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Histoire des sources du droit Cours 2 Dans l'encyclopédie de Diderot et de d'Al

Histoire des sources du droit Cours 2 Dans l'encyclopédie de Diderot et de d'Alembert : il est inutile, le 18 -ème siècle va rompre avec l'idée de la loi qui exprime la raison. On a considéré que la loi est un acte ou voir un décret de la raison, les décisions apportées sur tel ou tel raison, maintenant on se tait et on la respecte. Hobbes : les Diderot et Voltaire, sont les partisans du despotisme éclairé, un régime dans le despote mais influencé par les philosophes. On a un inversement des choses, il se trouve que Diderot et Voltaire, vont appliquer à la lettre leur théorie. Frédéric II, l'impératrice de Russie, elle avait la maladie de faire des lois. A travers cet législomanie, la loi doit être un décret de la raison, il faut tout le temps légiférer. Les lois seront plus hésitantes, s'il y a bien une entité entre la loi et le peuple 1.L'identité loi et Raison La loi est la traduction exclusive du droit naturel La révolution "copernicienne" du droit : Grotius Il y a plusieurs définitions, le droit naturel classique, pour Aristote et thomas d'Aquin, la raison n'est que le moyen de découvrir le droit naturel et de suspecter surtout le droit, il faut avoir une démarche inductive. On peut dégager grâce à certains faits, cela est basé sur l'expérience, exemple de la conception de Thomas D'Aquin. Le droit positif doit en effet compléter le droit naturel, quelquefois la loi exagère un peu. L'école du droit moderne naturel, il faut découvrir le droit la source du droit. Il faut appliquer les règles de nature qui sont innées en nous. Cela permet de concevoir un système juridique. 2. Une diffusion rapide (la réception réelle est lente) Les Jansénistes, les juristes jansénistes, c'est un pléonasme sous l'ancien régime. En fait tous les parlementaires étaient des jansénistes. Vision extrémiste sur une lecture de ST AUGUSTE, le pape les qualifiés d'hérétise. L’évêque Janséniste, pour lui le péché originel à corrompu l'homme, il y a un vison moralisateur du droit qui vise à perfectionner la moralité des hommes. Le plus célèbre des jansénistes est : (Gautier : figure importante pour la rédaction du Code Civil) -Jean Domat, il dit que l'homme corrompu a plus de difficulté à découvrir le droit naturel, (depuis la découverte du droit romain, les compilations de justinien est un écrit de la raison), le problème c'est que les romains ont établis les droits réels, il veut réorganiser la présentation du droit romain afin de dégager plus aisément la raison, ainsi le juge pourra prendre des décisions plus justes. La raison n'est elle-même que la vue et l'usage de toutes ces règles. Cette identité selon John Locke de résoudre les difficultés inhérentes, or pour John Locke l'homme est sorti de l'Etat naturel : car il lui manque une loi claire et définie. Il manque un juge pour appliquer cette loi, un juge impartial qui ne fait pas passer les intérêts particuliers. Il manque un collectif pour que le juge donne de bonnes décisions. Pour les anglais la COMMON Law doit assurer le respect des droits nationaux, ces idées vont être reprises par les révolutionnaires. Condorcet, révolutionnaire va utiliser cette connaissance. Il existe un droit universel et immuable qui va mettre en place les grandes lignes du Code Civil. B. Un tournant dans l'histoire des sources du droit L'Ere des codifications modernes On peut concevoir un système complet de droit fondé sur des actions et des principes qui vont s'éparpiller. Il y a la naissance des codes, il y a changement total des perspectives. Le mot code vient du mot codex, c'est la forme du livre. C'est une nouveauté sous l'antiquité, c'était dans des rouleaux où il y avait les différents codes. Le Code ou bien le codex ne représente pas une méthode particulière, ces codes sont recueillis des textes législatifs, ce sont les ancêtres des codes compilations, des codes qui répondent aux besoins du quotidien. En revanche le code prend une autre définition, Codification, désormais il désigne une œuvre juridique originale aussi bien dans la forme que dans le fond. Le législateur est libre de reprendre tout, repenser tout ce qui a été fait avant. 2ème L'infaillibilité de la loi Va permettre une autorité sans pareil de la loi, plus personne ne peut la contester à moins de montrer qu'elle est irraisonnable. On aura du mal à valider l'autorité du contrôle de la loi. Les personnes qui ont théorisé les lois sont les mêmes à avoir mise en place des contrôles des lois. Abbé Sieyès à mis en place un sénat conservateur qui contrôle la loi, même si elle ne contrôlé pas totalement. En France on a eu beaucoup de mal à contrôler la loi, même les cas de contrôle de constitutionnalité. 2ème raison c'est la crainte du juge Aux Etats-Unis on va mettre en place le contrôle de constitutionnalité de la loi, on a une entière confiance aux juges, les philosophes anglais identifie la Common Law, c'est la tradition judiciaire anglaise telle quelle est révélée au juge. En France, L'infaillibilité, ont pensé que le législateur était un pontife, quelqu'un qui est juste et souverain. C'est une personne raisonnable, il peut avoir des intérêts et donc il peut être influencé. uploads/S4/ histoire-des-sources-du-droit-cours-2.pdf