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Circulation des effets de commerce

LA CIRCULATION DES EFFETS DE COMMERCE ? REMISE A L ? ENCAISSEMENT ? REMISE A L ? ESCOMPTE ? ENDOSSEMENT CCAS DE LA REMISE A L ? ENCAISSEMENT TIREUR Bordereau de remise à l ? encaissement Envoi de la facture et de la lettre de change Retour de la lettre de change acceptée TIRE Avis de débit Avis de crédit Avis de domiciliation signé Avis de domiciliation BANQUE DU TIREUR Chambre de compensation BANQUE DU TIRE MONTANT PORTE SUR LE COMPTE DU TIREUR Nominal ?? Commissions TTC AGIOS Exemple Le N l ? entreprise FORET NOIRE apporte la lettre de change de son client MOBIBOIS à l ? encaissement Elle reçoit le N l ? avis de crédit de sa banque ci-dessous BNP-PARIBAS Etabli le N Compte n N de remise Libellé Nominal E ?et MOBIBOIS Net de la remise AVIS DE CREDIT Entreprise FORET NOIRE Date d'échéance Commissions HT TVA sur commiss N De son côté l ? entreprise MOBIBOIS reçoit le N l ? avis de débit ci-dessous de sa banque CREDIT LYONNAIS Le N Compte n - - -E Libellé E ?et FORET NOIRE DEBIT AVIS DE DEBIT Entreprise MOBIBOIS CREDIT CComptabilité du tireur FORET NOIRE Le jour o? l ? e ?et est apporté à la banque le compte est soldé et la somme porté dans le compte dans l ? attente de la réception de l ? avis de crédit de la banque N E ?ets à l ? encaissement Clients-e ?ets à recevoir Remise à l ? encaissement-e ?et MOBIBOIS N Banques Services bancaires TVA sur ABS E ?ets à l ? encaissement Réception de l ? avis de crédit Le jour o? l ? entreprise reçoit l ? avis de crédit le compte compte transitoire est à son tour soldé On constate l ? entrée de la somme sur le compte en banque sous déduction des commissions HT et de la TVA correspondante Comptabilité du tiré MOBIBOIS N Fournisseurs-e ?ets à payer Banques Réception de l ? avis de débit A la réception de l ? avis de débit l ? entreprise solde le compte puisque la dette sur le fournisseur dispara? t et constate la sortie de trésorerie pour le montant nominal de la lettre de change Lors de la remise à l ? encaissement d ? un e ?et de commerce la créance du tireur passe successivement dans les comptes Clients Clients-e ?ets à recevoir E ?ets à l ? encaissement Banques sous déduction des commissions TTC Chez le client la dette passe successivement dans les comptes Fournisseurs Fournisseurs-e ?ets à payer Banques CCAS DE LA REMISE A L ? ESCOMPTE MONTANT PORTE SUR LE COMPTE DU TIREUR Nominal ?? Commissions TTC - Escompte AGIOS Escompte Valeur nominale de l ? e ?et ? Taux annuel d ? escompte ? n o? n représente le nombre de jours pendant lesquels la banque a avancé l ? argent c ? est à dire la durée séparant la date de remise à l