Dtr bc 2 2 charges permanentes et d x27 exploitation converti 1
SOMMAIRE ? ? ? ? RECHERCHE INDEX RETOUR IMPRIMER SORTIE AIDE MINISTERE DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE DTR B C CHARGE PERMANANTES ET CHARGES D'EXPLOITATION CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE APPLIQUEE EN GENIE PARASISMIQUE C G S Rue Kaddour Rahim Prolongée B P HUSSEIN-DEY - ALGER Tél - Télex DZ SOMMAIRE ? ? ? ? RECHERCHE INDEX RETOUR IMPRIMER SORTIE AIDE COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL SPECIALISE CHARGES PERMANENTES ET CHARGES D'EXPLOITATION Président d'Honneur M TEBBAL F Directeur de la Réglementation et des Techniques de la construction M U C Président du Groupe M B REBZANI S Directeur de la réglementation au M U C Co-rapporteurs M M BELLAZOUGUI Mme BELARBI Directeur du C G S Attaché de Recherche au C G S Membres MM AZZI M BENTAMA A BOUDALI R CHENAF M H DAOUDI M KADI M KIRATI S MESSAOUD S OUAKLI A TERCHI B Chef d'Agence Alger CTC Centre Chef de Bureau M U C Chef d'Antenne Médéa CTC Centre Enseignant USTHB Enseignant USTHB Chef de Département O N M Chef de Service de la Réglementation C G S Chef d'Antenne Blida C T C Centre Attaché de recherche C G S Directeur Technique BATIMETAL SOMMAIRE ? ? ? ? RECHERCHE INDEX RETOUR IMPRIMER SORTIE AIDE ARRETE BN PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE SUR LES CHARGES PERMANENTES ET CHARGES D'EXPLOITATION Le ministre de l'Aménagement du Territoire de l'Urbanisme et de la construction - - - - Vu ? ? le ? ? décret ? ? n ? ? - ? ? du ? ? ? ? Janvier ? ? ? ? modifié ? ? et ? ? complété ? ? portant organisation et composition du Gouvernement Vu le décret n - du Avril portant création du C G S te le décret n - du août le complétant Vu ? ? le ? ? décret ? ? n ? ? - ? ? du ? ? ? ? août ? ? ? ? portant ? ? création ? ? d'une ? ? commission Technique permanente pour le contrôle technique de la construction Sur ? ? rapport ? ? du ? ? Secrétariat ? ? de ? ? la ? ? Commission ? ? Technique ? ? permanente ? ? pour ? ? le contrôle technique de la construction ARRETE ARTICLE Est approuvé le document technique réglementaire DTR - BC ? portant sur les charges permanentes et charges d'exploitation annexé à l'original du présent arrêté ARTICLE ? ? ? ? Les ? ? ma? tre ? ? d'ouvrages ? ? les ? ? ma? tre ? ? d' ? uvres ? ? les ? ? organismes ? ? de réalisations d'expertise et de contrôle sont tenus de respecter les dispositions du document technique réglementaire visé à l'article premier ci-dessus ARTICLE Le règlement charges permanentes et charges d'exploitation ? sus- visé ? ? est ? ? applicable ? ? à ? ? la ? ? date ? ? d'entrée ? ? en ? ? vigueur ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Jul 12, 2022
- Catégorie Administration
- Langue French
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