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Gaillard emmanuel le pouvoir en droit prive

COLLECTION DROIT CIVIL dirigée par Christian Larroumet S É R I E Etudes et Recherches Emmanuel GAILLARD Professeur à l'Université de Lille II LE POU DROIT P Préf se ? de Gérard CORNU Professeur à l'Université de Droit d'Economie et de Sciences sociales de Paris Ouvrage couronné par l'Université de Paris II prix Georges Ripert et honoré d'une subvention de l'Université de Lille II ECONOMICA rue Héricart Paris C ? Ed ÉCONOMICA Tous droits de reproduction de traduction d'adaptation et d'exécution réservés pour tous les pays CPREFACE Ce livre se passe de préface Car le temps de la prédiction n'est plus En nous donnant à fêter son succès M Gaillard nous épargne la vanité de l'annoncer Quant à chercher une introduction à l'ouvrage sautez d'emblée à la conclusion de l'auteur Les dix-huit positions de thèse émaillent le chemin C'est par là qu'il faut y entrer pour s'y raccorder thèse lue L'ayant à nouveau parcouru nous avons à écrire il n'y a plus à douter qu'en droit privé français la notion de pouvoir existe telle que M Gaillard l'a élaborée La quête d'un tel pouvoir était vertigineuse Car pour sceller cette notion dans l'ordre juridique il fallait côtoyer d'abord l'ab? me o? mille bouches prononcent le mot sur des choses diverses En premier il para? t pourtant anodin que le pouvoir au sens pur que forge l'auteur se distingue du droit subjectif Si l'on dé ?nit un tel droit comme un certain pouvoir ce mot vient alors par commodité de la langue naturelle sans charge juridique Mais peu à peu l'analyse s'élève La notion se construit Répondant à un critère de ?nesse qui rend applicable un régime de droit elle prend la solidité d'une catégorie juridique Finalisé le pouvoir ?? au sens ?n du terme ?? est entre les mains de celui qui en est investi une prérogative qu'il a mission d'exercer dans un intérêt au moins partiellement distinct du sien Ainsi ordonné l'exercice du pouvoir a en propre d'être soumis à un contrôle juridictionnel spéci ?que non celui de l'abus du droit mais typiquement celui du détournement de pouvoir c'est-à-dire celui de la ?délité de l'exercice à la ?nalité de l'investiture Sous cet intérêt bien éclairé le critère retenu unit maints pouvoirs de source légale ou conventionnelle pouvoir de l'époux sur la masse de biens communs dont il est gérant en titre pouvoirs des titulaires de l'autorité parentale pouvoirs du chef d'entreprise pouvoir disciplinaire dans les syndicats et associations etc Le gain de la partie est immense Ce n'est pas seulement au sein de l'ordre juridique que le pouvoir détaché du droit subjectif gagne sa juste place C'est au fait ?? brut et brutal ?? qu'il vient d'être arraché Car le pouvoir ?? diabolique ?? est aussi puissance doublet de potentem possientem donne puissant et potentia conduit à potence E t le voilà d'un tour de thèse docile et policé nécessairement contrôlé pouvoir bien tempéré vidé d'omnipotence CEn droit processuel l'o ?ce du juge aurait donné à l'auteur un renfort