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Chap 2 acf Chapitre I Ventes et créances d ? exploitation PLAN Section Présentation du module Section Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Section Caractéristiques d ? un bon contrôle interne Section Objectifs et procédure

Chapitre I Ventes et créances d ? exploitation PLAN Section Présentation du module Section Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Section Caractéristiques d ? un bon contrôle interne Section Objectifs et procédures d ? audit Samir ERRABIH -AuSdamiitr ECRoRAmBIpHtable Financier - éme année ENCG-F CSection présentation du module Opérations concernées Opérations principales Ce module concerne les opérations visant à l'obtention d'un revenu produit et entrant dans l ? objet social de l'entreprise il pourra donc s'agir soit de ventes de biens fabriqués transformés ou achetés par l'entreprise soit de ventes de services Opérations inverses Deux types d'opérations ont un caractère inverse ? par rapport à la vente Il s'agit tout d'abord des opérations qui nécessitent rémission d'un avoir retour de marchandise par exemple Samir ERRABIH -AuSdamiitr ECRoRAmBIpHtable Financier - éme année ENCG-F CSection présentation du module Opérations concernées ensuite des décisions dont le résultat est l ? extourne d'une créance abandon de créance Opérations accessoires En ?n on ne peut dissocier de l'étude des ventes un certain nombre d'opérations accessoires octroi de remises rabais ou ristournes décisions d'escompte ventes de déchets et de sousproduits etc Samir ERRABIH -AuSdamiitr ECRoRAmBIpHtable Financier - éme année ENCG-F CSection présentation du module Comptes enregistrant ces opérations Comptes d'exploitation a Comptes de produits Ventes de marchandises et de produits ?nis ou travaux ou prestations de services Ventes de déchets et d'emballages récupérables ? Réductions sur ventes ? rabais remises ristournes accordées pénalités encoures sur le marché b Comptes de charges Dotation aux provisions pour dépréciation ?nancière des comptes clients ? Samir ERRABIH -AuSdamiitr ECRoRAmBIpHtable Financier - éme année ENCG-F CSection présentation du module Comptes enregistrant ces opérations Comptes de bilan Clients ? clients ordinaires Etat et collectivités publiques ? Clients - Retenues de garantie ? Clients -Avances et acomptes reçus sur commandes en cours ? Clients douteux ou litigieux ? Clients e ?ets à recevoir ? Provisions pour dépréciation ?nancière des comptes clients Comptes de T V A sur ventes ? Samir ERRABIH -AuSdamiitr ECRoRAmBIpHtable Financier - éme année ENCG-F CSection présentation du module Limites du module Selon la nature économique des opérations pourront être exclus les produits accessoires qui ne sont pas liés au cycle des ventes les produits ?nanciers qui sont étudiés principalement avec les opérations ?nancières et la trésorerie Par ailleurs les problèmes qui se rapportent aux mouvements de stock générés par les ventes sont dans leur quasi-totalité traités dans le module valeurs d'exploitation ? Samir ERRABIH -AuSdamiitr ECRoRAmBIpHtable Financier - éme année ENCG-F CSection Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Les di ?érents types de vente Les ventes pures et simples Elles comprennent les ventes au comptant qui ont un caractère instantané l'échange des consentements le transfert de propriété et le paiement du prix sont concomitants les ventes à crédit avec lesquelles sont confondues en pratique les ventes à tempérament pour lesquelles le transfert de propriété est antérieur au paiement complet du prix les ventes à terme pour lesquelles le prix est ?xé