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Chapitre 2 Traitement des charges et des produits de la Comptabilité Financière

Chapitre 2 Traitement des charges et des produits de la Comptabilité Financière INTRODUCTION Les coûts peuvent être complets ou partiels, selon qu’on y incorpore tout ou une partie des charges de la comptabilité financière. D’une manière générale, le coût d’un produit est composé par un ensemble de charges supportées par l’entreprise A. Le traitement des charges par la comptabilité de gestion Il existe plusieurs coûts correspondant aux différents stades du processus économique ou du cycle d’exploitation d’une entreprise (Achat, production, vente):  Le coût d’acquisition,  le coût de production,  le coût de distribution et  le coût de revient. Le coût: le cumul des charges à un stade autre que celui de la vente Le coût d’acquisition= le prix d’achat + les frais accessoires d’achat Le coût de production = le coût d’acquisition des matières ou produits consommés + frais de fabrication Le coût de distribution = les charges de transport + publicité Coût de revient = coût de production + coût de distribution Illustration 1: La fabrication et la vente d’un produit ont donné lieu aux charges suivantes (prix hors taxe):  Matières premières consommés: 8 400 TND  Frais de transport de ces matières: 1490 TND  Frais de fabrication: 7400 TND  Frais de distribution: 860 TND  Frais d’administration: 990 TND 1 Charges coût d’acquisition coût de production coût de revient Le coût d’acquisition = coût d’achat + Frais/achat Coût de production = coût d’acquisition + autre frais de fabrication Le coût de distribution et le coût d’administration => sont des coûts hors production (860 + 990 = 1850) Coût de revient = c de production + c hors production d’administration et de distribution Le résultat = prix de vente – prix de revient En principe, toutes les charges enregistrées dans la comptabilité financière sont reprises par la CAG, elles sont dites charges incorporables. Au fait, certaines charges ne sont pas incorporables puisqu’elles ne reflètent pas les conditions normales d’une exploitation régulière de l’entreprise. Il s’agit d’identifier les éléments d’information sur les charges qui seront intégrés dans le réseau de l’analyse et qui serviront à calculer les coûts, et ceux qui en seront exclus ou modifiés. La procédure des charges de la comptabilité financière consiste à : Exclure certaines charges du calcul des coûts et du coût de revient : charges non incorporables. Modifier le montant de certaines charges incorporables : ce sont les charges d’usage et les charges abonnées. Ajouter d’autres charges non contenues dans la comptabilité financière : charges supplétives. Remarque : 8400 1490 7400 860 990 9890 (8400 +1490) 17 290 (9890 + 7400) 17 290 + 860 + 990 = 19 140 2 Les marges : Une marge est la différence entre un prix de vente et un coût. Quelque soit le coût calculé, il est donc possible de lui associer une marge à condition que ce coût corresponde à un produit identifiable. Exemple : Marge/coût d'achat = prix de vente -coût d'achat Marge / coût de production = prix de vente -coût de production Marge/coût de distribution = prix de vente -coût de Distribution Marge/ coût variables = prix de vente -coût variable Marge commerciale = ventes de marchandises – coût d’achat des marchandises vendues 11 Détermination des charges de la comptabilité de gestion Charges prises en Compte par la comptabilité financière Charges prises en Compte par la comptabilité De gestion Charges non incorporables Charges communes Charges incorporables Charges supplétives 1.1 Charges non incorporables Ce sont des charges qui sont retenues par la CF mais qui ne sont pas prises en compte par la CG car elles sont sans rapport avec une activité d’exploitation courante. Ils ont un caractère exceptionnel ou qui sont antérieures à la période de calcul des coûts ne feront pas partie des charges de la CG => A éliminer du calcul du coût de revient. Les charges non incorporables sont celles qui ne peuvent concourir à la formation des coûts et des prix de revient. Les charges non incorporables sont essentiellement les suivantes : 3 Les taxes récupérables : cas de la TVA Les pertes exceptionnelles ou extraordinaires sur des opérations d’exploitation : cas des dégâts causés par un incendie Les pertes exceptionnelles ou extraordinaires sur opérations de capital: cas des moins-values réalisées lors d’une opération de cession d’un actif corporel ou incorporel. Les dotations aux amortissements des frais d’établissement Les dotations aux amortissements des provisions pour risque et charge L’impôt sur les bénéfices. etc. 1.2. Les charges qui sont incorporées pour un montant différent de leur montant comptable Les charges d’usage ou les amortissements analytiques : Certaines charges en CF sont déterminées selon des considérations fiscales ou autres, doivent être modifiés par la CG pour qu’ils puissent mieux correspondre à la réalité économique et technique => C’est le cas des amortissements. Exemple 1 : Cas des amortissements La CF retient les dotations aux amortissements fiscaux ainsi calculées : Annuité d’amortissement = VCN / DVF VCN : valeur comptable nette = valeur d’acquisition – cumul annuités amortissement DVF : durée de vie fiscale Cette formulation est purement fiscale et elle ne tient pas compte de la réalité technique => introduit le concept de la charge d’usage à la place de la charge fiscale... La CG retient les dotations aux amortissements d’usage qui est calculé selon la valeur actuelle ou de remplacement Annuité d’amortissement d’usage = VRI / DUP VRI: valeur de remplacement de l’immobilisation DUP: durée d’usage prévue Exemple 1 : Soit une entreprise qui a acheté au 01/01/N un équipement de production pour une valeur de 100 000 DT. Le taux d’amortissement fiscal est de 25%. Quelle serait la charge d’usage à incorporer au 31 /12/N+3 et au 31/12/N+4 si la valeur de remplacement de ce matériel à ces dates est respectivement de 120 000 DT et 123 000 DT et que la durée de vie probable est de 6 ans? Solution: L’annuité d’amortissement fiscale retenue par la comptabilité financière: CF = 100 000 X 25% L’annuité d’amortissement fiscale retenue par la comptabilité financière: CF = 100 000 X 25% 4 Date d’amortissement Amortissement fiscal Charge d’usage 31 /12/N+3 100 000 X 25% = 25000 DT 120 000 /6 = 20 000 DT 31 /12/N+4 0 car complétement amorti en N+3 123 000 /6 = 20 500 DT 1/01/N 31/12/N 31/12/N+1 31/12/N+2 31/12/N+3 31/12/N+4 25% 25% 25% 25% Exemple 2 : L’abonnement des charges Certaines charges enregistrées en CF couvrent des périodes différentes de celles retenues pour l’établissement des coûts et coût de revient ce sont des charges périodique tel que les charges de consommation d’électricité, d’eau, de téléphone, des assurances, etc. Pour calculer les coûts il faut imputer à chaque période de calcul une partie de ces coûts en répartissant le montant global sur les périodes concernées. Exemple 2: Les charges suivant sont extraites du journal de l’entreprise au 31/03/N Nature de la charge Montant comptable de la charge Remarques Électricité 93 000 DT Facture du premier trimestre N Loyer de l’usine 15 000 DT Loyer du premier trimestre N Quel est le montant de ces charges à incorporer aux coûts du mois de mars N ? Solution : Nature de la charge Montant comptable de la charge Remarques Électricité 31 000 DT 93 000 / 3 Loyer de l’usine 5 000 DT 15 000 / 3 1.3. Charges supplétives Elles correspondent à des charges auxquelles la comptabilité financière ne reconnaît pas le statut de charges pour des raisons juridiques ou fiscales et qui pourtant représentent la rémunération des facteurs concourant au bon fonctionnement de l’entreprise. Ces charges sont principalement de deux types : La rémunération du travail de l’exploitant individuel n’est pas comptabilisée en tant que frais de personnel de l’entreprise, il doit être repris par la CG. La rémunération des capitaux propres investis à un taux conventionnel (exemple: une rémunération des capitaux propres (25000 TND) au taux de 8% par an est prise en compte par la comptabilité de gestion) Cette analyse et ces travaux préparatoires de reclassement des charges nous permettent de donner la formule suivante : Charges de la CG = charges de la CF – charges non incorporables + charges supplétives Ou Charges de la CG = charges incorporables + charges supplétives 5 Application: Les charges de la Comptabilité Financière, de l’année N, sont de 140000 TND; la rémunération des capitaux propres (80 000 TND rémunéré au taux de 10% par an. Les dotations aux amortissements des frais d’établissement sont de 10 000 TND TAF: déterminer les charges de la CAG Solution : Charges de CG = charges de CF + Charges supplétives – charges non incorporables Charges CG = 140 000 + 8000 * – 10 000 = 138 000 TND * 80 000 X 10 % = 8 000 TND 2. La procédure de traitement des produits de la Comptabilité financière 2.1. Les produits incorporables : Se sont des produits enregistrés en CF et en CG. Le produit incorporable de référence reste le chiffre d’affaires (CA) 2.2. Les produits non incorporables : Ils doivent être exclus uploads/Finance/ chapitre-2-traitement-charges-et-produits-de-la-cf.pdf