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Audit 2016 ROYAUME DU MAROC AL OMRANE TAMANSOURT APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX MISSION D ? AUDIT DES MARCHES Marchés de montants supérieurs à Mdh réceptionnés dé ?nitivement Marchés inférieurs à Mdh réceptionnés dé ?nitivement et liquidés en

ROYAUME DU MAROC AL OMRANE TAMANSOURT APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX MISSION D ? AUDIT DES MARCHES Marchés de montants supérieurs à Mdh réceptionnés dé ?nitivement Marchés inférieurs à Mdh réceptionnés dé ?nitivement et liquidés en Appels d ? o ?res lancés en CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES - CPS AUDIT DES MARCHÉS CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE RÉFÉRENCE AUX TEXTES GÉNÉRAUX ET SPÉCIAUX APPLICABLES AU MARCHÉ ARTICLE VALIDITÉ ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHÉ ARTICLE PIÈCES MISES À LA DISPOSITION DU CABINET D ? AUDIT ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU CABINET D ? AUDIT ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION DE LA MISSION ARTICLE REMUNERATION DES PRESTATIONS ARTICLE RÉVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DÉFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITE ARTICLE RAPPORTS A FOURNIR PAR LE CABINET D ? AUDIT ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE RÉCEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RÉCEPTION DÉFINITIVE ARTICLE MODALITÉS DE RÈGLEMENT ARTICLE PÉNALITÉS POUR RETARD ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE PROTECTION DE LA MAIN D ? ?UVRE CONDITIONS DE TRAVAIL IMMIGRATION AU MAROC ARTICLE MESURES DE SECURITÉ ARTICLE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET LITIGES CHAPITRE II TERMES DE RÉFÉRENCES ARTICLE CONSISTANCE DE LA MISSION ARTICLE PRESENTATION ET VALIDATION DES RAPPORTS ARTICLE BORDEREAU DES PRIX ?? DÉTAIL ESTIMATIF AUDIT DES MARCHÉS CAUDIT DES MARCHES Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application de l'art du Règlement du Holding d ? Aménagement Al Omrane ?xant les conditions et les formes de passation des marchés ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ENTRE Monsieur le Directeur Général de la Société Al Omrane TAMANSOURT agissant au nom et pour le compte de la Société Al Omrane TAMANSOURT désigné ci-après par Ma? tre d ? Ouvrage ? D'UNE PART ET M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?