retour Fournisseur Acheteur Etablissement Acceptation Techniques de Gestion I Comptabilité Générale Portail des Etudiants d’Economie - 3 - © www.e-tahero.net 2) Le BO est établi par l’acheteur et envoyé au vendeur qui le comptabilise dès sa réception Vendeur Acheteur Envoi Remarques :  Le fournisseur peut être appelé : vendeur, tireur, créancier ou bénéficiaire.  Le client peut être appelé : acheteur, tiré, débiteur ou souscripteur. B. Encaissement des effets de commerce : L’encaissement à l’échéance peut s’effectuer de 2 manières : - Encaissement direct : l’effet est encaissé par le fournisseur auprès de son client. - Encaissement indirect : le fournisseur remet à sa banque l’effet quelques jours avant l’échéance pour qu’il soit encaissé moyennant une commission pour le service rendu. C’est le mode le plus utilisé. C. Endossement des effets de commerce : L’entreprise qui possède un effet de commerce se dessaisit de celui-ci au profit de son fournisseur. On dit qu’elle l’endosse à l’ordre de son fournisseur. D. L’escompte des effets de commerce : Le détenteur de l’effet de commerce négocie celui-ci auprès de sa banque avant l’échéance afin de disposer immédiatement d’argent moyennant une rémunération (agios) composée de : - Un intérêt d’escompte (intérêt sur l’argent avancé). - Une commission (pour le service rendu). - La TVA sur intérêt d’escompte et commission (10%). Règle commerciale : Escompte : on ne compte pas le 1er jour mais on compte le dernier avec les jours effectifs pour chaque mois, mais 360 jours en année financière. Etablissement Techniques de Gestion I Comptabilité Générale Portail des Etudiants d’Economie - 4 - © www.e-tahero.net LES AMORTISSEMENTS I - NOTIONS GENERALES : A - DEFINITIONS :  L’amortissement d’un emprunt correspond à un remboursement d’emprunt ;  L’amortissement désigne également l’étalement d’un coût ou d’une charge ;  L’amortissement pour dépréciation d’une immobilisation est la constatation comptable d’une perte de valeur certaine et irréversible d’un élément d’actif immobilisé, résultant de l’usage, du temps ou du changement technologique. B - ROLE DE L’AMORTISSEMENT :  Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale ;  Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur une certaine période ;  Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’Entreprise. C - TERMINOLOGIE : - Valeur d’origine = V.O. = Coût d’acquisition (prix d’achat + Frais accessoires). - Durée d’amort = Durée de vie probable de l’immobilisation. - Taux d’amort = Nombre d’années d’utilisation théorique exprimé en pourcentage. - 100 = Nbre d’années - Annuité d’amort = Montant de la dépréciation constatée annuellement. - Amorts Cumulés = Somme des amortissements pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation =  amortissements. - Valeur nette d’amort = V.N.A. = c’est la différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et le total des amortissements pratiques soit V.O. –  amortissements. II - LES METHODES D’AMORTISSEMENT : A - L’AMORTISSEMENT CONSTANT OU LINEAIRE : Ce type d’amortissement répartit de manière égale les dépréciations sur la durée de vie du bien. Le point de départ du calcul de l’amortissement est le 1er jour du mois de la date d’acquisition ou de la mise en service si elle est ultérieure. Le calcul de l’amortissement se fait suivant la règle du « prorata temporis » c.à.d proportionnellement à la durée. Techniques de Gestion I Comptabilité Générale Portail des Etudiants d’Economie - 5 - © www.e-tahero.net L’amortissement soit en cas de cession soit en cas de récupération totale de la V.O du bien amortissable. EXERCICE 1 : Soit un bien acquis le 8 Mai 1995 pour une valeur de 120.000 et ayant une durée d’utilisation probable de 5 ans. TRAVAIL A FAIRE : Etablir le Plan d’amortissement. B - L’AMORTISSEMENT DEGRESSIF : Ce système d’amortissement donne des annuités importantes au début et de plus en plus faibles à la fin. Le taux d’amortissement appliqué est déterminé comme suit : Taux dégressif = Taux linéaire x Coefficient Il y a 3 coefficients qui varient suivant la durée de vie du bien : de 3 à 4 ans  1,5 de 5 à 6 ans  2 plus de 6 ans  3 L’annuité d’amortissement est obtenue en appliquant le taux dégressif à la valeur d’origine pour la première annuité et à la valeur nette d’amortissement pour les annuités suivantes tout en tenant compte de la règle du « prorata temporis ». Lorsque l’annuité dégressive devient inférieure au quotient de la valeur nette sur la durée restant à courir, l’Entreprise délaisse l’annuité dégressive et répartit d’une manière linéaire la valeur nette sur la durée de vie restante du bien. REMARQUE : Les constructions, les voitures personnelles et les immobilisations en Non Valeurs sont exclues de la pratique de l’amortissement dégressif. EXERCICE 2 : Soit le même bien acquis dans les mêmes conditions qu’à l’exercice 1 pour lequel cette fois l’Entreprise choisit d’appliquer l’amortissement dégressif. TRAVAIL A FAIRE : Etablir le plan d’amortissement. III - COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS : L’amortissement est généralement calculé et enregistré lors des travaux d’inventaire, c’est à dire en fin d’exercice. Techniques de Gestion I Comptabilité Générale Portail des Etudiants d’Economie - 6 - © www.e-tahero.net Il entraîne : - la constatation d’une charge en débitant un compte de DOTATIONS ; - la diminution de la valeur d’un élément d’actif en créditant un compte AMORTISSEMENT. Les comptes de dotations peuvent être schématisés de la façon suivante : . 6391 6591 Dot.aux Amorts Dot.aux Amorts 6191 6192 6193 des Primes de rembst Exceptionnels des Dot d’Exp. DEA DEA des Obligations Immo. aux Amorts des Immo des Immo. des Immo.en Incorp. Corp. Non Valeur Les comptes d’amortissement quant à eux sont obtenus en ajoutant un 8 en 2ème position au numéro de poste ou de compte. Exemples : 234 Matériel de Transport 2834 Amortissement du Matériel de transport 2351 Mobilier de Bureau 28351 Amortissement du Mobilier de Bureau EXERCICE 3 : Au 31 Décembre de l’année 2000, l’Entreprise COUK possède les immobilisations suivantes : - Frais de Constitution : VO = 40.000 durée d’amortissement 5 ans - Brevets d’invention : VO = 300.000 taux d’amortissement 10% - Bâtiments : VO = 2.000.000 durée de vie 20 ans - Matériel de Bureau : VO = 80.000 taux d’amortissement 20% Tous ces éléments ont été acquis le 01/01/1998 à la création de l’Entreprise et ont été régulièrement enregistrés et comptabilisés. Ils sont amortis suivant le système linéaire. TRAVAIL A FAIRE : 1° Calculer les dotations au titre de l’exercice 2000. 2° Enregistrer au journal les amortissements de l’année 2000. 3° Présenter l’extrait du Bilan relatif aux Immobilisations Corporelles. DOTATIONS Caractère d’Exploitation 619 Caractère Non courant 659 Caractère Financier 639 Techniques de Gestion I Comptabilité Générale Portail des Etudiants d’Economie - 7 - © www.e-tahero.net IV - LES CESSIONS DES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES : La cession d’une immobilisation par l’Entreprise constitue une opération non courante qui entraîne un résultat non courant. Les différentes phases comptables de l’opération sont :  Comptabilisation du complément d’amortissement du début de l’exercice jusqu’à la date uploads/Finance/ comptabilite-generale-s2.pdf