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La gestion juridique de la marque

La gestion juridique de la marque Réalisé par LBADAOUI Oumayma GHOUZLANI Zaineb Evalué par Mr BOUNAGHI CIntroduction La marque constitue dans la majorité des cas le bien le plus important d ? une entreprise Ceci est dû à l ? impact que porte la marque sur l ? environnement commercial vu que celle-ci dans un monde d ? abondance de choix in ue sur les décisions des clients employés investisseurs et autorités gouvernementales La Marque est considérée comme le moteur de la compétitivité des entreprises elle est la synthèse de toutes les compétences de l'entreprise Recherche et Développement Production Commercialisation Communication pour parvenir à sa ?nalité l'innovation permanente du produit et la recherche d'une qualité toujours plus grande La Marque participe à l'amélioration de la qualité de vie du consommateur gr? ce à la di ?usion de produits performants et innovants qui répondent e ?cacement à ses besoins Elle apporte au particulier une garantie de qualité et de constance de son produit Les investissements e ?ectués Recherche et Développement Communication Ressources humaines ? confèrent aux marques une valeur propre le plus souvent très importante qui fait d'elle l'élément majeur du patrimoine de l'entreprise et le gage de sa pérennité La marque est un signe permettant à un acteur économique ou social de distinguer les produits ou services qu'il distribue des produits ou services identiques ou similaires de ses concurrents Le droit des marques confère à une entreprise une association ou un particulier le monopole d'exploitation de ce signe pour le type de produits ou services qu'il accompagne Selon les pays ce droit peut na? tre du simple usage du signe dans la vie des a ?aires marque non déposée ou ou du dépôt du signe à titre de marque auprès d'un organisme spécialisé marque déposée La législation marocaine et les conventions internationales sont unanimes Les droits reconnus aux titulaires de marques ne doivent pas être inquiétés dans l ? exploitation commerciale de celles-ci Toutefois le choix de la marque ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété industrielle protégés En e ?et la protection d ? une marque donne à son titulaire un Management - ?nance d ? entreprise Cmonopole d ? exploitation commerciale ce qui lui permet de s ? attaquer aux imitations contrefaçons et à toute atteinte à ses droits protégés Pourquoi déposer une marque Qu ? est ce qui est protégé par le dépôt d ? une marque Qui peut déposer Et qu ? en est ?? il de la vie de la marque Telle est la quintessence des questions auxquelles nous allons répondre en suivant ce plan Management - ?nance d ? entreprise CPlan I- Qu'est-ce qu'une marque II- Le cadre juridique de la marque III- Les contrats liés aux marques VI- La procédure d ? acquisition des droits dans le domaine des marques V- L ? action en contrefaçon Management - ?nance d ? entreprise CI- Qu'est-ce qu'une marque A défaut d'? me les objets ont des marques Y de l'Ecossais - Dé ?nitions