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Successions Les successions La base de données des Archives départementales de l ? Essonne donne accès aux déclarations de successions Rubrique Rechercher sous-rubrique par thématique Tuile Successions - Rechercher si une succession existe Dans le formula

Les successions La base de données des Archives départementales de l ? Essonne donne accès aux déclarations de successions Rubrique Rechercher sous-rubrique par thématique Tuile Successions - Rechercher si une succession existe Dans le formulaire renseigner les champs Bureau de l ? Enregistrement ? et année de décès ou de succession ? et dans typologie ? choisir table de succession ? - ou ?che décès ? - CExemple pour une table de succession jusqu ? en Champs à renseigner Résultat Les tables de succession sont numérisées Retrouver le nom de la personne ordre alphabétique approximatif et noter le contenu de la colonne Dates et numéros ? la e en partant de la gauche Les tables sont tenues alphabétiquement mais pas au sens strict les noms de famille sont rassemblés par initiale puis inscrits dans l ? ordre d ? ouverture de la succession CSi la case est vide c ? est qu ? aucune succession n ? existe La recherche s ? arrête Exemple pour une ?che décès à partir de Les ?ches décès sont consultables en salle de lecture uniquement à l ? exception de celles de Dourdan pour l ? année qui sont accessibles en ligne Retrouver le nom de la personne ordre alphabétique et noter le contenu de la case déclaration principale ? Si la case est vide c ? est qu ? aucune succession n ? existe La recherche s ? arrête C - Rechercher la déclaration de succession Renseigner le champ bureau de l ? Enregistrement ? puis l ? année ? de la succession trouvée précédemment et ajouter dans le champ typologie ? mutation par décès ? jusqu ? en Ou déclaration de succession ? à partir de Utiliser si nécessaire la date précise trouvée précédemment pour identi ?er le bon registre Noter la cote du registre pour le réserver et le consulter en salle de lecture Au moment de la consultation le numéro de la déclaration de succession vous permettra de repérer plus facilement les bons feuillets les déclarations sont classées grossièrement par ordre numérique mais la déclaration n n ? est pas toujours entre la n et la n Attention Conformément au Code du Patrimoine les registres de moins de ans ne sont consultables en salle de lecture que sur dérogation C