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Cours ir maj 09 01 2017 Titre II - Fiscalité directe Chapitre II ?? Impôt sur le revenu L ? impôt sur le revenu I R s'applique aux revenus et pro ?ts des personnes physiques ainsi que des personnes morales sociétés de personnes n ? ayant pas opté pour l ?

Titre II - Fiscalité directe Chapitre II ?? Impôt sur le revenu L ? impôt sur le revenu I R s'applique aux revenus et pro ?ts des personnes physiques ainsi que des personnes morales sociétés de personnes n ? ayant pas opté pour l ? IS Section I Champ d ? application Section II Liquidation de l ? impôt Section III Recouvrement de l ? ? impôt Section IV Obligations des contribuables Section I Champ d ? application Paragraphe I personnes imposables Paragraphe II revenus imposables Paragraphe III exonérations Paragraphe IV territorialité Paragraphe I personnes imposables Les personnes concernées sont celles qui exercent à titre individuel ou dans le cadre d ? une société de personnes ou de groupements ou une indivision A ?? Personne physique individu B - Personne physique associé C - Personne physique co indivisaire Les revenus et pro ?ts des personnes physiques On En tant que groupements les sociétés en nom l'indivision est une situation juridique organisée régie le D O C trouve ainsi les détenteurs de revenus collectif en commandite simple et de fait ne dans laquelle des droits de même nature s'exercent sur un même professionnels agricoles salariaux et revenus comprenant que des personnes physiques et bien par des personnes di ?érentes sans qu'il y ait division assimilés revenus et pro ?ts fonciers ainsi que les n'ayant pas opté pour l'I S Le résultat béné ?ciaire matérielle dudit bien Elle résulte soit d'un acte juridique revenus et pro ?ts de capitaux mobiliers réalisé par ces groupements est considéré comme acquisition d'un bien par plusieurs personnes soit d'un fait un revenu professionnel du principal associé et juridique ouverture d'une succession Ces membres sont soumis s'ajoute par conséquent à ses autres revenus à l'impôt à raison de leur part dans le résultat de l'indivision ou de la société en participation Paragraphe II revenus imposables Le revenu net imposable relevant de chaque catégorie s ? ajoute aux autres revenus catégoriels pour former le revenu net global A ?? Les revenus B ?? Les revenus des C ?? Les revenus salariaux D ?? Les revenus et pro ?ts E ?? les revenus et pro ?ts F ?? Les revenus de source professionnels exploitations agricoles et assimilés fonciers de capitaux mobiliers étrangère A ?? Les revenus professionnels Régime du résultat net réel Régime du résultat net simpli ?é Régime du forfait Régime de l ? auto entrepreneur Les contribuables dont le CA HT Sur option les contribuables dont le Sur option les contribuables dont le Les personnes physiques exerçant une activité annuel ou porté à l ? année es CA HT annuel ou porté à l ? année se CA HT annuel ou porté à l ? année est professionnelle à titre individuel en tant qu ? auto- DH pour les situe entre entrepreneurs conformément à la législation et la professions commerciales DH et DH DH pour les réglementation Sur option les contribuables ayant le industrielles ou artisanales et pour les professions professions commerciales statut d ? auto entrepreneur