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Répertoire de droit civil  Table des matières  Bibliographie  Généralités (1

Répertoire de droit civil  Table des matières  Bibliographie  Généralités (1 - 32)  Chapitre 1 - Ouverture de la succession (33 - 87) o Section 1 - Causes de l'ouverture de la succession (33 - 48)  Art. 1 - Mort avérée (35 - 39)  Art. 2 - Mort présumée (40 - 48)  § 1 - Absence (41 - 45)  § 2 - Disparition (46 - 48) o Section 2 - Date de l'ouverture de la succession (49 - 79)  Art. 1 - Hypothèses d'absence et de disparition (53 - 56)  Art. 2 - Hypothèse des comourants (57 - 79)  § 1 - Ancienne théorie des comourants (60 - 65)  § 2 - Nouvelles règles de dévolution (66 - 79) o Section 3 - Lieu de l'ouverture de la succession (80 - 87)  Chapitre 2 - Capacité successorale (88 - 99) o Section 1 - Situation des personnes simplement conçues (93 - 97) o Section 2 - Situation des personnes nées mais non viables (98 - 99)  Chapitre 3 - Indignité successorale (100 - 164) o Section 1 - Causes de l'indignité successorale (107 - 128)  Art. 1 - Indignité de plein droit (110 - 118)  Art. 2 - Indignité facultative (119 - 128)  § 1 - Atteintes à l'intégrité corporelle du défunt (120 - 126)  § 2 - Témoignage mensonger ou dénonciation calomnieuse contre le défunt (127 - 128) o Section 2 - Mode de réalisation de l'indignité successorale (129 - 142)  Art. 1 - Reconnaissance de l'indignité (131 - 137)  § 1 - Indignité de plein droit (131 - 133)  § 2 - Indignité facultative (134 - 137)  Art. 2 - Faculté de relèvement (138 - 142) o Section 3 - Effets de l'indignité successorale (143 - 164)  Art. 1 - Effets généraux à l'égard des héritiers appelés à la place de l'indigne (146 - 156)  Art. 2 - Effets particuliers à l'égarddes enfants de l'indigne (157 - 162)  Art. 3 - Effets à l'égard des tiers (163 - 164)  Chapitre 4 - Vocation du successible à l'hérédité (165 - 415) o Section 1 - Succession ordinaire (166 - 386)  Art. 1 - Parents (172 - 291)  § 1 - Unité de la filiation (176 - 239)  § 2 - Division des successibles en ordres (240 - 259)  § 3 - Division des ordres en degrés (260 - 262)  § 4 - Représentation successorale (263 - 291)  Art. 2 - Conjoint survivant (292 - 368)  § 1 - Des droits successoraux du conjoint survivant avant l'entrée en vigueur de la loi no 2001-1135 du 3 décembre 2001 (294 - 313)  § 2 - Des droits successoraux du conjoint survivant depuis l'entrée en vigueur de la loi no 2001-1135 du 3 décembre 2001 (314 - 368)  Art. 3 - État, successeur irrégulier (369 - 386)  § 1 - Nature du droit de l'État (372 - 379)  § 2 - Exercice du droit de l'État (380 - 386) o Section 2 - Successions anomales (387 - 415)  Art. 1 - Successions anomales constitutives d'un droit de retour (391 - 407)  § 1 - Droit de retour légal des père et mère donateurs (392 - 397)  § 2 - Droit de retour légal en cas de concours entre conjoint survivant et collatéraux privilégiés (398 - 405)  § 3 - Droit de retour légal en matière d'adoption simple (406 - 407)  Art. 2 - Successions anomales non constitutives d'un droit de retour (408 - 415)  Index alphabétique  Actualisation Succession (1o dévolution) Raymond LE GUIDEC Professeur à l'Université de Nantes Gérard CHABOT Maître de conférences à l'Université de Nantes janvier 2009 (actualisation : août 2017) Table des matières Généralités, 1 - 32 Chapitre 1 - Ouverture de la succession, 33 - 87 Section 1 - Causes de l'ouverture de la succession, 33 - 48 Art. 1 - Mort avérée, 35 - 39 Art. 2 - Mort présumée, 40 - 48 § 1 - Absence, 41 - 45 § 2 - Disparition, 46 - 48 Section 2 - Date de l'ouverture de la succession, 49 - 79 Art. 1 - Hypothèses d'absence et de disparition, 53 - 56 Art. 2 - Hypothèse des comourants, 57 - 79 § 1 - Ancienne théorie des comourants, 60 - 65 § 2 - Nouvelles règles de dévolution, 66 - 79 Section 3 - Lieu de l'ouverture de la succession, 80 - 87 Chapitre 2 - Capacité successorale, 88 - 99 Section 1 - Situation des personnes simplement conçues, 93 - 97 Section 2 - Situation des personnes nées mais non viables, 98 - 99 Chapitre 3 - Indignité successorale, 100 - 164 Section 1 - Causes de l'indignité successorale, 107 - 128 Art. 1 - Indignité de plein droit, 110 - 118 Art. 2 - Indignité facultative, 119 - 128 § 1 - Atteintes à l'intégrité corporelle du défunt, 120 - 126 § 2 - Témoignage mensonger ou dénonciation calomnieuse contre le défunt, 127 - 128 Section 2 - Mode de réalisation de l'indignité successorale, 129 - 142 Art. 1 - Reconnaissance de l'indignité, 131 - 137 § 1 - Indignité de plein droit, 131 - 133 § 2 - Indignité facultative, 134 - 137 Art. 2 - Faculté de relèvement, 138 - 142 Section 3 - Effets de l'indignité successorale, 143 - 164 Art. 1 - Effets généraux à l'égard des héritiers appelés à la place de l'indigne, 146 - 156 Art. 2 - Effets particuliers à l'égard des enfants de l'indigne, 157 - 162 Art. 3 - Effets à l'égard des tiers, 163 - 164 Chapitre 4 - Vocation du successible à l'hérédité, 165 - 415 Section 1 - Succession ordinaire, 166 - 386 Art. 1 - Parents, 172 - 291 § 1 - Unité de la filiation, 176 - 239 § 2 - Division des successibles en ordres, 240 - 259 § 3 - Division des ordres en degrés, 260 - 262 § 4 - Représentation successorale, 263 - 291 Art. 2 - Conjoint survivant, 292 - 368 § 1 - Des droits successoraux du conjoint survivant avant l'entrée en vigueur de la loi n o 2001- 1135 du 3 décembre 2001, 294 - 313 § 2 - Des droits successoraux du conjoint survivant depuis l'entrée en vigueur de la loi n o 2001- 1135 du 3 décembre 2001, 314 - 368 Art. 3 - État, successeur irrégulier, 369 - 386 § 1 - Nature du droit de l'État, 372 - 379 § 2 - Exercice du droit de l'État, 380 - 386 Section 2 - Successions anomales, 387 - 415 Art. 1 - Successions anomales constitutives d'un droit de retour, 391 - 407 § 1 - Droit de retour légal des père et mère donateurs, 392 - 397 § 2 - Droit de retour légal en cas de concours entre conjoint survivant et collatéraux privilégiés, 398 - 405 § 3 - Droit de retour légal en matière d'adoption simple, 406 - 407 Art. 2 - Successions anomales non constitutives d'un droit de retour, 408 - 415 Bibliographie I. Succession en général C. AUBRY et C. RAU, Droit civil français, t. 9, 6e éd. par ESMEIN, 1953, Éditions techniques, § 582 et s. ; t. 10, 6e éd. par ESMEIN, 1954, Éditions techniques, § 635 et s. - R. BEUDANT etP. LEREBOURS- PIGEONNIÈRE, Cours de droit civil français, t. 5, Rousseau et Cie. - P. CATALA, La réforme des liquidations successorales (L. no 71-523 du 3 juill. 1971), préface J. CARBONNIER, 3e éd., 1982, Defrénois. - M.-C. CATALA DE ROTON, Essai de contribution à une réforme des successions entre époux, préface F. TERRÉ, 1990, Économica. - A. COLIN et H. CAPITANT, Cours élémentaire de droit civil français, t. 3, 10e éd., par L. JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, 1950, Dalloz, nos 860 et s., 1280 et s. - M. DAGOT et A. PRÉCIGOUT, Le nouveau droit des successions, 1972, Litec. - F. DEKEUWER-DÉFOSSEZ, Rénover le droit de la famille, Rapport, 1999, Doc. fr. - A. DELFOSSE et J.-F. PENIGUEL, La réforme des successions et des libéralités, 2006, Litec. - Ph. DURNERIN, La notion de passif successoral, préface G. CORNU, 1992, LGDJ. - J. FLOUR, Le passif successoral, 1956-1957, Les Cours de droit. - J. FLOUR et H. SOULEAU, Les successions, 3e éd., 1991, A. Colin. - M.-C. FORGEARD, R. CRÔNE et B. GELOT, La réforme des successions. Loi du 3 décembre 2001. Commentaire et formules, préface G. MORIN, 2002, Defrénois ; Le nouveau droit des successions et des libéralités. Loi du 23 juin 2006. Commentaire et formules, préface Ph. MALAURIE, 2007, Defrénois. - M. GRIMALDI, Successions, 6e éd., 2001, Litec. - M. GRIMALDI (sous la dir. de), Droit patrimonial de la famille, 2008/2009, Dalloz Action. - D. GUEVEL, Successions et libéralités, 2008, LGDJ. - J. HAUSER et Ph. DELMAS SAINT-HILAIRE, La réforme successorale uploads/S4/ succession-1o-devolution-raymond-le-guidec-gerard-chabot-janvier-2009-actualisation-aout-2017.pdf