Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

LYCEE OUED EDDAHAB DEVOIR SURVEILLE N° 1 EN DROIT Durée : 1H Exercice I (7 poin

LYCEE OUED EDDAHAB DEVOIR SURVEILLE N° 1 EN DROIT Durée : 1H Exercice I (7 points) Compléter le tableau en cochant la case correspondante par une croix (X) Expression VRAI FAUX La règle de droit est dite impersonnelle car elle est obligatoire Connaitre sa note au contrôle de math un droit objectif Le médecin donne des consultations médicales. C’est un droit subjectif Le droit c’est l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les ménages dans une société Le droit objectif est l’ensemble des règles juridiques applicables aux individus de la société Le droit à la vie est un droit subjectif universel Le droit pénal est une branche de droit privé puisqu’il sanctionne les personnes qui commettent des crime Exercice III (6 points) Compléter le tableau en cochant la case correspondante par une croix (X) Situation juridique Division de droit Branche de droit Droit public Droit privé Droit civile Droit social Droit commercial Droit administratif Droit pénal Droit fiscal Recrutement d’un professeur par le groupe scolaire ALMAJD Trafic de drogue REDA vend son appartement à Rayyane La société NIZAR a payé ses impôts Hamid est un bijoutier achète des fournitures de bureau chez la librairie AL BARAKA Exercice II (7 points) Compléter le tableau en cochant la case correspondante par une croix (X) Situation juridiques sources modernes Sources historiques Sources externes Sources internes Jurisprudence Les avis du courant d’imam Maliki Accords internationaux sur le commerce mondial Code pénal marocain Article 24 de la constitution concernant le droit à la protection de vie privée des individus Textes juridiques relevant de la période de protectorat français au Maroc Ecris des auteurs en droit. Pratiques concernant l’arrhes et l’avance entre commerçants au Maroc Nom : ……………………….……………… Prénom : ……………………….………… B uploads/S4/ ds-1-droit-1eco3-g2.pdf