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IAS 2 Stocks Mehdi BEN KRAM MBA Accounting, Certif IFRS ACCA IFRS Trainer, ECC

IAS 2 Stocks Mehdi BEN KRAM MBA Accounting, Certif IFRS ACCA IFRS Trainer, ECC Mazars Tunisia Why is this important? Ce module fournit un guide pour la comptabilisation des stocks selon IAS 2. Il s’agit essentiellement de la mesure du coût d’entré des stocks, formules des coûts, mesures ultérieures et divulgations. 2 Ce module comprend les thèmes suivants : 1. Introduction 2. Champ d’application et Définitions 3. Mesure du coût d’entrée des stocks 4. Les méthodes de détermination des coûts 5. Méthodes d’évaluation des stocks 6. Évaluation des stocks à la date de clôture 7. A ne pas oublier Contenu 3 Objectifs A la fin de ce module, vous serez capables de : • Définir les termes spécifiques à IAS 2 • Identifier les coûts qui doivent être inclus dans la mesure initiale des stocks • Décrire les formules de calcul de coûts appropriées • Expliquer les mesures ultérieures des stocks (après leur enregistrement initial) • Evaluer la qualité de la divulgation 4 ©2019 KPMG Entreprises International, est une entité tunisienne, membre du réseau KPMG international. KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n'a le droit 10 d'engager KPMG International ou de tout autre cabinet membre vis à vis des tiers. KPMG international n'a également pas autorité à engager un cabinet membre vis à vis des tiers. Tous droits réservés. . Introduction Introduction Les stocks représentent un actif important pour les entreprises du secteur manufacturier et de commerce. Il en suit que la comptabilisation des stocks est un aspect important pour la conformité avec les normes IFRS. 6 ©2019 KPMG Entreprises International, est une entité tunisienne, membre du réseau KPMG international. KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n'a le droit 13 d'engager KPMG International ou de tout autre cabinet membre vis à vis des tiers. KPMG international n'a également pas autorité à engager un cabinet membre vis à vis des tiers. Tous droits réservés. . Champ d’application et définitions Champ d’application et définitions Thèmes exclus de toutes les obligations issues de IAS 2 • Contrats de construction incluant les contrats de service directement liés • Les instruments financiers (IAS 32, IAS 39, IFRS 9) • Actifs biologiques Thèmes exclus des obligations de reconnaissance et mesure de l’IAS 2, mais l’obligation de divulgation préconisée par l’IAS 2 est applicable • Producteurs de produits agricoles et forestiers, produits agricoles après récolte, minéraux/produits minéraux dans la mesure où ils sont évalués à leur valeur réalisable nette et ce, en respectant les bonnes pratiques dans ces secteurs d’activité. • Courtier en bourse des produits de base/denrées … qui meure les stocks à leur Juste valeur moins le coût des ventes Exemptions de l’IAS 2 8 Champ d’application et définitions Comment définir les stocks Détenus pour la vente dans le cours normal d’exploitation* En cours de production de bien/service Détenus dans le cadre d’un processus de production pour la vente Matières Premières Détenus sous forme de matériel et consommables à utiliser dans le processus de produire des biens ou de services Produits finis • Les stocks sont des actifs ayant une des trois caractéristiques 9 * À ne pas confondre avec actifs détenus en vue de la vente ( IFRS 5 ) Un immeuble en construction classé initialement en stocks (car destiné à être vendu dans le cours normal de l'activité) peut il par la suite être classé en immeuble de placement ? Illustration 1 Changement d’affectation d’un stock  Un immeuble de placement est un bien immobilier (terrain ou bâtiment — ou partie d’un bâtiment — ou les deux) détenu (par le propriétaire ou, en tant qu’actif au titre du droit d’utilisation, par le preneur) pour en retirer des loyers ou pour réaliser une plus-value en capital ou les deux, plutôt que pour :  (a) l’utiliser dans la production ou la fourniture de biens ou de services ou à des fins administratives ; ou  (b) le vendre dans le cadre de l’activité ordinaire classement en Stock  Ainsi, et seulement s'il y a un changement avéré dans l'utilisation de cet immeuble, changement mis en évidence, par exemple, par le démarrage d'un contrat de location simple au profit d'un tiers, le reclassement de l’immeuble d’un stock vers un immeuble de placement doit être effectuée.  Le classement est fait de l’actif courant vers une catégorie séparé en actif non courant. Solution illustration 1 (Changement d’affectation d’un stock) Comment qualifier les pièces de rechange dans le bilan de l’entreprise ? Illustration 2 (distinction stock/ immo des pièces de rechange) Les pièces de rechange pouvant être utilisées de manière diversifiée constituent des stocks. En revanche, les pièces de rechange spécifiques utilisées exclusivement pour des immobilisations non interchangeables ( non fongibles ) sont traitées en tant qu'immobilisation (Cf. IAS 16) Solution illustration 2 (affectation Des pièces de rechange) ©2019 KPMG Entreprises International, est une entité tunisienne, membre du réseau KPMG international. KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n'a le droit 13 d'engager KPMG International ou de tout autre cabinet membre vis à vis des tiers. KPMG international n'a également pas autorité à engager un cabinet membre vis à vis des tiers. Tous droits réservés. . Mesure du coût d’entrée des stocks Mesure du coût d’entrée des stocks Ce thème introduit les coûts qui sont considérés dans la mesure initiale des stocks y compris les coûts d’achat, de production et de conversion. Vous aurez l’opportunité de vérifier votre maîtrise de ces concepts. A la fin de ce thème, vous serez capables d’identifier les coûts qui sont inclus dans l’évaluation des stocks à l’entrée 15 Mesure et évaluation du coût d’entrée des stocks  Pour mesurer le coût d’entrée initial des stocks, il faut déterminer au départ quels sont les coûts à inclure.  Le coût des stocks doit inclure : ‒ Le coût d’acquisition : (Prix d’achat nettes de réductions commerciales et financières* + droit de douane et autres taxes récupérables + autres coûts directement attribuable à l’acquisition tel que la commission versés au courtier, transport et manutention…) ‒ Le coût de production ou de conversion (transformation) : coût directement liés aux unités produites (rémunération main d’œuvre directe), les frais généraux de production variables ( Main d’œuvre indirecte, frais d’emballage, consommation énergie, gaz et électricité) et FG fixes imputables* (amortissement, loyer et entretien des bâtiments et des équipements industrielles et administratifs, ainsi que les salaires du personnel administratif de l’usine uniquement). ‒ Autres coûts supportés par l’entreprise pour ramener les stocks à leur état de mise en service : ( coût de conception spécifique, cout d’emprunt d’un stock qualifié, amortissement des immobilisations incorporelles tel que les frais de développement sous conditions, frais de transport encourues pour acheminer les produits finis de l’usine au dépôt de vente de l’entreprise). 16 *Selon les NCT la réduction financière doit être enregistrée en tant que produit financier ** FG fixes imputables = FG fixes * (Capacité réelle/ capacité normale) il y a sous activité si le CIR < 100% càd la capacité réelle est inférieur à la production moyenne attendu, dans ce cas ,le coût de sous activité ne peut être imputé au coût du stock. . Les coûts exclus du coût d’entrée des stocks  Les montants anormaux de déchets de fabrication, de main d’œuvre et d’autres coûts de production.  Le coût de stockage non nécessaire au cycle de production.  Les frais généraux administratifs ne contribuent pas à mettre le stock dans l’état et à l’endroit ou ils se trouvent.  Les frais de commercialisation  Le coût de sous activité  Différence de change liés à l’acquisition de stock*  Les surplus de consommation.  Coût d’emprunt ( sauf en application des dispositions de la norme IAS 23) *Divergence NCT 15 (inclusion des pertes de changes au coût d’acquisition des stocks en cas de grave dévaluation de dinar Tunisien et contre laquelle il est pratiquement impossible de se couvrir) 17 Mesure du coût d’entrée des stocks  Autres coûts supportés pour ramener les stocks à leur endroit et selon les conditions d’utilisation prévues • En plus des coûts d’achat, de production ou de conversion, il existe d’autres coûts qui peuvent être supportés pour ramener les stocks à leur endroit et selon leur condition d’utilisation. • Indiquer lequel des coûts suivants sont considérés comme autres coûts engagés pour ramener les stocks à leur endroit et condition d’utilisation. Autre Coût des stocks Pas Autre Coût des stocks 1. Coûts engagés pour transporter des composants d’une usine Alpha à l’usine Beta. Tous les composants sont délivrés à l’usine Alpha dans un premier temps parce que le recours à un centre de distribution serait plus coûteux. 2. Le coût de stockage des robots pendant le temps de téléchargement des données en vue de les mettre en état de fonctionnement. X X 18 Mesure du coût d’entrée des stocks  Autres coûts supportés pour ramener les stocks à leur endroit et selon les conditions d’utilisation prévues • Indiquer lequel des coûts suivants sont considérés comme uploads/s1/ ias-2-mbk-2020.pdf