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Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized HAUT COMMISSARIAT E V Projet de Gestion Intégrée des Ressources en Eau et de Développement des Usages Multiples du Bassin du euve Sénégal PGIRE ETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL EIES DES INVESTISSEMENTS DU PGIRE II PGIRE FEM PDS PDRI RAPPORT Novembre Bah Ould Sid ? Ahmed Environnementaliste GSM Nouakchott-Mauritanie E-mail ouldsidahmedbah yahoo fr Public Disclosure Authorized CSOMMAIRE RESUME NON TECHNIQUE EXECUTIVE SUMMARY CHAPITRE INTRODUCTION Approche méthodologique Visite de reconnaissance des zones d ? intervention du PGIRE II Recherche bibliographique Collecte de données sur le terrain Traitement et rédaction du rapport CHAPITRE ETAT DE LA MISE EN ?UVRE DU PGIRE I Réalisations Dispositions Institutionnelles Appréciation sommaire des impacts du PGIRE I CHAPITRE DESCRIPTION DES ACTIVITES DU PGIRE II Composantes et activités du PGIRE II Activités Hydro-agricoles du PGIRE II au niveau des États CHAPITRE PRINCIPALES CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES DANS LA ZONE D ? INTERVENTION DU PGIRE II Dégradation des terres ou déserti ?cation Baisse de la disponibilité et de la qualité des eaux Prévalence de maladies liées à l ? eau Prolifération des espèces envahissantes Menaces sur la biodiversité CHAPITRE Justi ?cation DU PGIRE II Justi ?cation du PGIRE II Justi ?cation Technique Justi ?cation Socioéconomique Justi ?cation Environnementale ATOUTS DU PGIRE I CHAPITRE CADRE POLITIQUE LEGAL ET INSTITUTIONNEL C Cadre politique légal et institutionnel de la Guinée Cadre juridique national Cadre juridique régional et international Cadre institutionnel Cadre politique légal et institutionnel de la Mauritanie Cadre politique légal et administratif Contexte institutionnel et politique environnementale Cadre législatif et réglementaire Conventions Internationales Cadre politique légal et institutionnel du Sénégal Politique sectorielle environnementale du Sénégal Conventions environnementales internationales signées par le Sénégal Cadre politique légal et institutionnel du Mali Cadre politique Cadre législatif et réglementaire Cadre institutionnel Cadre Institutionnel de la Gestion des Questions Environnementales CIGQE Conventions internationales Cadre institutionnel commun aux quatre états membres de l ? OMVS Schémas institutionnel de mise en ?uvre du PGIRE II Procédure de chance- ?nd ? pour identi ?er le patrimoine culturel Politiques de sauvegarde de la Banque mondiale CHAPITRE DESCRIPTION DE L ? ETAT DE REFERENCE DE L ? ENVIRONNEMENT DES ZONES D ? INTERVENTION DU PGIRE II Délimitation du périmètre du PGIRE II Présentation du bassin du Fleuve Sénégal Description de l ? État initial des zones du PGIRE II Partie Guinéenne Partie Mauritanienne Partie Sénégalaise Partie Malienne CHAPITRE SOLUTIONS DE RECHANGE DU PGIRE II Évolution probable de la zone sans le PGIRE II Évolution probable de la zone avec le PGIRE II Mécanisme de présélection des sous-projets Catégorisation des sous-projets Mécanisme de présélection des sous-projets Présélection par l ? OMVS C Actions de suivi CHAPITRE CONSULTATIONS PUBLIQUES ET EXIGENCE DE DIFFUSION DE L ? INFORMATION CHAPITRE IDENTIFICATION ET ANALYSE DES IMPACTS DES INVESTISSEMENTS ET DU PGIRE II Identi ?cation et analyse des impacts environnementaux et sociaux des investissements et activités du PGIRE II Impacts potentiels sur l ? environnement naturel Impact sur la qualité des ressources en eaux eaux de