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Droit des personnes 20/01 → Pierre/ Justine. INTRO: Le droit est friand des cat

Droit des personnes 20/01 → Pierre/ Justine. INTRO: Le droit est friand des catégorisation. Il existe donc une distinction fondamentale entre les choses et les objets, la classification se porte sur être/avoir. Les choses sont ,par rapports aux personnes, tout le reste c’est-à-dire qu’elles sont élevés au rang résiduelles et les personnes à la catégorie principale. Les choses peuvent être matérielles et immatérielles. Au sein des matérielles on peut avoir des choses inertes (table) et vivantes (fleur). Ce sont avant tout des notions juridiques, ce sont des idées abstraites qui se concentrent sur le caractére essentiel de l’objet. Une autre qst se pose sur le régime juridique, c’est le traitement que le droit réserve à cette chose/personne. La qualification dépendra du régime juridique. Les choses peuvent être des biens tout les biens sont des mais toutes les choses ne sont pas des biens. Sont qualifiées de biens les choses qui sont appropriables en opposition à ce qui ne peut pas l’être (l’air). Les choses appropriables font partis du commerce juridique. Est une personne celui ou celle qui a la personnalité juridique, la personnalité juridique c’est une aptitude à être titulaire de droit et à être assujeti à des obligations. Le mot personna vient du latin et dans l’antiquité ça désigné le masque que portaient les comédiens. Ces masques désignaient des émotions, c’était une sorte de porte-voix. Le droit ce sert toujours de ce masque et l’a qualifié de personne car il procède à par analogie. L’individu est dc identifiable et il permet à l’individu de se faire entendre donc a les droits et obligations, on peut agir en justice et être responsable. Ce masque permet aussi très rapidement de savoir quel rôle juridique joue la personne. Il lui permet d’être identifié mais il dissimule aussi la personne humaine cachée derriére surtout lorsqu’on pense à la personne morale, elle ne correspond pas toujours à la réalité, EX→ on a toujours considéré que l’esclave est un H mais on l’a traîté comme une chose, dissociation personne/être humain. Ajd tout être H à la personnalité juridique. L’individu c’est l’atôme du droit car il a été crée par les Hommes et pour les Hommes. Il place l’individu au centre du monde. L’H est la seule personne qui à la personnalité juridique et tout le reste entoure l’Homme. Le droit c’est le reflet des moeurs, de la société, etc.. En Inde il n’y a pas de théorie de la personnalité juridique. On l’a reconnaît quand on a besoin, on l’a reconnaît ponctuellement→ EX, les idoles dans les temples hindous on la personnalité juridique. Elle donne la force à tt ce qui existe, il n y a donc aucunes raison de placer l’H au centre du sytème, il est juste un élément. Par conséquent le légi voir le juge peut reconnaître la personnalité à une entité ou à des animaux. → Haute court de Delhi, on a reconnu aux oiseaux des dts fondamentaux qui sont de voler dans le ciel et ? L’art 51 de la constit indienne impose, aux citoyens, un devoir de compation envers les animaux. En Amérique latine il ne faut pas de distinction entre l’être H et le reste de la nature, leur culture se base sur une notion de terre/mer. L’art 71 de la constit défini la pacha mama comme celle qui a le droit qu’on l’a respecte, l’art suivant reconnaît le droit de la restauration de la nature. Il y a un système de réprésentation qui permet à tt individu de respecter les dts de la nature. La constit de la Bolivi instaure le dt des être vivants n-humains de se dvlp normalement. En Nouvelle-Zélande les autochtones voient la nature comme un ancêtre. Par conséquent le fleuve à des représentant humains, il y a donc des droits et des devoirs. Le procés des animaux: si on reconnaît la personnalité aux animaux leur responsabilité pénal, administratives, civile sont un danger, cela l’a été du 13 au 18e siècle. Lorsqu’ils étaient incarcérés ils subissaient des procès. Ils étaient assistés par un avocat, ils pouvaient être exorcisés, excommuniés ou condamnés à la peine de mort. → Procès de la truie de falaise qui a duré 9 jours, un bb n’a pas survécu aux blessures faites par la truie. Le juge a fait appel à un peintre qui a peint le procès. Elle a été déguisé en femme. De plus le juge avait invité des paysans avec leur cochons pour qu’il y est un effet disuasif sur les cochons et qu’ils ne fassent pas ça. Elle a été pendue et brûlée. L’histoire a connu la déshumanisation de l’Homme avec l’esclavage car ils étaient qualifiés de biens meubles. Quand il y a un drame, il y immédiatement des insultes, un langage animalier. Les victimes de génocides réduites au rang d’animaux nuisibles (juifs→ rats), les méthodes nazis étaient les méthodes des abattoirs. Les robots intelligents→ pour certains il faut leur donner la personnalité juridique→ Hong Kong, ils ont reconnu un robot comme membre du conseil de l’administration. En Arabie Saoudite on a reconnu la citoyenneté à un robot. Ici se pose un problème de collecte de données, de dts fondamentaux (robot sexuelles, robot SM, machistes, «mineures»)→ marché du viol. Si on donne la perso juridique à un robot ça abaisse l’H au rang d’une chose. Les H sont tous égaux, on retrouve une dignité dans n’importe qu’elle société démocratique, c’est une valeur éthique. On parle de la dignité qui renvoie à la vulnérabilité, on est tjr exposé au danger. Le pouvoir de la perso juridique est d’agir sur la scène juridique. Cpdt cela déshumanise les enfants qui ne peuvent pas faire certains actes→ traîté comme des demi-personnes. L’Humain ne peut être qu’une personne, il ne peut pas être une chose. Les sources sont l’ensemble des règles sur lesquels s’appuient les juges. En général c’est les lois, la coutume, etc mais en dt des personnes il y a quelques spécifités. Ce dt se fonde sur le code Napoléon qui n’accordait pas une place importante aux dts des personnes. Il y a un livre entier intitulé, Des Personnes mais on parle surtout de la famille car elle est vue comme le fondement de l’État. De ce fait le c.civ était incomplet en terme des personnes. La protection de la vie privée n’est arrivé qu’en 1970. En 68, réforme des incapacités des majeurs. En 94 on a adopté le titre Ier, Du respect du corps humain. Cpdt tout n’est pas dans le c.civ, le don d’organe est cité dans le code de la santé publique. Certains ne sont pas codifiés. Dans le bloc de constitutionnalité également on trouve des droits des personnes→ IVG. Les conventions internatioles sont aussi des sources très importantes, leur force est dc très grande et la valeur est dc supra-législative. L’aptitude de la perso juridique est liée à l’exercice des dts qui va vaier selon l’âge, les facultés, etc. Tout le monde à la perso juridique mais il y aura des personnes incapables. Partie 1: La personnalité. Une personne peut être défini comme tout titulaire de droit. En droit la catégorie de personne est large car elle inclus les personnes morales et physiques. Le sujet de droit signifit qu’on peut participer au commerce juridique, ces droits sont des droits subjectifs→ elle peut se marier, embaucher qq1,... Chapitre 1. Les personnes physiques. Par principe tout individu lorsqu’il existe à la perso juridique. Encore faut-il existre, autrement dit être en vie. Section 1- L’existence de la personne physique. §1.La vie. La vie est la durée de la perso juridique de son commencement jusqu’à la fin . En principe la perso juridique commencence à la naissance mais la loi peut profuire des effets. A) La naissance. L’art 16 du c.civ est le seul qui touche au commencement de la vie mais il est décévant. Ce moment de la vie n’est pas défini, à partir de qd ça commence, quelles sont les conditions, etc. Pour être considéré comme une perso juridique, l’enfant doit naître viable, la viabilité est défini de façon prétorienne (jsp) comme la capacité naturelle de vivre, il ne doit pas être né prématurement, manquer d’un organe indispensable à la vie ou avoir une malformation qui rend la mort inéluctable. L’art 79 alinéa 1er du c.civ autorise un acte de naissance et de décés pour un enfait naît viable mais dcd avant la déclaration à l’état civil. Il faut présenter un acte médical, on peut lui attribuer un prénom mais pas de nom de famille et la filiation ne peut pas être établie. Mais comment on fait avec un enfant à naître? → femme enceinte avec accident, la jsp a refusé l’homicide involontaire car l’enfant n’était pas encore vivant dc pas de perso juridique. B) La conception. Par exception l’enfant à naître peut recevoir une succession ou une donation, art 705 du c.civ à condition qu’il naisse ensuite viable pr qu’il puisse recevoir les dts rattachés. → père qui décéde avant la naissance du gosse = succession/donation. Cette régle repose sur un adage latin→ ‘Infance conceptus’→ l’enfant uploads/S4/droit-des-personnes-cours-recu-par-mail.pdf