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Acte dec ACTE D'ENGAGEMENT Partie réservée à l ? Administration Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix n du à h Objet du marché la maintenance préventive et corrective de matériel médicotechnique installée au niveau du CHP de KHENIFRA hôpital de khén

ACTE D'ENGAGEMENT Partie réservée à l ? Administration Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix n du à h Objet du marché la maintenance préventive et corrective de matériel médicotechnique installée au niveau du CHP de KHENIFRA hôpital de khénifra et hôpital de proximité de MRIRT Lot n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Passé en application de l ? article paragraphe alinéa et l ? article paragraphe alinéa du décret n - - du joumada I MARS relatif aux marchés publics Partie réservée au concurrent a Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? prénom nom et qualité agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? a ?lié à la CNSS sous le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? localité sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? n de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? b Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? prénom nom et qualité au sein de l ? entreprise agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? raison sociale et forme juridique de la société au capital de adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? a ?lée à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? et inscrite au registre du commerce ? ? ? ? ? ? localité sous le n ? ? ? et n de patente ? ? ? ? ? ? et En vertu des pouvoirs qui me sont conférés Après avoir pris connaissance du dossier d ? appel d ? o ?res du concours ou du marché négocié concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les di ?cultés que comportent ces prestations remets revêtu s de ma signature un bordereau de prix un détail estimatif et ou la décomposition du montant global établi s conformément aux modèles ?gurant au dossier d ? appel d ? o ?res du concours ou du marché négocié m ?