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INSTITUT SUPERIEUR DE INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION ET DE PLANIFICATION GESTION

INSTITUT SUPERIEUR DE INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION ET DE PLANIFICATION GESTION ET DE PLANIFICATION (ISGP) (ISGP) Module Comptabilité Module Comptabilité générale générale Mars 2009 Mars 2009 Formateur O.AMIAR PROGRAMME PROGRAMME 1. 1. Rôle de la comptabilité générale Rôle de la comptabilité générale 2. 2. La réglementation comptable La réglementation comptable 2.1. Le code de commerce 2.1. Le code de commerce 2.2. Le Plan comptable National 2.2. Le Plan comptable National 2.3. Les codes des impôts 2.3. Les codes des impôts 2.4. Les principes comptables généralement admis 2.4. Les principes comptables généralement admis 3. 3. La comptabilisation des opérations de l’entreprise La comptabilisation des opérations de l’entreprise 3.1 Les opérations courantes 3.1 Les opérations courantes 3.2. Les opérations de fin d’exercice 3.2. Les opérations de fin d’exercice 3.2.1. Les inventaires physiques 3.2.1. Les inventaires physiques 3.2.2. Les amortissements 3.2.2. Les amortissements 3.2.3. Les provisions 3.2.3. Les provisions 3.2.4. Les autres opérations de fin d’exercice 3.2.4. Les autres opérations de fin d’exercice Programme (Suite) Programme (Suite) 4. L’élaboration des états de synthèse 4. L’élaboration des états de synthèse 4.1. Le bilan 4.1. Le bilan 4.2. Le TCR 4.2. Le TCR 4.3. Les états annexes 4.3. Les états annexes 5. Le contrôles des comptes 5. Le contrôles des comptes 5.1. Le commissariat aux comptes 5.1. Le commissariat aux comptes 6. La normalisation comptable 6. La normalisation comptable Les normes internationales Les normes internationales 1. 1. RÔLE DE LA RÔLE DE LA COMPTABILITE GENERALE COMPTABILITE GENERALE LA COMPTABILITÉ LA COMPTABILITÉ La comptabilité est une technique de l’enregistrement La comptabilité est une technique de l’enregistrement des opérations passées par l’entreprise : des opérations passées par l’entreprise : Acquisitions, achats Acquisitions, achats Paiements ou remboursements Paiements ou remboursements Ventes, cessions, recouvrements Ventes, cessions, recouvrements Autres opérations Autres opérations LES DIFFÉRENTS TYPES DE LES DIFFÉRENTS TYPES DE COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ Il existe plusieurs types de comptabilités (d’entreprise) Il existe plusieurs types de comptabilités (d’entreprise) : : Comptabilité générale Comptabilité générale Comptabilité analytique d’exploitation Comptabilité analytique d’exploitation Comptabilité des sociétés Comptabilité des sociétés LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE La comptabilité générale a pour objectif de déterminer le La comptabilité générale a pour objectif de déterminer le résultat de l’ensemble de l’entreprise en tenant compte : résultat de l’ensemble de l’entreprise en tenant compte : • Des biens ( ou emplois ) et des dettes (ou ressources) Des biens ( ou emplois ) et des dettes (ou ressources) • Des produits et des charges Des produits et des charges LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE La comptabilité analytique permet de calculer les coûts La comptabilité analytique permet de calculer les coûts par : par : • Activité Activité • Par produit Par produit • Par fonction Par fonction • Par opération Par opération LA COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS LA COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS La comptabilité des sociétés s’occupe des traitements La comptabilité des sociétés s’occupe des traitements comptables liés : comptables liés :  Des ouvertures Des ouvertures  Des liquidations Des liquidations  Des consolidations ( fusions ) Des consolidations ( fusions ) LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Particularités de la comptabilité générale : Particularités de la comptabilité générale : Caractère légal (elle est obligatoire) Caractère légal (elle est obligatoire) Orientée sur l’extérieur Orientée sur l’extérieur • Les actionnaires Les actionnaires • L’administration fiscale L’administration fiscale • Les tiers (clients, fournisseurs…) Les tiers (clients, fournisseurs…) Normée (Plan comptable) Normée (Plan comptable) Rôle de La CG Enregistrement des opérations réalisées par l’entreprise Elaboration des états de synthèse Etats financière : Bilan = Photographie du patrimoine TCR ( formation du résultat ) Etats annexes (détail des postes) Moyen d’information Moyen de preuve entre commerçants Les utilisateurs de la comptabilité Les utilisateurs de la comptabilité • Les dirigeants Les dirigeants • Les créanciers Les créanciers • Les actionnaires Les actionnaires • L’administration fiscale et les organismes sociaux L’administration fiscale et les organismes sociaux • Les tribunaux de commerce Les tribunaux de commerce • Les représentants des salariés Les représentants des salariés Approvisionne Approvisionne ment ment Investissemen t (moyens de production et d’exploitation) GDS PAIE Service comptabilité Production Trésorerie Recettes/dépens es Commercial (Vente) Finances (crédits) 2. 2. LA REGLEMENTATION LA REGLEMENTATION COMPTABLE COMPTABLE Art.9 Tenir un livre-journal enregistrant, jour par jour les opérations de l’entreprise ou récapitulant au moins mensuellement les résultats de ces opérations à la condition de conserver, dans ce cas, tous documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour Art.11 Livre journal et livre d’inventaire cotés et paraphés par un juge du tribunal Art.12 Livres et documents conservés pendant dix ans Code de commerce Ordonnance 75.59 du 26/9/75 Et textes subséquents Art.13 Les livres de commerce régulièrement tenus peuvent être admis par le juge pour faire preuve entre commerçants pour faits de commerce. Dispositions communes aux Sociétés commerciales Dispositions communes aux Sociétés commerciales dotées de la personnalité morale dotées de la personnalité morale • Le code de commerce prévoit en matière de comptes sociaux dans son article Le code de commerce prévoit en matière de comptes sociaux dans son article 716 716 « A la clôture de chaque exercice, le Conseil d’Administration ou les gérants « A la clôture de chaque exercice, le Conseil d’Administration ou les gérants dressent l’inventaire des divers éléments de l’actif et du passif existant à dressent l’inventaire des divers éléments de l’actif et du passif existant à cette date ». Ils dressent également le compte de résultats et le bilan. Ils cette date ». Ils dressent également le compte de résultats et le bilan. Ils établissent un rapport écrit sur la situation de la Société et l’activité de celle- établissent un rapport écrit sur la situation de la Société et l’activité de celle- ci pendant l’exercice écoulé. ci pendant l’exercice écoulé. • Article 813 du code de commerce Article 813 du code de commerce Seront punis d’une amende de 20 000 à 200 000 DA le Président, les Seront punis d’une amende de 20 000 à 200 000 DA le Président, les Administrateurs ou les Directeurs Généraux d’une Société par actions : Administrateurs ou les Directeurs Généraux d’une Société par actions : 1. qui n’auront pas établi, chaque exercice, le compte d’exploitation générale, le 1. qui n’auront pas établi, chaque exercice, le compte d’exploitation générale, le compte de résultat, l’inventaire, le bilan et un rapport écrit sur la situation de compte de résultat, l’inventaire, le bilan et un rapport écrit sur la situation de la Société et l’activité de celle-ci pendant l’exercice écoulé. la Société et l’activité de celle-ci pendant l’exercice écoulé. 2. Qui n’auront pas employé pour l’établissement de ces documents, les mêmes 2. Qui n’auront pas employé pour l’établissement de ces documents, les mêmes formes et les mêmes méthodes d’évaluation que les années précédentes sous formes et les mêmes méthodes d’évaluation que les années précédentes sous les modifications apportées conformément à l’article 548 les modifications apportées conformément à l’article 548 Plan Comptable Plan Comptable National (PCN) National (PCN) L’ordonnance 75/35 L’ordonnance 75/35 du 29/4/75 du 29/4/75 portant PCN portant PCN Nomenclature des comptes Nomenclature des comptes Liste à respecter Liste à respecter Règles de fonctionnement Règles de fonctionnement Règles à appliquer Règles à appliquer obligatoirement obligatoirement Présentation normalisée des Présentation normalisée des états financiers états financiers Le plan comptable national Le plan comptable national (P.C.N) (P.C.N) • L’ordonnance 75 35 du 29.04.1975 institue le Plan Comptable L’ordonnance 75 35 du 29.04.1975 institue le Plan Comptable National. National. • Ce P.C.N devient obligatoire à compter du 01.01. 1976 aux Ce P.C.N devient obligatoire à compter du 01.01. 1976 aux organismes publics à caractère industriel et commercial, les organismes publics à caractère industriel et commercial, les sociétés d’économie mixte et les entreprises soumises au régime sociétés d’économie mixte et les entreprises soumises au régime d’imposition d’après le bénéfice réel. d’imposition d’après le bénéfice réel. Ce PCN a pour but la normalisation comptable des opérations Ce PCN a pour but la normalisation comptable des opérations économiques des entreprises économiques des entreprises suivant l’article 1 suivant l’article 1e r e r de l’arrêté du de l’arrêté du ministre des finances du 23 juin 1975 relatif à l’application du ministre des finances du 23 juin 1975 relatif à l’application du PCN PCN et sera adopté par arrêté du Ministre des Finances du et sera adopté par arrêté du Ministre des Finances du 23.06.1975 après avis du Conseil supérieur de la comptabilité. 23.06.1975 après avis du Conseil supérieur de la comptabilité. Arrêté du 23 Juin 1975 Arrêté du 23 Juin 1975 • Article 9 Article 9 : : La comptabilité est tenue en monnaie nationale suivant la La comptabilité est tenue en monnaie nationale suivant la méthode de la partie double. méthode de la partie double. • Article 10 Article 10 : : Chaque écriture comptable doit être appuyée par une pièce Chaque écriture comptable doit être appuyée par une pièce justificative datée et comportant la signature ou griffe du justificative datée et comportant la signature ou griffe du responsable de l’opération. responsable de l’opération. • Article13 Article13 : : Les livres ou documents comptables peuvent être tenus uploads/Finance/ comptabilite 4 .pdf