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Strategie nationale de mobilisation de la biomasse

Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse CTable des matières Introduction Préambule portée de la stratégie Partie I ?? État des lieux des marchés non-alimentaires de la biomasse A Les di ?érentes catégories de biomasse française actuellement valorisées pour des usages non alimentaires ou non valorisées ?? La biomasse forestière ?? La biomasse agricole ?? Les e uents d ? élevage ?? La biomasse liée aux coproduits et déchets B Présentation des principales politiques et mesures publiques impactant ou soutenant ces ?lières y compris soutiens ?nanciers ?? Stimulation de la demande a ?? Politiques énergétique et climatique b ?? Politiques sectorielles et territoriales ?? Leviers et structuration de l ? o ?re a ?? Politique énergétique et générale b ?? Politiques sectorielles et territoriales ?? Structuration des ?lières émergentes ?? Connaissance et arbitrage C Benchmark autres politiques au sein de l ? Union Européenne Partie II ?? Conditions de soutenabilité ?? situer et comprendre les enjeux A La SNMB un impact positif visé sur les enjeux énergie-climat avec des retombées positives sur l ? emploi ?? Une incidence positive sur l ? enjeu prioritaire d ? atténuation et d ? adaptation au changement climatique ?? Une incidence positive sur la réduction de la dépendance aux énergies fossiles ?? Une retombée positive la création d ? emplois non délocalisables par une meilleure valorisation des ressources et du potentiel des territoires B Valorisation énergie de la biomasse un usage qui doit prendre sa juste place au sein de l ? articulation des usages ?? L ? usage alimentaire une priorité qui n ? est pas remise en cause ?? Une mobilisation de la ressource reposant sur une articulation évolutive des usages à optimiser C Une soutenabilité conditionnée à la prise en compte des principaux enjeux environnementaux ?? Préserver la qualité des sols un enjeu majeur une incidence positive avec les mesures de la SNMB ?? Préserver la biodiversité un enjeu majeur et une incidence positive avec les mesures de la SNMB a ?? Liens entre modes d ? exploitation forestière et biodiversité b ?? Liens entre modes d ? exploitation agricole et biodiversité ?? Préserver la qualité paysagère et limiter la consommation d ? espaces naturels agricoles et forestiers des enjeux importants une incidence neutre voire positive avec les mesures de la SNMB ?? Gestion durable des ressources en eau un enjeu important des incidences positives avec les mesures de la SNMB ?? Préservation de la qualité de l ? air un enjeu modéré et des incidences neutres avec les mesures de la SNMB D Aspects sociaux et enjeux économiques ?? Mobilisation de la biomasse forestière a ?? Contraintes économiques existantes b ?? Les conséquences de la mobilisation pour l ? emploi c ?? Aspects sociologiques - Mobilisation de la biomasse agricole a ?? Freins et leviers Cb ?? Conséquences sur l ? emploi c- Aspects sociologiques ?? Mobilisation de la biomasse déchets a ?? Impact sur l ? emploi Partie III ?? La demande évaluation des ressources supplémentaires de biomasse nécessaires