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Le transit consiste au dédouanement des marchandises au port pour des sociétés

Le transit consiste au dédouanement des marchandises au port pour des sociétés d’import –export, des particuliers … Il s’agit d’enlever une marchandise sous l’emprise de la douane par le paiement des droits et taxes. LA DECLARATION EN DETAIL C’est en quelque sorte la pièce d’identité de la marchandise. C’est le déclarant qui s’en occupe. Elle permet aux services des douanes d’identifier la marchandise (origine, lieu de fabrication de la marchandise, d’extraction du sol, la provenance d’où la marchandise a été transporte, position tarifaire. Exemple : code du S.H 4808-10 Lorsque toutes ces identifications sont retrouvées le déclarant les met sur un état de codage ou minute (valeur de la marchandise), le connaissement est un document qui accompagne la marchandise par voie maritime, la facture commerciale, toute ceci compose le dossier de la marchandise. Ordre de transit : c’est un document qui permet au client de donner l’ordre au transitaire de dédouaner ses marchandises. La déclaration en détail comporte 5couleurs (orange, bleu, vert, blanc et rouge chaque couleur de bon a son rôle. Rouge : pièce comptable, elle est destinée aux services douanes Orange : reste avec le client Bleu : elle est destinée au chef de magasinier (entrepôt de la douane) Exemple SDV SAGA a qui le client paie les taxes de gardiennage NOTE SUR LE TRANSIT Vert : revient aux clients Blanc : reste avec le transitaire LES REGIMES DOUANIERS Il y a les régimes douaniers à l’importation et l’exportation Régime douanier à l’importation La D3 (déclaration de type 3) c’est un régime douanier de mise à la consommation direct des marchandises importées c’est à dire nationaliser la marchandises. Le client ne peut plus faire sortir les marchandises du pays. Elle exige le paiement des droits et taxes. Ces marchandises sont destinées à la consommation en Côte d’Ivoire. La D18 c’est un régime douanier qui permet aux opérateurs économiques ivoiriens d’importe des matière premières en vue de leur transformation en suspension des droits et taxes (droits et taxes impayés) Exemples : CFCI import tout ce qui rentre dans la fabrication des biscuits la différence est que tous les produits sont transformés et réexportés, ce sont des produits destinées à ne pas être consommé ici en Côte d’Ivoire. Pour cela, le DG de la douane accorde une période de fabrication. S’il veut remettre une partie à la consommation en Côte d’Ivoire, il revient vers le transitaire pour lui demande un autre régime. La D3 AT (Admission temporaire) c’est un régime de mise à la consommation temporaire de transformation. La D11 est un régime d’entrepôt fictif Exemple : Avant les fêtes de fin d’années, les clients importent les jouets qu’ils stockent dans les entrepôts, des magasins surveillés » par la douane sans paiement de droit de taxe, le temps de trouver un client. Après une commande il revient vers le transitaire pour faire une D3 S.E.F La D3 S.E.F est un régime douanier de sorti d’entrepôt fictif La D15 c’est un régime douanier de transit national Exemple : Marchandises transférés d’un port à un autre Port d’Abidjan à port de Sans Pedro Poste douanier à un autre De ports à l’aéroport La D53 est un régime douanier de réimportation en suite d’exportation temporaire pour transformation, réparation ou autre (exposition) Exemple : Groupe électrogène import e puis gâte et réexporte pour réparation et réimporte (retour). Les régimes douaniers d’exportation La D6 est un régime douanier d’exportation simple, accompagne les marchandises qui sortent définitivement de la Côte d’Ivoire. Ce sont les marchandises directement d’origine ivoiriennes. Il n’y a pas de paiement de droits et taxes sauf pour le cas des produits tels que le sel, le café, le cacao, la noix de cola, parce que ce sont des produits beaucoup exportés. La taxe est D.U.S (Droit unique de sortie). La D8 est un régime douanier d’exportation en suite d’admission temporaire c à d en suite de D18. Pas de droits et taxes à payer, les marchandises sont transformées à partir de matières premières importées et exportées ensuite. La D25 est un régime de transit international entre 3 nations différentes. Exemple : France- Côte d’Ivoire- B. Faso Concerne souvent les pays très enclavés où il n’y a pas de mer (Mali, B.faso) La D5 est un régime de transbordement. Transborder un navire, c’est recharger des marchandises sur un autre navire en cas de non remplissage de conditions de navigation (bateau qui ne va pas dans le même sens que la destination finale des marchandises ; la marchandise subira alors des frais de transport (fret) NB : Pour la D3 : Marque et numéro de la marchandise Nombre de colis ou conteneurs Ce que contient le colis (contenance) Poids brut Idem pour la D11, D18 Pour la D25 : il faut taper l’itinéraire de la marchandise du port jusqu’à la porte de sortie. De poste de douane en poste de douane l’itinéraire dépend du client, soit par Ouangolo, par Pogo pour le Mali, le B.F. La D25 est toujours escortée ; demande d’escorte (au niveau de la secrétaire) Date Numéro du dossier (sur la chemise cartonnée) Le régime douanier Numéro d’enregistrement de la déclaration (déjà éditée) Nombre de colis Poids net Poids brut Itinéraire Idem pour la D8 D3 AT, D3 SEF : régime d’apurement. Au verso, il faut taper : Apurement du régime précédent N°…, Date……, Nombre de colis….., Poids brut…., Valeur d’apurement…. Pour la D6 et la D8, on fait une attestation d’exportation. La D3 concernant l’importation des véhicules : Exemple : un véhicule (usagé, neuf) Marque Mercedes 280 SE Châssis 18303312043812 Poids 1200kgs Pour le poids des véhicules, il faut se référer à celui qui est marqué sur le connaissement. Codes Bureau Abj 01 Abidjan port Abj 02 Abidjan tri-postal Abj 03 Aéroport Abj 04 Vridi pétrol Abj 05 Abidjan entrepôt Abj 06 Abidjan Vridi port Abj 07 Abidjan A.T Bouaké Bouaké OA-27 Ouangolo Pogo-22 Pogo Abj5-D25 SEF -D11 -D3 SEF -D18 SEF ABJ7-D11 A.T -D18 -D8 -D3 AT ABJ1-D56 -D3 -D25 -D6 -D66 -D53 ABJ6-guichet unique (uniquement pour les véhicules sous le régime D3) ABJ9-comprend ABJ5 et 7 Pour le codage et lorsqu’il y a 2 marchandises D8 : type G et D D6, D3 : type N et S D11 : type N et N La D56 régime d’exportation temporaire, intervient dans les exportations temporaires pour réparation, transformation et autre (exposition) ; pas de paiement de droits de taxes. Exemple : le groupe électrogène tombe en panne, part avec une D56 et revient avec une D53. LES REGIMES STATISTIQUES D3 : 10Z D11 : 40Z D3 ATT (transport) = 130Z D3 A.T.O (ordinaire) = 20Z D3S.E.F = 14Z D8 (Transport)= 63W ou 63U D8 (ordinaire) = 62Z Exemple M. Koffi le ghanéen qui a achète une voiture dont les pièces de recharge sont en Cote d’ Ivoire D18=30Z W est le symbole des produits finis D11 A.T.T = 43W D11 A.T.O = 42Z D11 A.T.O (véhicule) = 42V D18 S.E.F = 34Z D6 = 6xZ D25 direct = 60Z D25 indirect = 64Z D56 pour réparation = 8xZ D56 pour transformation = 7xZ D56 autres = 9 D15 = EOZ D3 = 1EF Réparation = 18Z D53 Transformation = 17Z Autres = 19Z LES CONDITION OU CONTRAT DE VENTE EX WORD (a l’usine) = la marchandise est vendue directement a l’usine. Les responsables incombent au vendeur et prennent fin lorsque le vendeur met à la disposition de l’acheteur la marchandise dans son entrepôt, usine, établissement. Il revient a l’acheteur de s’occupe du chargement, le pré acheminement (Transport de l’usine vers le port) F.C.F (Franco Transport) Le vendeur met la marchandise entre les mains du premier transporteur qui est désigne par l’acheteur. L’acheteur choisit le transporteur, paie, le fret. En cas de wagon conteneurs pleins, le vendeur fait le chargement et l’acheteur fait le déchargement. FAS (Franco le long du navire) Le vendeur fait le pré acheminement et est charge de livrer les marchandises au quai le long du navire. La responsabilité du vendeur prend fin à ce stade et l’acheteur supporte tous les autres frais de la marchandise FOB (Franco bord) Les marchandises doivent être placées à bord navires. La responsabilité des vendeurs prend fin lorsque les marchandises passent le bastingage du navire (sorte de couloir dans le navire). A partir de la, les formalité d’exportation incombent au vendeur. L’acheteur choisir le navire et paie le fret maritime et tout le reste C.F.R (coût et fret) Le vendeur choisit le navire, paie le fret maritime, les formalités d’exportation etc.… Fin responsabilité des vendeurs lorsque les marchandises passent le bastingage (transfert du risque). Tous les risques incombent à l’acheteur pendant le transfert à bord des navires. C.A.F (coût, fret et assurance) Le vendeur a les mêmes obligations que dans le CFR, mais en plus il paie l’assurance. Transfert du risque bastingage. Les marchandises voyagent au risque de l’acheteur. LES DIFFERENTS CODES DES CONDITIONS OU CONTRAT DE VENTE - FAX WORK 20 - FOB 22 - uploads/S4/ le-document-transit-en-detail.pdf