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DROIT PENAL GENERAL - DROIT PENAL M. Labbée Xavier DROIT PENAL GENERAL Le droit

DROIT PENAL GENERAL - DROIT PENAL M. Labbée Xavier DROIT PENAL GENERAL Le droit pénal peut être définit comme la réaction de la société au phénomène criminel. Le phénomène criminel c’est l’infraction, la réaction, c’est la sanction ! Que nous inspire l’infraction le domaine criminel ? Comment la sanctionner ? Que nous inspire le procès pénal ? L’infraction : L’infraction peut susciter diverses réactions, elle peut susciter l’horreur, l’angoisse, le mépris et parfois la dérision voir une certaine sympathie. L’horreur suscité par l’infraction terroriste dit « devance ». L’angoisse est suscitée elle aussi par le terroriste. Le mépris de l’infraction commis par un homme d’influence. (Cahuzac, ministre de l’économie qui a menti sur ses comptes à l’étranger), mépris par ceux qui détournent le pouvoir. La dérision par l’infraction minable, le vagabond qui commet un vol. On ne reste pas indifférent face à l’infraction, elle provoque des sentiments de crainte, de peur et de mépris. L’individu va réagir face à l’infraction. Il réagit même à l’individualité. Comment l’individu réagit ? L’on parle aussi de collectivité que l’on appelle la politique criminelle « La politique criminelle », quelle politique faut-il avoir face à l’infraction, face au terrorisme, Les réactions peuvent être fort divers. L’on peut faire face au sentiment de la vengeance, un sentiment qu’il faut maîtriser, qu’il faut contrôler. Surtout si l’infraction n’a pas été puni. Le plus souvent l’infraction va susciter une réaction de justice, faire payer le délinquant. Le pardon n’est pas incompatible avec la justice. L’infraction peut provoquer un sentiment de pitié, de compassion, pour celui qui a commis l’infraction, pour la qualité de personne (voleur médiocre, celui qui a demandé pardon). L’infraction va provoquer la volonté de se protéger, de se prémunir contre de telle acte, l’infraction commise va nous interpeller parce que chacun aurait pu la commettre. Qui peut dire qui est à l’abri de l’infraction routière. La réaction sociale pourra tant tôt être fondée sur la vengeance, sur la compassion, sur la présomption. Elle a été guidée par tel sentiment et par autrui. La politique criminelle : Pour reprendre la définition de Mireille Delmas-Marty, la politique criminelle comprend l'ensemble des procédés par lesquels le corps social organise les réponses à la criminalité. Son but essentiel est le maintien de l'ordre social. Elle consiste en des mesures préventives (éducation, famille, emploi, etc.) et des mesures répressives (emprisonnement, etc.). C'est un art difficile qui recherche l'équilibre entre l'efficacité de ces mesures et les effets pervers causés par elles, en particulier les atteintes aux droits et libertés fondamentaux des citoyens. Les sciences criminelles (criminologie, criminalistique, droit pénal, sociologie et psychologie criminelles notamment) constituent une base essentielle à partir de laquelle est édifiée la politique criminelle DROIT PENAL GENERAL -------------------Chapitre 1 : La peur inspiré par l’infraction trouble à l’ordre public------------------------- Qui va punir ? Comment punir ? L’histoire nous montre que la politique criminelle a été faite par un sentiment plutôt qu’un autre. La politique criminelle dépend du niveau d’éducation de la société et des mœurs. On ne punit pas de la même manière dans une société civilisée que dans une société barbare. SECTION 1 : LA PERIODE CLASSIQUE OU LES SENTIMENTS DE VENGEANCE ET DE JUSTICE ONT PREDOMINE. §1 : La répression vengeresse ou expiatrice. A. La vengeance Celui qui a reçu offense va se venger, la vengeance « c’est la peine causée à un offenseur pour a satisfaction personnelle de l’offensé » La vengeance procède de la faiblesse de l’âme, qui n’est pas capable de supporter l’injure. Ce sont les faibles et mal élevé qui veulent se venger. Celui qui est fort supporte toujours les offenses, il est même recommandé de pardonner des offenses. La vengeance est un sentiment primitif, quasi animal mais c’est ce de sentiment qu’est naît le droit pénal. Les sociétés primitives ont connu le système de la vengeance privée, vengeance privée que l’on est parvenu par la technique de la convention, à contenir. Puis, ça sera par la loi ! 1er stade : La vengeance privée qui peut s’exercer soit à l’intérieur de la famille lorsqu’il y a un acte commis à l’intérieur du clan, soit contre une autre famille ! Le chef du clan à la tête du groupe qui est investi de faire régner l’ordre dans le groupe et quand un membre à commis quelque chose à ne pas commettre, et pour éviter la colère de dieu, le groupe doit montrer qu’il se désolidarise du coupable et qu’il l’élimine où le bannit. Entre clan la vengeance est un droit et même un devoir ! Tous les membres de la famille vont l’aider à se venger, c’est ainsi que naissent les querelles de familles. La vengeance privée, n’existerait plus de nos jours, encore que, en Corse la vendetta existe toujours. C’est une garantie qui a ses sommaires d’ordre social. 2ième stade : La vengeance s’est organisée, l’idée est apparue qu’on a le droit de se venger mais pas n’importe comment. On passe de la guerre privée à la justice privée parce que l’état de guerre permanent est épuisant et inutile. Progressivement est apparu l’idée de renoncer à la vengeance moyennant un dédommagement, l’idée de transaction qu’on a appelée : la composition volontaire. Le groupe qui a été offensé obtient de l’autre une indemnité dont le montant est convenu. Si la composition est payée, la vengeance ne sera plus possible « l’amande de composition » qui est forfaitaire. On a vu apparaitre d’autres systèmes de justice privé, comme le combat judiciaire qui permet aux familles en conflit de limiter la vengeance à un combat singulier. La vie en groupe s’organise, les cités vont apparaitre, apparait la nécessité de faire vivre entre elles les différentes familles ; s’il faut vivre ensemble dans une même cité, les familles ne vont plus pouvoir se faire la guerre, la guerre privée devient alors incompatible. C’est ainsi que les familles échappent peu à peu à l’autorité du chef du clan pour passer à l’autorité du chef de la cité. La cité va affirmer son pouvoir, et le pouvoir va se centraliser, c’est l’Etat qui va apparaitre. La justice va devenir une affaire d’Etat ! 3ième stade : La composition volontaire fixée par les parties va disparaitre par une composition légale d’un tarif fixé par l’état. (Loi du talion, « œil pour œil, dent pour dent »). Les premiers efforts de l’Etat ont été de canaliser la vengeance. On ne se venge plus comme on le souhaite. Elle est tarifée par l’état. Le droit pénal est né pour faire disparaitre la vengeance privée, et l’Etat va recruter des fonctionnaires spéciaux pour punir celui qui a commis l’infraction, tel que la peine de mort donné par le bourreau. La mort devient une sanction sociale. La composition pécuniaire devient légale. Il y a une partie qui va à la victime, et l’autre à l’état. (= fredum) L’action répressive n’est plus une action privée, elle devient publique, c’est donc toute la société qui doit réagir quant est commise une infraction parce que c’est elle qui atteinte par l’infraction. La peine constitue une sanction sociale. La composition pénale est, en France, une mesure que peut prendre le procureur de la République dans le cadre d'une procédure alternative aux poursuites. Prévue à l'art. 41-2 du Code de procédure pénale, la composition pénale a été introduite en droit français par la loi n° 99-515 du 23 juin 1999 renforçant l'efficacité de la procédure pénale. Elle fait suite à la procédure d'injonction pénale qui avait été déclarée inconstitutionnelle en 1995 pour défaut de saisine d'un juge du siège. L'idée est que l'on reconnaît ses fautes pour mettre fin au contentieux. DROIT PENAL GENERAL Le droit pénal primitif était dépourvu de toute idée de prévention criminelle, on ne se vengeait pas pour intimider c’était le prix de l’offense. Le droit pénal est né en réaction d’un sentiment quasi animal mais il demeure qu’en canalisant la vengeance, en les obligeant à avoir recourt à la justice, l’Etat à poser une politique criminelle, « interdire la vengeance privée ». La répression du crime appartient à la collectivité et non à l’individu. L’état canalise la vengeance au nom de la vengeance qui pouvait faire expier le coupable. Le crime est une offense à la nature, à Dieu. De la vengeance de la répression vengeresse à la répression expiatoire. B. La répression expiatoire est exemplaire. Expier = réparer le crime par la peine qu’on inflige. Lorsque l’état a affirmé son autorité, crime apparu comme un phénomène social, il fallait prendre des mesures pour éviter les crimes futurs. Ces moyens ont consisté dans l’usage de la force afin que le coupable ne recommence plus et dissuade les autres gens de faire la même chose que lui, alors ont fait souffrir le délinquant pour qu’il expie sa faute afin d’en faire un exemple pour que les autres n’aient de mauvaises idées. L’expiation a guidé le droit pénal français pendant l’ancien régime. Une politique d‘intimidation apparait avec des supplices, la roue, le feu, la potence, la langue coupée, le fouet, et la peine uploads/S4/ droit-penal-cours-entier-pdf.pdf