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Les Contrats à Long Terme Les Contrats à Long Terme Défi i i Définition • Un co

Les Contrats à Long Terme Les Contrats à Long Terme Défi i i Définition • Un contrat à long terme porte sur la réalisation d’un bien, d’un service, ou d’un ensemble de biens ou services dont les dates de démarrage et d’achèvement de démarrage et d achèvement se situent dans des exercices différents. Les contrats à long terme portent sur : • des contrats de construction ; des contrats de construction ; • de contrats de prestations de services ; • de contrats de remise en état d’actifs ou de l’environnement l environnement. • Deux conditions principales pour qualifier un contrat à long terme : • Spécifiquement négocié avec un client (différent de la notion de production en masse) ; de la notion de production en masse) ; • Démarrage du contrat lors d’un exercice et achèvement lors d’un exercice ultérieur. La problématique porte sur les modalités de La problématique porte sur les modalités de comptabilisation de ces contrats à la clôture. Deux méthodes sont admises pour la comptabilisation des contrats à long terme. comptabilisation des contrats à long terme. • Méthode à l’avancement : méthode éfé i ll préférentielle • Méthode à l’achèvement : méthode alternative Méthodes de comptabilisation : Méthode à l’avancement L à l bili é à Les contrats à long terme sont comptabilisés à l’avancement dès lors que les charges et les produits du contrat sont estimés de façon fiable. Les charges et les produits sont alors comptabilisés au rythme de l’avancement du contrat. L’avancement permet de dégager un résultat comptable au fur et à mesure de la réalisation de l’opération. Méthodes de comptabilisation : p • Méthode à l’avancement Méthodes de comptabilisation : Méthode à l’avancement Méthode à l avancement L é h d d l’ i à bili La méthode de l’avancement consiste à comptabiliser des produits en compte 704 « ventes de travaux » avec pour contrepartie le compte 417 « Créances sur travaux ou prestations en cours » pour un montant de chiffre d’affaires correspondant au pourcentage des dépenses engagées par rapport aux dépenses totales. Méthodes de comptabilisation : Méthode à l’avancement Avancement : dépenses engagées à la clôture dépenses engagées à la clôture dépenses totales prévisionnelles. CA constatée à l’avancement : CA total prévisionnel x dépenses engagées à la CA total prévisionnel x dépenses engagées à la clôture dépenses totales prévisionnelles Méthodes de comptabilisation : Méthode à l’avancement Méthode à l avancement Durant l’exercice, les charges sont constatées par nature dans les comptes de classe 6. p p A la clôture, les Chiffres d’Affaires sont reconnus au rythme de l’avancement des travaux selon au rythme de l avancement des travaux selon l’écriture suivante : 417 Créances sur travaux ou prestations en cours x 417 704 Créances sur travaux ou prestations en cours Ventes de travaux x x Méthodes de comptabilisation : Méthode à l’avancement L ’à l d d’i i d f i d’é è Lorsqu’à la date d’inventaire, et du fait d’évènements survenus ou connus à cette date, il apparaît probable que le total des coûts du contrat sera supérieur au total des produits du contrat (pertes prévisibles à l’achèvement), une provision est constituée à hauteur de la perte totale du contrat non encore mise en évidence par les enregistrements comptables. Méthodes de comptabilisation : Méthode à l’avancement La provision pour perte future qui est enregistrée de la façon suivante à la clôture : g ç 681 D t ti ti t i i t 681 158 Dotation aux amortissements, provisions et pertes de valeur – actifs non courants Autres provisions pour charges – passifs non courants x x Méthodes de comptabilisation :Méthode à l’avancement Méthodes de comptabilisation :Méthode à l avancement Une société s’occupe de la construction d’un pipeline. Au 31/12/N la société a un chantier en cours. Certaines informations concernant le contrat à long terme sont fournies dans le tableau suivant : années N N+1 N+2 Prix de vente ferme et définitif 2 950 Coût prévisionnel cumulé 2390 Coût réel cumulé 717 2151 2320 La réalisation du contrat s’étend sur les années N et N+1 et N+2. Le contrat est achevé et facturé en mars N+2 Méthodes de comptabilisation : Méthode de l’achèvement Méthode de l achèvement Avec la méthode de l’avancement en N : Fin N : degré d’avancement : 717 000 / 2 390 000 = 30% Montant du chiffre d’affaires à comptabiliser : 2 950 000 X 30% = 885 000 DA Ecritures à passer : 417 704 Créances sur travaux ou prestations en cours Ventes de travaux 885 000 885 000 Avec la méthode de l’avancement en N+1 : Fin N+1 : degré avancement : 2 151 000 / 2 390 000 = 90% 2 950 000 x 90% = 2 655 000 Ecritures à passer : 417 704 Créances sur travaux ou prestations en cours Ventes de travaux 2 655 000 2 655 000 704 Ventes de travaux 2 655 000 Et ne pas oublier de contrepasser l’écriture passer en N Et ne pas oublier de contrepasser l écriture passer en N pour un montant de 885 000 (2 950 000 x 30%) en produits Avec la méthode de l’avancement en N+2 : En fin de contrat : la facture est enregistrée normalement (sans oublier de contrepasser l’écriture passée en N+1) Ecritures à passer : 411 Clients 3 451 500 704 445 Ventes de travaux État, taxes sur le chiffre d’affaires 2 950 000 501 500 Méthode de l’achèvement Si l è d i d l’ i é l d Si le système de traitement de l’entité ou la nature du contrat ne permet pas d’appliquer la méthode de comptabilisation à l’avancement, ou Si le résultat final du contrat ne peut pas être estimé de façon fiable, Il est admis, à titre de simplification, de n’enregistrer en es ad s, à e de s p ca o , de e eg s e e produits qu’un montant équivalent à celui des charges constatées dont le recouvrement est probable constatées dont le recouvrement est probable. C’est la méthode de l’achèvement. Méthode de l’achèvement C é h d d li l d Cette méthode permet de neutraliser le montant des charges constatées durant l’année par la b l d’ d d comptabilisation d’un encours de production L’entreprise doit tout de même évaluer le résultat dégagé par l’opération (bénéfice ou perte) et en cas de perte estimer la perte attendue. Le résultat dégagé par l’opération doit être analysé. Il peut s’agir : d’un bénéfice à terminaison à prévoir d’une perte à terminaison à prévoir Méthode de l’achèvement Le résultat et le chiffre d’affaires provenant de l’opération ne sont acquis que lors de la livraison du bien ou à l’achèvement de la prestation de la prestation Durant l’exercice, les charges sont constatées par nature dans les comptes de classe 6 comptes de classe 6 A la clôture, un en‐cours est enregistré en contrepartie des charges constatées durant l’exercice : g 33 72 Travaux en cours Production stockée 72 Production stockée Méthode de l’achèvement Si le contrat comptabilisé à l’achèvement est déficitaire, la perte totale est comptabilisée en : une dépréciation des encours de production à hauteur de la perte sur coût de production en hauteur de la perte sur coût de production en fonction du degré d’avancement des travaux ; U i i h l’ éd t d Une provision pour charges pour l’excédent du montant de la perte probable par rapport à la dépréciation des encours de production. Méthodes de comptabilisation : Méthode de l’achèvement Ecriture pour la dépréciation des encours de production 685 Dotation aux amortissements, provisions et pertes de valeur actifs courants 393 valeur – actifs courants Pertes de valeur sur en cours de production de bien Ecriture pour la provision pour charges Ecriture pour la provision pour charges 681 A la clôture Dotation aux amortissements, provisions et pertes de valeur 158 – actifs non courants Autres provisions pour charges – passifs non courants Méthode de l’achèvement Une société s’occupe de la construction de pipeline. Au 31/12/N la société a un chantier en cours. / / Certaines informations concernant le contrat à long terme sont fournies dans le tableau suivant : terme sont fournies dans le tableau suivant : ANNES N N+1 N+2 Prix de vente ferme et définitif NC NC 2 950 Coût prévisionnel cumulé 2 390 Coût réel cumulé 717 2 151 2 320 Coût réel cumulé 717 2 151 2 320 La réalisation du contrat s’étend sur les années N et N+1 h é f é et N+2. Le contrat est achevé et facturé en mars N+2. Le résultat n’est pas considéré comme fiable. Méthode de l’achèvement Avec la méthode de l’achèvement en N et N+1Comme la méthode de l’achèvement trouve à s’appliquer nous devons constater un stock pour le d h é montant des charges engagées. Ecritures à passer au 31/12/N+1 : 33 72 Travaux en cours Production stockée 2 151 000 2 151 000 Ne pas oublier de contrepasser l’écriture passée en N pour 717 000 uploads/S4/ les-contrats-a-long-terme.pdf