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Cahier des charges audit energetique batiments 1

GUIDE A LA REDACTION D'UN CAHIER DES CHARGES Pour tout bénéficiaire d ? un concours financier de l ? ADEME dans le cadre du dispositif d ? aide à la décision CAHIER DES CHARGES AUDIT ENERGETIQUE DANS LES BATIMENTS COLLECTION DES CAHIERS DES CHARGES D ? AIDE A LA DECISION Version du SOMMAIRE - PREAMBULE - INTRODUCTION - OBJECTIFS DE L'AUDIT ENERGETIQUE ET RESULTATS ATTENDUS - DESCRIPTION DE LA PRESTATION - PHASE ETAT DES LIEUX - PHASE BILAN ÉNERGÉTIQUE ET PRÉCONISATIONS - PHASE PROGRAMMES D ? AMÉLIORATIONS - PHASE ANALYSE FINANCIÈRE - MODALITES DE REALISATION DE LA PRESTATION - AVANT LA PRESTATION - PENDANT LA PRESTATION - Pour le prestataire - Pour le ma? tre d ? ouvrage - APRÈS LA PRESTATION - Restitution - QUALITES IMPERATIVES - QUALITÉS DU RAPPORT - QUALITÉS DES MÉTHODES DE CALCUL - QUALITÉS DU DIAGNOSTIQUEUR - SUIVI ET COMPTABILITE ENERGETIQUE - MODALITÉS DE RÉALISATION DE LA PRESTATION D ? ACCOMPAGNEMENT POUR LA MISE EN ?UVRE DES PRECONISATIONS PHASE OPTIONNELLE - CONTRÔLE - ANNEXES doc Version du LISTE DES ANNEXES Annexe Fiche de synthèse DIAGADEME www diagademe fr Annexe Guide détaillé de réalisation de l'audit énergétique batiment à l ? usage du prestataire Annexe Scénarios d ? évolution du prix de l ? énergie Annexe Contenu des énergies en kg d ? équivalent CO doc Version du - PREAMBULE L ? AIDE A LA DECISION DE L ? ADEME L ? ADEME souhaite contribuer avec ses partenaires institutionnels et techniques à promouvoir la diffusion des bonnes pratiques sur les thématiques énergie et environnement Pour cela son dispositif de soutien aux études d'aide à la décision pré-diagnostics diagnostics étude de projets est ouvert aux entreprises aux collectivités et plus généralement à tous les bénéficiaires intervenant tant dans le champ concurrentiel que non concurrentiel à l ? exclusion des particuliers Dans le cadre de son dispositif d ? aide à la décision l ? ADEME soutient financièrement les études avec un objectif de qualité et d ? efficacité pour le bénéficiaire L'attribution de ces subventions s'inscrit dans le cadre de la mission de l'État concernant la garantie de la qualité architecturale et environnementale des interventions sur le b? timent Les Cahiers des Charges de l ? ADEME Les cahiers des charges guide pour la rédaction d ? un cahier des charges de l ? ADEME définissent le contenu des études que l ? ADEME peut soutenir Chaque étude est conduite par une société de conseils ci-après dénommée le prestataire conseil ? ou Bureau d ? études ? pour un client ci-après dénommée le bénéficiaire ? ou le Ma? tre d ? ouvrage ? Le suivi technique de l ? ADEME L ? ADEME assure un conseil technique et un suivi de la prestation Pour ce faire l ? aide de l ? ADEME implique une transmission des résultats de l ? étude Cette transmission d ? information se fera par l ? utilisation du portail Internet DIAGADEME www diagademe fr comprenant - Le rapport final d ?