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SOMMAIRE DU 8 NOVEMBRE 2013 Pages CONSEIL DE PARIS Question de la séance du Con

SOMMAIRE DU 8 NOVEMBRE 2013 Pages CONSEIL DE PARIS Question de la séance du Conseil de Paris des mardi 12 et mercredi 13 novembre 2013 siégeant en formation de Conseil Municipal............................................................... 3347 MAIRIES D’ARRONDISSEMENT Nominations dans l’emploi de Directeur Général des Services et de Directeur Général Adjoint des Services .... 3347 VILLE DE PARIS TEXTES GENERAUX Création au sein de la Direction de l’Information et de la Communication, d’un télé-service dénommé « Paris- Emploi » dont la ﬁnalité est de permettre la mise en rela- tion des demandes d’emploi de particuliers et d’offres d’emploi des entreprises (Arrêté du 28 octobre 2013)...... 3347 LOGEMENT ET HABITAT Autorisation de changement d’usage de locaux d’habita- tion à caractère réel, avec compensation.......................... 3348 RECRUTEMENT ET CONCOURS Ouverture d’un concours public pour l’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris (F/H) (Arrêté du 31 octobre 2013)............................ 3348 Ouverture d’un concours interne à caractère professionnel pour l’accès au corps des ingénieurs des services techni- ques de la Commune de Paris (F/H) (Arrêté du 31 octo- bre 2013)............................................................................ 3349 RESSOURCES HUMAINES Liste, par ordre alphabétique, des candidats retenus pour l’accès au grade d’attaché principal d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2013 ................................ 3349 VOIRIE ET DEPLACEMENTS Arrêté no 2013 T 1840 réglementant, à titre provisoire, la circulation générale rue Paul Meurice, à Paris 20e (Arrêté du 4 novembre 2013)......................................................... 3350 Arrêté no 2013 T 1873 réglementant, à titre provisoire, la cir- culation des cycles, et le stationnement payant, boulevard de la Villette, à Paris 19e (Arrêté du 28 octobre 2013)........ 3350 Arrêté no 2013 T 1875 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue Simon Bolivar, à Paris 19e (Arrêté du 28 octobre 2013)... 3351 Arrêté no 2013 T 1893 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue des Marchais, à Paris 19e (Arrêté du 28 octobre 2013) .......... 3351 Arrêté no 2013 T 1912 réglementant, à titre provisoire, la circulation générale rue Ramus, à Paris 20e (Arrêté du 31 octobre 2013)................................................................ 3351 Arrêté no 2013 T 1917 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Faubourg Saint-Martin, à Paris 10e (Arrêté du 30 octobre 2013) .................................................................................. 3352 Arrêté no 2013 T 1930 réglementant, à titre provisoire, la circulation générale rue d’Alembert, à Paris 14e (Arrêté du 29 octobre 2013)........................................................... 3352 Arrêté no 2013 T 1932 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Marguerin, à Paris 14e (Arrêté du 30 octobre 2013)......... 3353 Arrêté no 2013 T 1933 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans plusieurs voies du 14e arrondissement (Arrêté du 30 octo- bre 2013).............................................................................. 3353 Arrêté no 2013 T 1935 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue Stéphen Pichon, à Paris 13e (Arrêté du 30 octobre 2013).. 3353 Arrêté no 2013 T 1937 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de Choisy, à Paris 13e (Arrêté du 30 octobre 2013)......... 3354 CXXXIIe ANNEE. - No 88 VENDREDI 8 NOVEMBRE 2013 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377 Abonnement annuel : 34,50 7. Prix au numéro : 0,35 7. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l’ordre du Trésor public, au Service des Publications administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service des Publica- tions administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61). Arrêté no 2013 T 1938 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Henri Poincaré, à Paris 20e (Arrêté du 31 octobre 2013) .................................................................................. 3354 Arrêté no 2013 T 1940 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Surmelin et rue du Groupe Manouchian, à Paris 20e (Arrêté du 31 octobre 2013) .............................................. 3355 Arrêté no 2013 T 1941 réglementant, à titre provisoire, la circulation générale rue Julia Bartet, à Paris 14e (Arrêté du 30 octobre 2013)........................................................... 3355 Arrêté no 2013 T 1945 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de Toul, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013) ................ 3355 Arrêté no 2013 T 1946 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Martin Bernard, à Paris 13e (Arrêté du 4 novembre 2013) .................................................................................. 3356 Arrêté no 2013 T 1949 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de l’Observatoire et rue Cassini, à Paris 14e (Arrêté du 4 novembre 2013).............................................................. 3356 Arrêté no 2013 T 1950 modiﬁant, à titre provisoire les règles de stationnement et de circulation générale avenue du Docteur Gley et rue des Frères Flavien, à Paris 20e (Arrêté du 4 novembre 2013) ............................ 3357 Arrêté no 2013 T 1951 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue des Fossés Saint-Jacques, à Paris 5e (Arrêté du 4 novembre 2013).............................................................. 3357 Arrêté no 2013 T 1952 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Crozatier, à Paris 12e (Arrêté du 5 novembre 2013) ........ 3357 Arrêté no 2013 T 1953 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Rendez-Vous, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013) .................................................................................. 3358 Arrêté no 2013 T 1954 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Faubourg Saint-Antoine, à Paris 11e (Arrêté du 4 novem- bre 2013)............................................................................ 3358 Arrêté no 2013 T 1955 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Faubourg Saint-Antoine, à Paris 12e (Arrêté du 4 novem- bre 2013)............................................................................ 3359 Arrêté no 2013 T 1956 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Santerre, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013)......... 3359 Arrêté no 2013 T 1957 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Niger, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013) .............. 3359 Arrêté no 2013 T 1958 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de Toul, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013) ................ 3360 Arrêté no 2013 T 1959 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Biscornet, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013)........ 3360 Arrêté no 2013 T 1960 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue du Général Michel Bizot, à Paris 12e (Arrêté du 4 novem- bre 2013)............................................................................ 3360 Arrêté no 2013 T 1961 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de Reuilly, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013) ............ 3361 Arrêté no 2013 T 1962 instituant, à titre temporaire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du Charolais, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013)........ 3361 Arrêté no 2013 T 1963 instituant, à titre temporaire, la règle du stationnement gênant la circulation générale ruelle de la Planchette, à Paris 12e (Arrêté du 4 novembre 2013).. 3362 DEPARTEMENT DE PARIS TARIFS - PRIX DE JOURNEE - AUTORISATIONS Fixation, à compter du 1er janvier 2013, des tarifs journa- liers afférents à l’établissement E.H.P.A.D. Les Terrasses du 20e situé 5, rue de l’Indre, à Paris 20e (Arrêté du 29 octobre 2013)................................................................ 3362 PREFECTURE DE POLICE POLICE GENERALE Arrêté no 2013-01104 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistiques (Arrêté du 4 novem- bre 2013)............................................................................ 3363 SECRETARIAT GENERAL POUR L’ADMINISTRATION Arrêté BR no 13 00353 portant ouverture d’un examen pro- fessionnel d’accès au grade d’adjoint administratif de 1re classe de la Préfecture de Police, au titre de l’année 2014 (Arrêté du 28 octobre 2013) .............................................. 3364 TRANSPORT - PROTECTION DU PUBLIC Adresse d’un immeuble faisant l’objet d’un arrêté abro- geant un arrêté de péril pris au titre des articles L. 511.1 à L. 511.6 du Code de la construction et de l’habitation...... 3365 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS ORGANISMES DIVERS Rectiﬁcatif au « « Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris » » en date du mardi 29 octobre 2013 concernant le sous-titre ﬁgurant au sein de la Rubrique « Autres établis- sements publics – Organismes divers »............................ 3365 POSTES A POURVOIR Direction de l’Urbanisme. — Avis de vacance d’un poste d’agent de catégorie A (F/H). — Administrateur................ 3365 Direction de l’Urbanisme. — Avis de vacance d’un poste d’attaché principal d’administrations parisiennes (F/H)..... 3365 Direction des Systèmes et Technologie de l’Informa- tion. — Avis de vacance d’un poste d’attaché principal d’administrations parisiennes (F/H) ................................... 3365 3346 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 8 novembre 2013 Direction des uploads/s1/2013-11-08-bmo-088-pdf.pdf