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Jurisprudence sante travail 2015 2016 1

EDITION Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ? Dé ?nitions ? Textes of ?ciels ? Décisions de justice Ce livre est actualisé en permanence sur www editions-tissot fr Connectez-vous puis cliquez sur Mon espace ? pour y accéder CBruit Bruit Réf Internet DST Dé ?nition Le bruit est un ensemble de sons perceptibles dans l ? environnement Au-delà d ? un certain seuil d ? exposition le bruit n ? est plus tolérable par l ? oreille humaine et peut entra? ner des lésions importantes Une exposition de heures à un niveau sonore supérieur à dB entra? ne une perte de l ? audition C ? est pourquoi le bruit est reconnu par l ? Institut national de recherche et de sécurité pour la pré ? vention des accidents du travail et des maladies professionnelles INRS comme une cause de maladie professionnelle Au-delà des e ?ets traumatiques bourdonnements si ements acouphènes surdité ? le bruit a aussi des e ?ets sur le plan psychologique L ? exposition au bruit réduit notamment la concen ? tration et favorise le risque d ? accident du travail Un environnement bruyant augmente les niveaux de stress et d ? anxiété Il peut également être à l ? origine de dépression d ? irritabilité voire d ? agressivité Le bruit fait partie des facteurs de pénibilité rete ? nus au titre de l ? environnement physique agressif À ce titre l ? employeur doit établir pour les sala ? riés exposés au bruit une ?che de prévention des expositions Les seuils retenus pour l ? acquisition de points sur le compte personnel de prévention de la pénibilité C P sont les suivants Intensité minimale Niveau d ? exposition au bruit rapporté à une période de référence de heures d ? au moins décibels A Exposition à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à décibels C Durée minimale heures par an fois par an Di ?érents moyens d ? action peuvent être mis en place sur le lieu de travail pour limiter l ? exposition des salariés au bruit tant au niveau individuel que collectif Gr? ce à un système mécanique ou électronique certains casques à atténuation dépendante du niveau sonore modulent l ? acoustique lorsque le bruit augmente En revanche ils sont volumineux car ils recouvrent le pavillon de l ? oreille et peuvent gêner par temps chaud ce qui les rend relativement inadaptés pour un port prolongé Ils ne sont par ailleurs pas toujours compatibles avec le port simultané d ? un casque ou de lunettes Voir aussi Bouchons d ? oreille DST Équipement de protection collective EPC DST Équipement de protection individuelle EPI DST Évaluation des risques professionnels DST Texte o ?ciel Code du travail L ? ?? Exposition au bruit Les règles de prévention des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs exposés au bruit sont déterminées par décret en Conseil d ? État pris en application de l ? article L ? Jurisprudence Refuser