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Expose les frais de recherche et developpement

Les Frais De Recherche Et Développement Préparé par F EL OUADRHIRI Encadré par Mr H AMIFI CINTRODUCTION ? La recherche est une investigation originale conduite systématiquement dans la perspective d ? acquérir une compétence et des connaissances scienti ?ques ou techniques nouvelles ? Le développement est la mise en application de résultats de recherche ou d ? autres connaissances acquises à des projets ou à la conception en vue de la production de matériaux d ? appareils de produits de procédés de style ou de services nouveaux ou fortement améliorés avant le commencement d ? une production ou d ? une utilisation commerciale ? Les frais de recherche et développement sont donc des dépenses engagées en vue d ? aboutir à une immobilisation CI Classi ?cation des activités de recherche et développement ? On distingue trois catégories de frais de recherche et développement ? Les frais de recherche telle que les activités visant à acquérir des connaissances nouvelles ? ? Les frais de développement telle que l ? évaluation de nouveaux produits ou la conception la construction de prototypes ou modèles ? ? Les frais étroitement associés aux activités de recherche et développement telle que le suivi technique au cours de la première phase de production contrôle qualité CII Composantes des frais de recherche et développement ? Principe Les dépenses de recherche et développement doivent comprendre tous les coûts qui sont directement imputable aux activités de recherche et développement ou qui peuvent être a ?ectés de façon raisonnable à de telles activités CII Composantes des frais de recherche et développement Exemples de coûts de recherche et développement Les coûts de recherche et développement peuvent comprendre ? Le coût des matières et services consommés dans la recherche et le développement ? La rémunération du personnel prenant part directement aux travaux de recherche et développement et les frais annexes ? Amortissement des matériels et installations utilisés ? Les frais généraux qui peuvent être imputés au coût ? Amortissement d ? éléments d ? actifs incorporels s ? ils sont liés à la recherche et au développement CII Composantes des frais de recherche et développement Éléments exclus du coût des dépenses de recherche et développement Sont exclus du coût des frais de recherche et développement ? Les frais généraux administratifs ou commerciaux qui ne peuvent être rattachés à la préparation d ? un procédé avant d ? être utilisé ? Les dé ?ciences et les pertes d ? exploitation initiales ? Les frais de formation des employés à l ? utilisation du procédé CIII Comptabilisation des frais de recherche et développement Conditions générales d ? inscription à l ? actif On distingue deux conditions nécessaires pour qu ? un élément soit inscrit en actif ? Il est probable qu ? il donnera lieu à des avantages économiques futurs ? Il peut être mesuré de façon ?able De cette dé ?nition on peut conclure que ? L ? activité de recherche a une nature telle qu ? il n ? est pas certain que