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VERSION APERCU GRATUIT Logo de l'organisme Nom de l'organisme PROCEDURE POUR LE CONTROLE DES DOCUMENTS ET ENREGISTREMENTS Code Version Créé par Approuvée par Date de la version Signature Liste de distribution Copie No Distribuée à Date Signature Renvoyée Date Signature ? Ce modèle peut être utilisé par les clients de EPPS Services Ltd www advisera com en conformité avec l'accord de licence nom de l'organisme Historique des modifications Date Version Crée par Description de la modification Academy Structure documentaire de base Table des matières BUT DOMAINE D'APPLICATION ET AUDIENCE DOCUMENTS RÉFÉRENCÉS CONTRÔLE DES DOCUMENTS C RÉATION ET IDENTIFICATION DES DOCUMENTS A PPROBATION DES DOCUMENTS P UBLICATION DISTRIBUTION ET ACCÈS AUX DOCUMENTS R ETRAIT DES DOCUMENTS PÉRIMÉS M ISES À JOUR ET MODIFICATIONS DES DOCUMENTS D OCUMENTS D ' ORIGINE EXTERNE C ONTRÔLE DES ENREGISTREMENTS Gestion et étiquetage des enregistrements Disponibilité et récupération des enregistrements Archivage et destruction des enregistrements GESTION DES ENREGISTREMENTS CONSERVÉS SUR LA BASE DE CE DOCUMENT ANNEXES Procédure pour le contrôle des documents et des enregistrements ver version de date Page de ? Ce modèle peut être utilisé par les clients de EPPS Services Ltd www advisera com en conformité avec l'accord de licence nom de l'organisme But domaine d'application et audience Le but de cette procédure est d'assurer le contrôle de la création l'approbation la distribution l'utilisation les mises à jour la rétention et l'élimination des documents et enregistrements aussi appelés informations documentées utilisés dans le SMQ Système de management de la qualité Cette procédure s'applique à tous les documents et enregistrements liés au SMQ indépendamment du fait qu'ils aient été créés au sein de nom de l'organisme ou qu'ils soient d'origine externe Cette procédure englobe tous les documents et enregistrements stockés sous quelque forme que possible - papier audio vidéo etc Cette procédure ne s'applique pas aux documents et enregistrements concernant décrivez les parties de l'organisme o? cette procédure ne s'applique pas Les utilisateurs de ce document sont l'ensemble des employés de nom de l'organisme au sein du domaine d'application du SMQ Documents référencés ISO clause Manuel qualité Domaine d'application du système de management de la qualité autres documents et règlements précisant le contrôle des documents Contrôle des documents Les documents internes sont l'ensemble des documents créés au sein de l'organisme par exemple les politiques les instructions de travail les enregistrements etc et sont énumérés dans la Liste des types d'enregistrements Création et identification des documents Tous les documents sont identifiés par un nom un code une date de version un numéro de version et un numéro de copie L'identification des documents est réalisée de la manière suivante FIN DE L'APERCU GRATUIT Procédure pour le contrôle des documents et des enregistrements ver version de date Page de ? Ce modèle peut être utilisé par les clients de EPPS Services Ltd www advisera com en conformité avec l'accord de licence nom de l'organisme Pour télécharger la version complète de ce document cliquer ici http advisera com academy fr documentation procedure-pour-le-controle-des-documents- et-des-enregistrements Procédure pour le contrôle des

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  • Publié le Dec 20, 2021
  • Catégorie Administration
  • Langue French
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