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Ccafp travaux kfw v3 avril 2021

ONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières - KfW Version ?? Avril MARCHE N ? ? ? ? Objet renforcement de l ? AEP du centre de Ain Aouda à partir de la station de traitement Oum Azza - lot équipement et lignes électriques Marché passé après l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix en application des alinéas et du paragraphe de l ? article n et paragraphe de l ? article n l ? alinéa du paragraphe de l ? article n du règlement des achats de l ? ONEE du er avril ENGAGEMENT DES PARTIES CONTRACTANTES ENTRE L ? O ?ce National de l ? Electricité et de l ? Eau Potable ONEE ?? Branche Eau représenté par le Directeur Général de l ? ONEE Monsieur ABDERRAHIM EL HAFIDI faisant élection de domicile à Avenue Mohamed Belhassan El Ouazzani Code postal - Rabat désigné ci-après par ONEE ?? Branche Eau ou ma? tre d ? ouvrage d ? une part ET La société ? ? ? A compléter par les renseignements du cocontractant les noms et qualités des signataires et ce selon les cas de ?gure personne physique personne moral ou groupement désignée ci-après par l ? Entrepreneur D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières - KfW Version ?? Avril OFFICE NATIONAL DE L ? ELECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux Clauses Particulières CCAFP Version Avril CONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières - KfW Version ?? Avril Sommaire CHAPITRE PRELIMINAIRE - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DU MARCHÉ ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ ARTICLE DOCUMENTS ANNEXÉS AU MARCHÉ ARTICLE OBLIGATIONS GÉNÉRALES DES PARTIES CONTRACTANTES MA? TRE D ? OUVRAGE ET MA? TRE D ? ?UVRE NANTISSEMENT SOUS - TRAITANCE ASSURANCES CHAPITRE I ?? DELAIS ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION DÉLAI DE REMISE DES DOCUMENTS À L ? ONEE ARTICLE INTERRUPTIONS DES TRAVAUX ARTICLE PÉNALITÉS PÉNALITÉS POUR RETARD DANS L ? EXÉCUTION DES TRAVAUX ARTICLE BIS - PÉNALITÉS TECHNIQUES CHAPITRE III - EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE DOSSIER D ? EXÉCUTION PROGRAMME D ? EXÉCUTION DES TRAVAUX ARTICLE MAGASINAGE TRANSPORT ET MONTAGE MAGASINAGE CHAPITRE IV - RECEPTION ET GARANTIES ARTICLE RÉCEPTION ESSAIS ET MISES EN SERVICE ARTICLE GARANTIES DÉLAI DE GARANTIE ARTICLE RÉCEPTION DÉFINITIVE CHAPITRE V - PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES ARTICLE MODALITÉS DE PAIEMENT ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENTS PAIEMENT DU DOSSIER D ? EXÉCUTION PAIEMENT DES TRAVAUX AUTRES QUE CEUX DES ÉQUIPEMENTS PAIEMENT DES TRAVAUX D ? ÉQUIPEMENTS ARTICLE RÉVISION DES PRIX RÉVISION DES PRIX ARTICLE GARANTIES FINANCIÈRES CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DÉFINITIF CHAPITRE VI - RÉSILIATION DU MARCHE - RÈGLEMENT DES DIFFÉRENTS ET DES LITIGES ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHÉ CHAPITRE VII - PRESCRIPTIONS DIVERSES ARTICLE DÉROGATIONS AU