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Jean-Luc ROSSIGNOL Né le 17 janvier 1972 à Le Creusot (71) Docteur en Sciences

Jean-Luc ROSSIGNOL Né le 17 janvier 1972 à Le Creusot (71) Docteur en Sciences de Gestion, Habilité à Diriger des Recherches, Maître de Conférences à l'Université de Franche-Comté Ancien Vice-Président délégué de l'Université de Franche-Comté (2009-2014) Ancien Président du CHS puis CHSCT de l’Université de Franche-Comté (2009-2014) Conseiller de sites et d’établissements/Expert-Conseil auprès de la Directrice Générale de l’Enseignement Supérieur et de l’Insertion Professionnelle (DGESIP), Mission Expertise et Conseil (MEC), Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la recherche (depuis avril 2014) Conseiller auprès du Président de l’Université de Franche-Comté Jacques Bahi (depuis avril 2014) Délégué départemental de l’Education Nationale (Doubs, depuis septembre 2013) Chevalier dans l’Ordre des Palmes académiques (promotion du 14 juillet 2012) Membre de l’Association des membres de l’Ordre des Palmes Académiques (section du Doubs) Fondateur et animateur du Réseau de recherche FDG – Fiscalité, Droit et Gestion (depuis 2006, 5 colloques, 4 publications) Membre associé du Centre de Recherche en Comptabilité (CRC) Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche en Sciences de l’Action (LIRSA) Equipe d'Accueil n° 2430 du Conservatoire National des Arts et Métiers (depuis 2008) Coordonnées Présidence de l’Université de Franche-Comté 1 Rue Claude Goudimel 25030 BESANCON CEDEX Courriel : jean-luc.rossignol@univ-fcomte.fr Domaines d’enseignement et de recherche Intérêts de recherche : relations entre le droit et plus particulièrement le droit fiscal et les sciences de gestion, analyse de la politique fiscale et comptable des organisations Mots clés : gouvernance fiscale, stratégie fiscale, risque fiscal, éthique fiscale, politique fiscalo- comptable, normalisation comptable internationale, relations gestion-droit Spécialités d’enseignement : Fiscalité des entreprises, Imposition des bénéfices, Imposition du chiffre d'affaires, Gestion fiscale, Optimisation fiscale des structures, Fiscalité européenne, Fiscalité internationale Déroulé de carrière Depuis 2000 : Maître de Conférences (HDR depuis 2008) UFR SJEPG, Université de Franche-Comté, Besançon 1999-2000 : Attaché temporaire d'enseignement et de recherche, Faculté de Science Économique et de Gestion, Institut d'Administration des Entreprises, Université de Bourgogne, Dijon 1996-1999 : Allocataire - moniteur (CIES de Lyon) Faculté de Science Économique et de Gestion, Institut d'Administration des Entreprises, Université de Bourgogne, Dijon 1 Expériences professionnelles Positions actuelles : Maître de conférences en sciences de gestion, Chercheur à l'Université de Franche-Comté habilité à diriger des recherches Membre associé du Centre de Recherche en Comptabilité (CRC, LIRSA EA n° 2430) du Conservatoire National des Arts et Métiers Conseiller de sites et d’établissements/Expert-Conseil auprès de la Directrice Générale de l’Enseignement Supérieur et de l’Insertion Professionnelle (DGESIP), Mission Expertise et Conseil (MEC), Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la recherche (depuis avril 2014) Conseiller auprès du Président de l’Université de Franche-Comté Jacques Bahi (depuis avril 2014) Membre du comité d’audit de la SATT Grand Est (depuis décembre 2013) Président de jurys de VAE auprès du Rectorat de l'Académie de Besançon (Baccalauréat depuis 2007 et DCG depuis 2011) Membre de la commission de recevabilité VAE DCG/DSCG du Rectorat de l’Académie de Besançon (depuis 2011) Membre de comités de sélection section 06 du CNAM et des Universités de Bourgogne, Nice, Strasbourg et Valenciennes (depuis 2008) Fondateur et animateur du Réseau de recherche FDG – Fiscalité, Droit et Gestion (depuis 2006) Positions passées : Vice-Président délégué aux ressources humaines et financières de l'Université de Franche-Comté (mai 2012-mars 2014) Président du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’Université de Franche- Comté (septembre 2012-mars 2014) Vice-Président délégué aux ressources humaines de l'Université de Franche-Comté (mai 2009-avril 2012) Président du Comité d'Hygiène et de Sécurité de l'Université de Franche-Comté (mai 2009-août 2012) Membre du Conseil de direction de l’Université Fédérale Bourgogne/Franche-Comté (septembre 2012 – avril 2014) Membre du comité d’orientation du Service des Activités Industrielles et Commerciales de l’Université de Franche-Comté (2010-2014) Chargé de mission Systèmes d'information auprès du Président de l’Université de Franche-Comté Claude Condé (2007-2008) Chargé de mission LOLF auprès de la Présidente de l’Université de Franche-Comté Françoise Bévalot (2004-2007) Secrétaire Général de l'Association Francophone de Comptabilité (2003-2007) Membre du conseil d'administration (2004-2008) et directeur (2008) de l'IAE de l'Université de Franche- Comté Responsable du parcours gestion de la Licence d’Economie-Gestion (2004-2008) et de la MSTCF (2004- 2006) de l'Université de Franche-Comté Responsable de la préparation aux épreuves du DESCF commune aux Universités de Bourgogne et de Franche-Comté (2000-2002) Vice-président (2005-2006) puis président de la commission de validation des acquis (2007-2008) de l’IAE de l’Université de Franche-Comté Directeur-adjoint du CUREGE, Centre Universitaire de Recherche en Gestion, de l'Université de Franche- Comté (2002-2003) Professeur invité à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Tunis (FSEGT), 2009 Membre titulaire de la commission de spécialistes section 06 de l’Université de Bourgogne de 2001 à 2008 et de celle de l’Université de Franche-Comté de 2001 à 2007, membre suppléant de celle de l’Université de Nice de 2001 à 2004 2 Participation à des sociétés savantes : Membre de la Société d’Emulation du Doubs (reconnue d’utilité publique), depuis 2013 Membre de l'Association Francophone de Comptabilité (AFC), depuis 1996 Membre de l’Association pour l’Histoire du Management et des Organisations (AHMO), depuis 2013 Membre du Groupement Français de l’Association Fiscale Internationale (depuis 2003), de la Société Française de Droit Fiscal (depuis 1999), de l'Institute for Fiscal Studies (depuis 1999), de l'Institut International des Sciences Fiscales (depuis 2012) et de l’Association pour la Recherche Interdisciplinaire sur le Management des Entreprises (ARIMHE) (depuis 2013) Membre du réseau TRN "Taxation Research Network" - Center for Business Performance, Institute of Chartered Accountants in England and Wales (ICAEW) (depuis 1999) Membre de l'Institut des Professionnels Associés à l'Ordre (IPAO) des Experts-Comptables (depuis 2004) Membre de l’Association des Professionnels et Directeurs Comptabilité & Gestion (APDC, depuis 2009) Membre de l'Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières (depuis 2004) Membre du Réseau Pacioli – la profession comptable tisse sa toile (depuis 2011) Membre de Le Cercle Les Echos (depuis 2011) Ancien membre du Club Recherche de l'Institut Français des Administrateurs (IFA) Ancien membre de l’American Accounting Association (AAA) et de l'American Taxation Association (ATA) 3 Expertise : Expert judiciaire auprès de la Cour d’Appel de Besançon, depuis janvier 2012 Probatoire de 2012 à 2014, puis quinquennal Membre de la Compagnie des Experts Judiciaires de la Cour d’Appel de Besançon Membre de la Compagnie Nationale des Experts-Comptables de Justice (CNECJ) Expert auprès de la DGESIP du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (depuis 2013) Expert auprès de la Commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'octroi des dispenses aux examens comptables DCG/DSCG (depuis 2007) Expert susceptible de siéger dans les jurys des concours d’accès aux corps des ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (BO n°13 du 27 mars 2008, avec reconduction en 2013) Examinateur national des épreuves du diplôme final d'expertise-comptable (DEC) depuis 2000 Examinateur national des épreuves d'aptitude des experts-comptables étrangers candidats à l'inscription au tableau de l'Ordre des experts-comptables français (2010-2013) Examinateur des épreuves du DECF/DCG et DESCF/DSCG (depuis 2002) Examinateur des épreuves écrites et orales d'accès à l’Ecole Régionale des Avocats du Grand Est (site de Besançon, 2004-2011) Membre du jury d'examen de spécialisation en droit fiscal de l'Ecole Régionale des Avocats du Grand Est (2006) Membre du jury national d’examen d’aptitude aux professions d’administrateur et de mandataire judiciaires (arrêtés des 26 mai 2004, 20 juillet 2006 et 2 février 2009, Ministère de la Justice, 2004- 2011) Membre titulaire de la Commission Régionale d'Inscription et de la Chambre Régionale de Discipline des Commissaires aux Comptes près la Cour d'Appel de Besançon (arrêté du 15 février 2007, Ministère de la Justice, 2007-2010) Chargé d’une mission pour le compte du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie - Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services, mai-juin-juillet 2011 (rapport déposé le 18 juillet) Membre du groupe de travail « La fiscalité, le financement, la création et le partage de la valeur des immatériels », Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services, Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, 2010-2011 Membre invité de la Commission de Droit comptable du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables de 2002 à 2004 : membre du groupe de travail sur les engagements hors bilan en 2002, membre du groupe de travail sur les normes internationales en 2003, membre du groupe de travail IAS- IFRS et comptes individuels des entreprises françaises en 2003-2004, membre du groupe de travail sur les liens entre comptabilité et fiscalité en 2004 Membre du comité permanent de lecture et de conseil scientifique de la Revue de l’Association Francophone de Comptabilité Comptabilité-Contrôle-Audit CCA (2003-2008) Co-rédacteur en chef invité de la revue Comptabilité-Contrôle-Audit pour son numéro thématique de 2009 "Comptabilité et Gouvernance" avec Yves Gendron (Université de Laval, Québec) Membre du comité de lecture de la Revue Marocaine de Comptabilité, Contrôle et Audit (REMACCA) (Moroccan Journal of Accounting, Control and Auditing, depuis 2012) Membre du comité scientifique de la revue des Cahiers du Chiffre et du Droit (depuis 2015) Co-rédacteur de la lettre Compta-Infos de l’Association Francophone de Comptabilité avec Elisabeth Walliser (Université de Montpellier 1) uploads/s1/ cv-jl-rossignol.pdf