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CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL Kaspersky Endpoint Security 11 for Mac CON

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL Kaspersky Endpoint Security 11 for Mac CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE KASPERSKY (« CONTRAT DE LICENCE ») NOTICE LÉGALE IMPORTANTE À L’ATTENTION DES UTILISATEURS : LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT JURIDIQUE SUIVANT AVANT DE COMMENCER À UTILISER LE LOGICIEL. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON INDIQUANT VOTRE ACCORD DANS LA FENÊTRE CONTENANT LE CONTRAT DE LICENCE OU EN SAISISSANT LE OU LES SYMBOLES CORRESPONDANTS, VOUS CONFIRMEZ DE MANIÈRE JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTE QUE VOUS, EN TANT QU’ENTITÉ POUR LAQUELLE LE LOGICIEL EST TÉLÉCHARGÉ OU ACQUIS, AVEZ AUTORISÉ LA PERSONNE ACCEPTANT CE CONTRAT DE LICENCE À LE CONCLURE POUR VOUS ET EN VOTRE NOM. EN OUTRE, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. CETTE ACTION EST UN SYMBOLE DE VOTRE SIGNATURE, ET VOUS CONSENTEZ AINSI À VOUS SOUMETTRE AUX CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE ET À ÊTRE PARTIE DE CELUI-CI. VOUS CONVENEZ EN OUTRE QUE CE CONTRAT DE LICENCE A UNE FORCE EXÉCUTOIRE AU MÊME TITRE QUE TOUT CONTRAT ÉCRIT, NÉGOCIÉ ET SIGNÉ PAR VOS SOINS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, N’INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL OU ANNULEZ SON INSTALLATION. SI UN CONTRAT DE LICENCE OU UN DOCUMENT SIMILAIRE ACCOMPAGNE LE LOGICIEL, LES CONDITIONS D’UTILISATION DU LOGICIEL DÉFINIES DANS LEDIT DOCUMENT PRÉVALENT SUR LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. APRÈS AVOIR CLIQUÉ SUR LE BOUTON D’ACCEPTATION DANS LA FENÊTRE CONTENANT LE CONTRAT DE LICENCE OU AVOIR SAISI LE OU LES SYMBOLES CORRESPONDANTS, VOUS POUVEZ VOUS SERVIR DU LOGICIEL CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. 1. Définitions 1.1. On entend par Logiciel le logiciel et toute Mise à jour, ainsi que tous les documents associés. 1.2. On entend par « Titulaire des droits » (détenteur de tous les droits du Logiciel, qu’ils soient exclusifs ou non) AO Kaspersky Lab, une société constituée selon les lois de la Fédération de Russie. 1.3. On entend par Ordinateur(s) une combinaison de matériel(s), y compris les ordinateurs personnels, les ordinateurs portables, les postes de travail, les assistants numériques personnels, les « smartphones », les appareils portatifs ou autres dispositifs électroniques et le(s) système(s) d’exploitation (y compris les machines virtuelles du système) pour lesquels le Logiciel a été conçu afin d’y être installé et/ou utilisé. 1.4. On entend par Utilisateur final (Vous/Votre) l’entité pour laquelle le Logiciel est téléchargé. Il est indiqué, par les présentes, que cette entité a autorisé la personne qui accepte le présent contrat à le faire en son nom. Aux fins des présentes, le terme « entité », sans limitation, se rapporte, en particulier, à toute société en nom collectif, toute société à responsabilité limitée, toute société, toute association, toute société par actions, toute fiducie, toute société en coparticipation, toute organisation syndicale, toute organisation non constituée en personne morale, ou tout organisme public. 1.5. On entend par Partenaire(s) les organisations ou individus distribuant le Logiciel en vertu d’un contrat et d’une licence agréés avec le Titulaire des droits. 1.6. On entend par Mise(s) à jour toutes les mises à jour, les révisions, les correctifs, les améliorations, les patchs, les modifications, les copies, les ajouts ou les packs de maintenance, etc. 1.7. On entend par Manuel de l’utilisateur le manuel d’utilisation, le guide de l’administrateur, le livre de référence et les documents explicatifs ou autres. La version en ligne du Manuel de l’utilisateur est disponible sur le site du Titulaire des droits : https://www.kaspersky.com et peut être mis à jour si nécessaire. 1.8. Le Code d’activation est un ensemble unique de caractères qui peut être utilisé pour activer le Logiciel. 1.9. On entend par Fichier clé un fichier portant l’extension « .key » et pouvant être utilisé pour activer le Logiciel. 1.10. On entend par Certificat de licence un document donné à l’Utilisateur final et qui est accompagné d’un Fichier clé et d’un Code d’activation, ainsi que d’autres informations concernant la licence. 1.11. On entend par Portail Web les services fournis par le Titulaire des droits et servant à la gestion du Logiciel installé et des licences accordées, ainsi qu’à obtenir et/ou stocker les informations provenant du Logiciel et contacter le support technique. « Compte de société » et « Kaspersky Endpoint Security Cloud » peuvent être utilisés en tant que portail Web. Toute autre ressource Web peut être également utilisée exclusivement aux fins énoncées ci-dessus. 2. Concession de la licence 2.1. Une licence non exclusive vous est octroyée pour vous permettre d’utiliser le Logiciel dans le cadre de la fonctionnalité décrite dans le Manuel de l’utilisateur ou sur le site Internet de support technique du Titulaire des droits, sous réserve que vous respectiez l’ensemble des exigences techniques spécifiées dans le Manuel de l’utilisateur, et des restrictions et conditions d’utilisation du Logiciel spécifiées dans le Contrat de licence. Version d’essai. Si Vous avez reçu, téléchargé et/ou installé une version d’essai du Logiciel et si l’on Vous accorde par la présente une licence d’évaluation du Logiciel, Vous ne pouvez utiliser ce Logiciel qu’à des fins d’évaluation et pendant la seule période d’évaluation correspondante, sauf indication contraire, à compter de la date d’installation initiale. Toute utilisation du Logiciel à d’autres fins ou au-delà de la période d’évaluation applicable est strictement interdite. Logiciel à environnements multiples ; Logiciel à langues multiples ; Logiciel sur deux types de support ; copies multiples ; packs logiciels. Si Vous utilisez différentes versions du Logiciel ou des éditions en différentes langues du Logiciel, si Vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, ou si Vous recevez plusieurs copies du Logiciel de quelque façon que ce soit, ou si Vous recevez le Logiciel dans un pack logiciel, le nombre total de Vos Ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont autorisées à être installées doit correspondre au nombre d’ordinateurs précisé dans les licences que Vous avez obtenues, sachant que, sauf disposition contraire du contrat de licence, chaque licence acquise Vous donne le droit d’installer et d’utiliser le Logiciel sur le nombre d’Ordinateurs stipulé dans la Clause 2.2. 2.2. Vous avez le droit d’utiliser le Logiciel à des fins de protection du nombre d’Ordinateurs spécifié sur le Certificat de licence. 2.3. Vous ne pouvez faire une copie du Logiciel qu’à des fins de sauvegarde et seulement pour remplacer l’exemplaire que vous avez acquis de manière légale si cette copie était perdue, détruite ou devenait inutilisable. Cette copie de sauvegarde ne peut pas être utilisée à d’autres fins et devra être détruite si Vous perdez le droit d’utilisation du Logiciel ou à l’échéance de Votre licence ou à la résiliation de celle-ci pour quelque raison que ce soit, conformément à la législation en vigueur dans Votre pays de résidence principale, ou dans le pays où Vous utilisez le Logiciel. 2.4. À partir du moment de l’activation du Logiciel ou après l’installation du Fichier clé de licence (à l’exception d’une version d’essai du Logiciel), Vous avez le droit de recevoir les services suivants du Titulaire des droits ou de ses Partenaires pendant la période spécifiée dans le Certificat de licence : - Mises à jour du Logiciel par Internet lorsque le Titulaire des droits les publie sur son site Internet ou par le biais d’autres services en ligne. Toutes les Mises à jour que Vous êtes susceptible de recevoir font partie intégrante du Logiciel et les conditions générales du présent Contrat leur sont applicables ; - Support technique en ligne et support technique par téléphone. - Accès aux informations et ressources auxiliaires du Titulaire des droits. 3. Activation et durée de validité 3.1. Si vous modifiez votre Ordinateur ou procédez à des modifications sur des logiciels provenant d’autres vendeurs et installés sur celui-ci, il est possible que le Titulaire des droits exige que vous procédiez une nouvelle fois à l’activation du Logiciel ou à l’installation du Fichier clé de licence. 3.2. Vous avez le droit d’utiliser gratuitement une version d’essai du Logiciel conformément aux dispositions de la Clause 2.1 pendant la seule période d’évaluation correspondante (30 jours) à compter de l’activation du Logiciel conformément à ce Contrat, sachant que la version d’essai ne Vous donne aucun droit aux Mises à jour et au Support Technique par Internet et par téléphone. Si le Titulaire des droits fixe une autre durée pour la période d’évaluation unique applicable, vous en serez informé par notification. 3.3. Votre licence d’utilisation du Logiciel est limitée à la période spécifiée dans le Certificat de licence, et la durée de validité restante peut être consultée selon la méthode décrite dans le Manuel de l’utilisateur. 3.4. La fonctionnalité du Logiciel dépend du type de licence utilisé qui est spécifié dans le Certificat de licence. La fonctionnalité du Logiciel correspond à la description contenue dans le Manuel de l’utilisateur. 3.5. Le Titulaire des droits se réserve le droit d’utiliser tous les moyens et toutes les procédures de vérification de la validité de la licence ou de la légalité de la copie du Logiciel installée ou utilisée sur Votre Ordinateur. S’il n’y a aucune licence adaptée ou s’il est impossible de vérifier la licence dans un délai raisonnable, uploads/S4/ license-fr 1 .pdf