Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Compta approf Nom et Prénom Rania Bel Ghazi ModMuloed uCleo mCpotambpiltitaébailiptépraopfondie DCESS FACG E CA Les subventions d ? investissement d ? exploitation et d ? équilibre dé ?nitions et comptabilisations Dé ?nitions et types de subventions au Ma

Nom et Prénom Rania Bel Ghazi ModMuloed uCleo mCpotambpiltitaébailiptépraopfondie DCESS FACG E CA Les subventions d ? investissement d ? exploitation et d ? équilibre dé ?nitions et comptabilisations Dé ?nitions et types de subventions au Maroc Le code général de normalisation comptable dé ?nit trois types de subventions Il s ? agit comme précisé dans l ? introduction de Subvention d ? investissement Subvention d ? exploitation Subvention d ? équilibre Ces subventions appellent chacune un traitement comptable particulier qui est lié à leur nature ?nancement permanent subvention d ? investissement ou produit subvention d ? exploitation ou d ? équilibre Dé ?nition Subvention d ? investissement La subvention d ? investissement est une aide ?nancière qui a été octroyée à une entreprise à titre dé ?nitif par une institution publique ou privée en général par des collectivités territoriales Il n ? y a aucune obligation de remboursement Cette subvention sert à ?nancer des investissements ex achat d ? un véhicule de matériels ? Pour obtenir cette subvention une entreprise doit remplir un dossier de demande de subvention et l ? adresser au Service Public La comptabilisation - Lors de la promesse C Subventions d ? investissement à recevoir Subventions d ? investissement reçues - Lors l ? encaissement e ?ective de la subvention j Subventions d ? investissement à recevoir Banque - Lors des travaux d ? inventaire on essaie d ? amortir la subvention d ? investissement Montant de la subvention durée d ? amortissement quote part à reprendre chaque année Subventions s ? investissement inscrit au compte de produit et charges Reprises sur subv d ? investis de l ? exercice Lorsque le montant du poste a atteint celui du poste Ces deux sommes disparaissent du bilan Dé ?nition la subvention d ? exploitation CLa subvention d ? exploitation aussi appelée subvention de fonctionnement est une aide ?nanciere accordée par l ? Etat ou certaines collectivités publiques au pro ?t des entreprises et des associations Elle permet de faire face à certaines charges d ? exploitation de compenser l ? insu ?sance de certains produits d ? exploitation ou encore de compenser la perte globale engendrée par un produit ou un service non rentable Ainsi elle peut permettre de compléter les recettes de l ? entreprise en allégeant certaines charges ou en corrigeant ? le manque généré par certains produits insu ?sants Ce type de subvention peut etre utile pour soutenir des secteurs d ? activité en di ?culté comme l ? agriculture ou la peche ?nancer des secteurs jugés stratégiques pour l ? Etat HLM transports en commun etc ou encore aider au développement de secteurs d ? avenir qui ne sont pas encore rentables La comptabilisation Subvention d ? exploitation à recevoir Subvention d ? exploitation reçus Etat TVA facturée -L ? écriture comptable d ? encaissement de subvention d ? exploitation par banque Banque Subvention d ? exploitation à recevoir Dé ?nition la subvention d ? équilibre CLa subvention d ? équilibre est