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1 Crédit du Maroc S.A. Document de référence relatif à l’exercice 2020 Organism

1 Crédit du Maroc S.A. Document de référence relatif à l’exercice 2020 Organisme Conseil Crédit du Maroc S.A. ENREGISTREMENT DE L’AUTORITE MAROCAINE DU MARCHE DES CAPITAUX (AMMC) Conformément aux dispositions de la circulaire de l’AMMC, le présent document de référence a été enregistré par l’AMMC en date du 28/07/2021 sous la référence EN/EM/013/2021. Le présent document de référence ne peut servir de base pour effectuer du démarchage ou pour la collecte des ordres dans le cadre d’une opération financière que s’il fait partie d’un prospectus dûment visé par l’AMMC. A la date d’enregistrement du présent document de référence, la mise à jour annuelle du dossier d’information relatif au programme d’émission de certificats de dépôt est composée : - du présent document de référence ; - de la note relative au programme de CD enregistrée par l’AMMC en date du 27/12/2019, sous la référence EN/EM/025/2019 et disponible sur le lien suivant : https://www.creditdumaroc.ma/sites/default/files/20191227 -_note_relative_au_programme_cd.pdf - - Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 2 A Av ve er rt ti is ss se em me en nt t E En nr re eg gi is st tr re em me en nt t d du u D Do oc cu um me en nt t d de e R Ré éf fé ér re en nc ce e Le présent document de référence a été enregistré par l’AMMC. L’enregistrement du document de référence n’implique pas authentification des informations présentées. Il a été effectué après examen de la pertinence et de la cohérence de l’information donnée. L’attention du public est attirée sur le fait que le présent document de référence ne peut servir de base pour le démarchage financier ou la collecte d’ordres de participation à une opération financière s’il ne fait pas partie d’un prospectus visé par l’AMMC. Le présent document de référence peut faire l’objet d’actualisation ou de rectifications. Les utilisateurs de ce document de référence sont appelés à s’assurer de disposer, le cas échéant, desdites actualisations et rectifications. Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 3 Abréviations AGO Assemblée Générale Ordinaire ALM Asset & Liabilities Management AMMC Autorité Marocaine du Marché des Capitaux AWB Attijariwafa Bank BAM Bank Al-Maghrib BCP Banque Centrale Populaire BDT Bons du Trésor BMCE Banque Marocaine du Commerce Extérieur BMCI Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie BNR Bénéfice Net Réel BNS Bénéfice Net Simplifié BOA Bank OF AFRICA BRD Banque de Réseau et de Détail BVC Bourse de Casablanca CAM Crédit Agricole du Maroc CARS Crédit Agricole Renforcement Sécurité CBS Core Banking System CCG Caisse Centrale de Garantie CDD Contrat à durée déterminée CDI Contrat à durée indéterminée CDG Caisse de Dépôt et de Gestion CDM Crédit du Maroc CDMA Crédit du Maroc Assurance CDMC Crédit du Maroc Capital CDMLF Crédit du Maroc Leasing & Factoring CDMP Crédit du Maroc Patrimoine CDMOS Crédit du Maroc Offshore CES Créances en Souffrance CGEM Confédération Générale des Entreprises du Maroc CIC Crédit Industriel et Commercial CIH Crédit Immobilier et Hôtelier CISO Chief Information Security Officer CP Capitaux Propres Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 4 CPC Comptes Produits et Charges CPM Crédit Populaire du Maroc CRI Centre régional d’investissement CS Conseil de Surveillance DEA Diplôme d’Etudes Approfondies DGA Directeur Général Adjoint DGI Direction Générale des Impôts ESG Environnement Social et Gouvernance Ets Etablissement EUR Euro FCP Fonds Commun de Placement FPCT Fonds de Placements Collectifs en Titrisation FPN Fonds Propres Nets FTA First Time Adoption (Première application) GAB Guichet Automatique Bancaire GPBM Groupement Professionnel des Banques du Maroc HQLA High-Quality Liquid Assets HT Hors Taxe IAS International Accounting Standards IFRS International Financial Reporting Standards IRC Indice de Recommandation Client IS Impôt sur les Sociétés K Milliers LCN Lettre de Change Négociable LCR Liquidity Coverage Ratio M Millions MAD Dirhams Marocain MRE Marocain Résident à l’Etranger Mrds Milliards NAP Nouvelles Activités et Produits Nb Nombre ND Non Disponible OPCI Organismes de Placements Collectifs Immobiliers OPCVM Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières PAP Programme d’Amélioration de la Production Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 5 Pb(s) Point(s) de Base PME Petites et Moyennes Entreprises PCEC Plan Comptable des Établissements de Crédit PNB Produit Net Bancaire PNP Prêts Non Productifs PNU Part Non Utilisée Pt(s) Point(s) RBE Résultat Brut d’Exploitation RNPG Résultat Net Part du Groupe ROA Return On Asset ROE Return On Equity RSE Responsabilité Sociétale des Entreprises SA Société Anonyme SGMB Société Générale Marocaine de Banques SI Système d’Information SIFIM Société Immobilière et Financière Marocaine SIRH Système d'Information Ressources Humaines SRM Senior Relationship Manager TCN Titres de créances négociables TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée USD Dollar américain VAR Variation Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 6 Définitions Banque Offshore La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le Dahir n°1-91-131 du 21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans la municipalité de Tanger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des sociétés de gestion de portefeuille et de prise de participations. On entend par banque offshore :  toute personne morale, quelle que soit la nationalité de ses dirigeants et des détenteurs de son capital, ayant un siège dans une place financière offshore et qui : - exerce comme profession habituelle et principale la réception de dépôts en monnaies étrangères convertibles ; - effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change.  toute succursale créée, pour l’exercice d’une ou de plusieurs des missions visées ci-dessus, dans une place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place. Certificats de dépôt standards Titres de créances négociables émis par les établissements de crédit, dont les modalités de rémunération sont définies à la souscription du certificat de dépôt en fonction de sa durée. Les intérêts sont perçus à l’échéance. Certificats de dépôt structurés Titres de créances négociables émis par les établissements de crédit, dont les modalités de rémunération dépendent d’un taux défini à la souscription du certificat de dépôt en fonction de sa durée en plus de la performance d’un sous-jacent. Emetteur / Société Fait référence à Crédit du Maroc (la Banque). Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 7 Sommaire A Av ve er rt ti is ss se em me en nt t .......................................................................................................................................................... 2 Abréviations ............................................................................................................................................................. 3 Définitions ............................................................................................................................................................... 6 Sommaire ................................................................................................................................................................. 7 Section I - Attestations et coordonnées ................................................................................................................. 9 1. Le Président du Directoire ............................................................................................................................ 10 2. Les Commissaires aux Comptes ................................................................................................................... 11 3. Le Conseiller financier ................................................................................................................................. 13 4. Responsable de l’Information et de la Communication Financière .............................................................. 15 5. Agences de Notation .................................................................................................................................... 15 Section II - Présentation du Crédit du Maroc ....................................................................................................... 16 1. Renseignements à caractère général ............................................................................................................. 17 2. Renseignements sur le capital social du Crédit du Maroc ............................................................................ 19 Section III - Gouvernance du Crédit du Maroc...................................................................................................... 39 1. Assemblée d’actionnaires ............................................................................................................................. 40 2. Le Conseil de Surveillance du Crédit du Maroc ........................................................................................... 42 3. Les organes de direction ............................................................................................................................... 56 Section IV - Activité du Crédit du Maroc .............................................................................................................. 83 1. Historique du Crédit du Maroc ..................................................................................................................... 84 2. Appartenance du Crédit du Maroc au Groupe Crédit Agricole ................................................................... 86 3. Filiales du Crédit du Maroc .......................................................................................................................... 98 4. Participations du Crédit du Maroc au 31 décembre 2020 ........................................................................... 116 5. Marché bancaire marocain ......................................................................................................................... 119 6. Activités du Crédit du Maroc ..................................................................................................................... 134 7. Analyse de l’activité commerciale du Crédit du Maroc ............................................................................. 153 Section V - Informations Environnementales et sociales.................................................................................... 164 1. Approche RSE ............................................................................................................................................ 165 2. Capital humain ........................................................................................................................................... 172 Section VI - Stratégie d’investissement et moyens techniques .......................................................................... 180 1. Stratégie de développement ........................................................................................................................ 181 2. Stratégie d’investissements ........................................................................................................................ 185 Section VII - Situation Financière du Crédit du Maroc – Comptes Consolidés IFRS ............................................. 190 1. Indicateurs financiers consolidés du Crédit du Maroc ................................................................................ 191 2. Rapports des commissaires aux comptes sur les comptes .......................................................................... 192 3. Principaux faits marquants ......................................................................................................................... 203 4. Évolution de la rentabilité du Groupe - Comptes consolidés IFRS ............................................................ 208 Section VIII - Analyse du bilan et du Compte de résultat au T1 2021 ................................................................. 248 1. Informations financières consolidées au titre du T1 2021 .......................................................................... 249 2. Attestations d’examen limité des commissaires aux comptes .................................................................... 250 3. Périmètre de consolidation ......................................................................................................................... 254 4. Evolution de la rentabilité du Groupe – Comptes consolidés au 31 mars 2021 ......................................... 254 Section IX - Perspectives .................................................................................................................................... 258 1. Principales orientations stratégiques du Crédit du Maroc .......................................................................... 259 2. Budget d’Investissement du Crédit du Maroc ........................................................................................... 259 3. Prévisions chiffrées .................................................................................................................................... 261 Document de Référence Crédit du Maroc - Exercice 2020 8 Section X - Faits Exceptionnels ........................................................................................................................... 262 1. Provisions pour risques généraux ............................................................................................................... 263 2. Donation au fonds de solidarité Covid-19 .................................................................................................. 263 3. Gestion de la crise sanitaire ........................................................................................................................ 263 Section XI - Litiges et Affaires contentieuses ...................................................................................................... 265 Section XII - Facteurs de risque .......................................................................................................................... uploads/Finance/ cdm-dr-013-2021-0.pdf