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Cellar 0020 02 doc 2 FR FR COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le COM final ANNEXES to ANNEXES à la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil ÉTABLISSANT DES RÈGLES HARMONISÉES CONCERNANT L ? INTELLIGENCE ARTIFICIELLE LÉGISLATION SUR L ? IN

FR FR COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le COM final ANNEXES to ANNEXES à la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil ÉTABLISSANT DES RÈGLES HARMONISÉES CONCERNANT L ? INTELLIGENCE ARTIFICIELLE LÉGISLATION SUR L ? INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET MODIFIANT CERTAINS ACTES LÉGISLATIFS DE L ? UNION SEC final - SWD final - SWD final FR FR ANNEXE I TECHNIQUES ET APPROCHES D ? INTELLIGENCE ARTIFICIELLE visées à l ? article point a Approches d ? apprentissage automatique y compris d ? apprentissage supervisé non supervisé et par renforcement utilisant une grande variété de méthodes y compris l ? apprentissage profond b Approches fondées sur la logique et les connaissances y compris la représentation des connaissances la programmatio n inductive logique les bases de connaissances les moteurs d ? inférence et de déduction le raisonnement symbolique et les systèmes experts c Approches statistiques estimation bayésienne méthodes de recherche et d ? optimisation FR FR ANNEXE II LISTE D'ACTES LÉGISLATIFS D ? HARMONISATION DE L ? UNION Section A ?? Liste d'actes législatifs d ? harmonisation de l ? Union fondée sur le nouveau cadre législatif Directive CE du Parlement européen et du Conse il du mai relative aux machines et modifiant la directive CE JO L du p abrogée par le règlement relatif aux machines et équipements Directive CE du Parlement européen et du Conseil du juin relative à la s écurité des jouets JO L du p Directive UE du Parlement européen et du Conseil du novembre relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive CE JO L du p Directive UE du Parlement européen et du Conseil du février relative à l ? harmonisation des législations des États membres concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs JO L du p Directiv e UE du Parlement européen et du Conseil du février relative à l ? harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles JO L du p Directive UE du Parlement européen et du Conseil du avril relative à l ? harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d ? équipements radioélectriques et abrogeant la directive CE JO L du p Directive UE du Parlement européen et du Conseil du mai relative à l ? harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression JO L du p Règlement UE du Parlement européen et du Conseil du mars relatif aux installations à c? bles et abrogeant la directive CE JO L du p Règlement UE du Parlement européen et du Conse il du mars relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive CEE du Conseil JO L du p Règlement UE du Parlement européen et du Conseil du mars concernant les appareils brûlant d es combustibles gazeux et abrogeant la directive CE JO L du p Règlement UE