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Introduction Introduction 1. INTRODUCTION L'entreprise qui est un ensemble de m

Introduction Introduction 1. INTRODUCTION L'entreprise qui est un ensemble de moyens humains et matériels dont le but est de produire, elle doit être compétitive, capable d'être un concurrent sur tous les niveaux et acquérir un marché potentiel ciblé. Pour y arriver elle manifeste souvent des difficultés de fonctionnement dues à un manque en apport capital. Alors c'est ainsi qu'elle est obligée d'aller vers des sources de financement externes. Dés leur création les entreprises expriment des besoins progressifs et continuels de capitaux et cela pour financier leurs activités économiques ainsi que leur croissance. Pour satisfaire leur besoin de financement, les entreprises font appel des institutions financières tel que les caisses d'épargnes, les établissements financiers et les banques qui restent privilégiés. Les banquiers qui par leur apport de financement aux investissements ces entreprises, exigent des garanties et une rémunération pour le risque qu'ils courent en finançant les projets des entreprises. C'est dans ce contexte que s'inscrit notre travail. Nous avons ainsi opté pour étudier un dossier de demande d'un crédit d'investissement d'une entreprise auprès de la banque BADR. Ce travail est répartit en deux parties, on commence par une partie théorique renferme deux chapitres, nous allons essayer d'illustrer dans le premier chapitre l'octroi du crédit risques et garanties puis un deuxième chapitre qui présente le lieu de stage pratique. 1 Chapitre I L'octroi Du Crédit, Risques Et Garanties Chapitre I L'octroi Du Crédit, Risques Et Garanties 1. L'octroi du crédit 1.1. Définition du crédit (DECLOS D., 1999) Le crédit au sens de l'article 32 de la loi bancaire du 19 août 1986, est tout acte par lequel un établissement, habilité à cet effet met ou promet de mettre temporairement, et à titre onéreux des fonds à la disposition d'une personne morale ou physique ou contracte pour le compte de celle-ci engagement par signature. Le mot crédit vient du mot latin « crédère » qui signifie faire confiance, la confiance est la base de toute décision du crédit. 1.2. Le crédit d'investissement Les crédits d'investissement sont destinés à financer la partie haute du bilan, les immobilisations, l'outil de travail de l'entreprise, et le remboursement de ces crédits ne peut être assuré que par le jeu des bénéfices. Les crédits d'investissement se subdivisent en crédits à moyen terme et à long terme. Il existe une autre forme de crédit permettent à l'entreprise d'acquérir des investissements, c'est « le crédit - bail » ou « leasing ». 1.2.1 Le crédit à moyen terme Les crédits à moyen terme sont par définition des crédits dont la durée se situe environs entre deux et sept ans. Ces crédits sont généralement destinés à financer l'acquisition d'équipements légers, c'est-à-dire ceux dont la durée d'amortissement est égale à la durée de remboursements de ces crédits. Une distinction doit être faite entre crédit à moye terme (mobilisable) et crédit à moyens termes (non mobilisable). Les risques de perte d'un crédit à moyen terme sont plus grands parce que pendant la durée du concours, les affaires de l'entrepreneur peuvent péricliter pour une raison ou pour une autre. Aussi le banquier doit il examiner attentivement le programme de remboursement et chercher des garanties adaptées. 5 Chapitre I L'octroi Du Crédit, Risques Et Garanties 1.2.2 Les crédits à long terme Les crédits à long terme sont par définition des crédits dont la durée excède sept ans. Ils sont destinés généralement à financier des investissements lourds. C'est-à-dire ce dont la durée l'amortissement va au-delà de sept ans. Les crédits à long terme sont les plus souvent accordés des organismes financiers spécialisés. En Algérie, le financement des investissements planifiés productifs pour le compte des entreprises nationales, était assuré : · pour la partie, moyen terme, par les banques primaires. · Pour la partie, long terme, par la banque algérienne de développement sur les ressources de trésor public. 1.2.3 Le crédit bail : C'est une technique de crédit d'origine Nord américaine (Leasing) apparut en France, au début des années 1960, et permettant une entreprise d'acquérir des biens d'équipements à l'issue d'une période de location dans des conditions variant selon que ce bien mobilisé ou immobilisé.. 2- Le risque de crédit bancaire et les garanties : La banque commerciale travaille avec des fonds emprunté. Elle fait face à des échéances de remboursement. Elle doit don veiller a ne prêter son argent qu'à des entreprises solvables, capables d'honorer, à date, les échéances de remboursement 2.1 - Le risque de crédit d'investissement : Le risque est la notion inséparable de crédit, il n'y a pas totalement de crédits exempt de risque quelle que soit les garanties accordées. Il existe deux sortes de risques de crédit :Le risque de non remboursement. Le risque d'illiquidité. 5 Chapitre I L'octroi Du Crédit, Risques Et Garanties 2..1.1 Le risque d'insolvabilité Ce risque est appelé « le risque de non paiement » de non remboursement partielle ou totale. Ce risque inhérent à toute opération de crédit et le banquier doit nécessairement l'évaluer, avant de décider d'accorder un crédit en matière d'investissement. Le risque d'insolvabilité subvient par : a- Le risque individuel C'est un risque particulier à l'entreprise. Ce risque est fonction de : - la situation financière industrielle ou commerciale de l'entreprise. -la nature de l'opération à financier, de sa durée et son montant. Il mesure aussi à la compétence technique des dirigeants de l'entreprise et à leur moralité. Dans les entreprises, les capitaux, les associés sont responsables de la part équivalente à leurs apports, contrairement aux entreprises de personnes en associés sont engagés solidairement devant la signature de risque. b- Risque sectoriel Appelé aussi « risque professionnel » ou « risque corporatif ». il est lié à la branche d'activité. Il réside essentiellement dans les changements qui peuvent se produire dans les conditions d'exploitation commerciale ou industrielle d'une activité donnée suite à des événements précis. c- Le Risque de retard Aussi appelé le risque d'illiquidité , pour faire face à ce genre de risque, le banquier doit faire 0face à ses propres échéances et par conséquent compte sur des rentrées pour équilibrer sa trésorerie. 3 -La prise des garanties Pour améliorer la sécurité de ces engagements, et surtout pour se couvrir du risque de non remboursement que le banquier recueille des garanties, mais il est important de préciser que la 5 Chapitre I L'octroi Du Crédit, Risques Et Garanties décision ne repose nullement par sur les garanties autrement dit ces garanties est un accessoire de projets et non pas un préalable. Les garanties en sûreté prise par le banquier doivent correspondre au type de crédit octroyé. 3.1 Les garanties réelles La garantie réelle est un engagement d'une entreprise mise à la disposition de sa banque sous forme d'un bien mobilier ou immobilier. On distingue deux formes de garanties réelles : a- Le nantissement Appelé aussi « les sûretés mobilières réelles ». Le nantissement peut être définie comme tant un contrat réel de garanties, par lequel le débiteur remet à un créancier pour sûreté de sa dette, la possession effective d'un bien (mobilier) le bien ainsi remis. b- L'hypothèque ou « sûreté réelle » immobilière. L'hypothèque est une garantie coûteuse comparativement au nantissement, elle et solliciter en couverture de crédit d'investissement. Elle peut être définie comme étant « un droit réel dont est grevé un bien immobilier au profil d'un créancier pour garantir le paiement de sa créance ». 3.2 Les garanties personnelles Appelé aussi « sûreté personnelle ». Ces garanties constituées par l'engagement d'une ou plusieurs personnes de rembourser le créancier en cas de défaillance du débiteur principal. Ces garanties se réalisent sous les formes juridiques de cautionnement et de l'aval. 5 Chapitre II Présentation De La Banque Badr 7 Chapitre II PRESENTATION DE LA BANQUE BADR 1. Historique La Banque de l'Agriculture et du Développement Rural (BADR) est une banque publique créée en 1982 pour mission le développement du secteur agricole et la promotion du monde rural. Constituée initialement de 140 agences cédées par la Banque Nationale d'Algérie (BNA), son réseau compte aujourd'hui 310 agences et 42 GRE (ex-succursales) (Direction régionale). Prés de 7000 cadres et employés activent au niveau des structures centrales, régionales et locales. Son chiffre d'affaires s'élève à plus de 26.800.000.000 DA. De part de la densité de son réseau et l'importance de ces effectifs, la BADR est considérée par le « BANKERS ALMANACH » (édition 2001) comme la première banque en Algérie. Elle occupe le premier rang au plan national et le 668ème au niveau mondial, sur environ 4100 banques classées. Etablissement à vocation agricole à sa création, la BADR est devenue au fil du temps, et notamment depuis la promulgation de la loi 10/90 du 14 Avril 1990 relative à la monnaie et au crédit, une banque universelle intervient dans le financement de tous les secteurs d'activités. En 12 points la BADR, c'est : 1. La première banque en Algérie ; 2. L'utilisation du « Swift » depuis 1991 ; 3. Le traitement informatisé de l'ensemble du compte extérieur ; 4. Le réseau le plus dense ; 5. Une banque universelle qui intervient dans le financement de toutes uploads/Finance/ 33 1 .pdf