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Consolidation des comptes de groupe

Consolidation des comptes de groupeEntreprises concernées par la consolidation - Détermination du périmètre de consolidation - Méthodes de consolidation - Les retraitements de consolidation - La présentation des documents consolidés Animateur M A AMEDJAR amedjara yahoo fr Docteur M A AMEDJAR CGénéralités sur la consolidation La consolidation des comptes concerne les établissements faisant partis d ? un même groupe Qu ? est ce qu ? un groupe Ensemble de sociétés juridiquement distinctes ?nancièrement dépendantes Intérêt de la consolidation Du moment que les activités industrielles commerciales ou ?nancières d ? un groupe sont exercées par di ?érentes ?liales les comptes individuels ne peuvent pas donner une information ?nancière satisfaisante sur l ? ensemble du groupe Que représentent les comptes consolidés Comptes établis à l ? initiative de la société mère regroupant les comptes de toutes les sociétés faisant parties du périmètre de consolidation Ils comportent -Le bilan consolidé -Le C P C consolidé Docteur M A AMEDJAR -L ? ETIC consolidé CEntreprises concernées par la consolidation Obligation d ? établissement des comptes consolidés Au Maroc La consolidation des comptes est une pratique de certains groupes de sociétés La réglementation en vigueur au Maroc impose aux groupes cotés en bourse de Casablanca d ? établir des comptes consolidés Docteur M A AMEDJAR CDétermination du périmètre de consolidation L ? intégration des comptes d ? une société dépend du degré de contrôle qu ? exerce la société mère sur cette société Distinction à faire Pourcentage de contrôle Il correspond à l ? ensemble des droits de vote détenus par la société mère directement ou indirectement par les sociétés placées sous contrôle exclusif de la société mère ? ? Pourcentage d ? intérêt Il correspond à la fraction du patrimoine de la ?liale revenant directement ou indirectement à la société mère C ? est le taux de contrôle qui sert à déterminer le périmètre de consolidation Docteur M A AMEDJAR Il sert à partager le patrimoine des ?liales pour déterminer les intérêts majoritaires et les intérêts minoritaires CPourcentages de contrôle et d ? intérêt Détermination du périmètre de consolidation Deux pourcentages à distinguer Pourcentage de contrôle de droits de vote détenus par la consolidante dans chacune des sociétés du groupe C ? est ce qui détermine la méthode de consolidation Pourcentage d ? intérêt détenu par la consolidante dans chacune des sociétés du groupe au niveau de la distribution des capitaux des réserves et des résultats Ce permet d ? opérer la ventilation des capitaux propres lors de la phase méthodologique Docteur M A AMEDJAR CCalcul de pourcentage de contrôle et d ? intérêt Soient trois groupes de sociétés dont les organigrammes se présentent comme suit Groupe N Groupe N Groupe N M F F M F F M F F Groupe N -Taux de contrôle de M dans F ? ? ? ? ? Taux d ? intérêt de M dans F ? ? ? ? ? ? ? ? Groupe N -Taux de contrôle de M dans F ? ? ? ?