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Cas particulier eme cas pratique Article La comptabilité doit satisfaire aux obligations de régularité de sincérité e -ce qui implique tout l ? engagement et la responsabilité des ordonnateurs et les utilis comptabilisation toutes les opérations enregistr

eme cas pratique Article La comptabilité doit satisfaire aux obligations de régularité de sincérité e -ce qui implique tout l ? engagement et la responsabilité des ordonnateurs et les utilis comptabilisation toutes les opérations enregistrées au cours des exercices n et n Expliquer la provenance de la di ?érence constatée en n entre le montant de montant de la tva précompte enregistrée sur bilan C L I c mois g Situation de Travaux Constatations de la situation D ? a ?aire ?scal imposable Schématique précompte bilan au Schématique précompte bilan au Imputations opérations comptable sur l ? exercice n Crégularité de sincérité et de transparence ordonnateurs et les utilisateurs de l ? information- ours des exercices n et n n entre le montant de la tva pte enregistrée sur bilan précompte G et le Fiche PDF DE Mr Hamouda Madjid mois gmail com ?aire ?scal imposable HT CSituation de Travaux Examinant un autre cas particulier de la comptabilisation d ? une situation de travaux de b? timents dont l ? énoncé est rédigé comme suit Un montant encaissé de da dont tva un précompte sur G de même sur bilan Débit Au n l ? entrepreneur encaisse la retenuePdreéagmarbaunletie d ? un montant de da Ayant constaté qu'un grand nombre de nos amis comptables n'ont pas pus saisir l ? encha? nement et le déroulement des opérations comptables et ?scales relatives au cas traité précédemment intitulée traitement par un cas pratiqué du sujet publié précédemment et ayant pour titre A la clôture de l ? exercice on constate parfois que le Précompte sur Bilan est créditeur et sur la déclaration G il se trouve soldé ? Par cette nouvelle publication nous avons essayé par un autre exemple de mieux expliciter ce cas a ?n que son assimilation soit plus facile CClic CConstatations de la situation Imputations comptables sur l ? exercice N Constatations de la situation des travaux n x au client retenue de garantie client Travaux fournis collectée sur travaux Encaissement de la situation des travaux banque client - Constatation TVA collectée à imputer sur précompte bilan au tva collectée sur travaux précompte CClic CMois d ? a ?aire ?scal imposable HT Détermination chi ?re d ? a ?aire ?scal imposable HT tva à déclarer sur G CA avec réfaction de d ? ou Comptabilisation G impôts et taxes sur C A tva à payer - autres impôts taxes et versement assimilés tva à payer à solder précompte - tva à payer - Règlements impôts et taxes sur G autres impôts banque - - CClic CMois Imputations opérations comptable sur l ? exercice n Encaissement de la retenue de garantie banque client retenue de garantie Détermination chi ?re d ? a ?aire ?scal imposable HT tva à déclarer sur G CA avec réfaction de d ? ou Comptabilisation G impôts et taxes sur C A tva à payer autres impôts taxes et versement assimilés tva à payer à solder précompte tva à payer Règlements impôts et taxes sur G