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Changements de methodes etimations et corrections erreurs 1

Changements de méthodes et d ? estimations comptables et erreurs Exposé- sondage Historique et fondement du CNC des conclusions CAvant-propos En septembre le Conseil des normes comptables CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose de publier un nouveau chapitre du Manuel CHANGEMENTS DE MÉTHODES ET D ? ESTIMATIONS COMPTABLES ET ERREURS en remplacement du chapitre MODIFICATIONS COMPTABLES Le CNC a également approuvé pour publication le contenu du présent document qui expose les motifs des propositions avancées dans l ? exposésondage Le CNC estime que ce document Historique et fondement des conclusions ? aidera le lecteur de l ? exposésondage à comprendre ces propositions Septembre HISTORIQUE ET FONDEMENT DES CONCLUSIONS ?? EXPOSÉ-SONDAGE ?? CHANGEMENTS DE MÉTHODES ET D ? ESTIMATIONS COMPTABLES ET ERREURS i CTABLE DES MATIÈRES PARAGRAPHE Introduction Contexte Principes fondamentaux Changements de méthodes comptables Comptabilisation des changements de méthodes comptables Changements d ? estimations comptables Erreurs Application prospective Informations à fournir Dispositions transitoires Concordance avec les exigences américaines et internationales - - - - - - - HISTORIQUE ET FONDEMENT DES CONCLUSIONS ?? EXPOSÉ-SONDAGE ?? CHANGEMENTS DE MÉTHODES ET D ? ESTIMATIONS COMPTABLES ET ERREURS CINTRODUCTION Le présent document résume les points jugés importants par les membres du Conseil des normes comptables CNC lors de l ? élaboration des dispositions de l ? exposé-sondage de septembre Changements de méthodes et d ? estimations comptables et erreurs ? Il est proposé dans cet exposé-sondage de publier un nouveau chapitre du Manuel CHANGEMENTS DE MÉTHODES ET D ? ESTIMATIONS COMPTABLES ET ERREURS en remplacement du chapitre MODIFICATIONS COMPTABLES Le présent document expose les motifs qui ont amené le CNC à entreprendre la réalisation de ce projet de norme le processus de recherche et de ré exion suivi les décisions clés prises par le CNC ainsi que les principales raisons qui l ? ont amené à adopter certains points de vue et à en rejeter d ? autres Les divers membres du CNC ont parfois attribué plus d ? importance à certains facteurs qu ? à d ? autres Rien dans le présent document ne doit être interprété comme ayant préséance sur les dispositions du projet de chapitre en cause Toutefois le document pourra aider les lecteurs à comprendre comment le CNC a pu tirer les conclusions qui ont conditionné l ? élaboration du chapitre proposé et à prendre connaissance des intentions du CNC pour ce qui concerne l ? interprétation et l ? application de ce chapitre CONTEXTE Le CNC a entrepris en janvier un projet d ? amélioration des normes comptables Le but de ce projet est de modi ?er et d ? améliorer certaines parties du Manuel qui ne sont plus pertinentes qui sont incomplètes ou qui renferment des di ?érences non justi ?ées avec les normes du Financial Accounting Standards Board FASB des États-Unis et celles de l ? International Accounting Standards Board IASB ou encore d ? intervenir pour des questions de rédaction d ? imprécision ou d ? e ?cacité Le CNC a retenu