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Corrige 19 CORRIGES APPLICATIONS NORMES RELATIVES A L'EVALUATION ET LA PRESENTATION DU RESULTAT Application OBLIGATIONS DE PRESTATION DISTINCTES La société Citron propose à ses clients un contrat de ans facturé par mois comprenant la fourniture d'un télép

CORRIGES APPLICATIONS NORMES RELATIVES A L'EVALUATION ET LA PRESENTATION DU RESULTAT Application OBLIGATIONS DE PRESTATION DISTINCTES La société Citron propose à ses clients un contrat de ans facturé par mois comprenant la fourniture d'un téléphone portable d'une valeur de facturé x Quel est le mode de comptabilisation du chi ?re d'a ?aires relatif à ce contrat Dans le secteur de télécommunications une pratique commerciale habituelle est de vendre le téléphone mobile en même temps qu'un abonnement sur une certaine durée ?xe pour un prix global parfois nul La rémunération de l'opérateur de télécommunications est principalement obtenue gr? ce à la facturation ultérieure liée à l'usage du mobile Selon IFRS il y a lieu de distinguer la vente initiale du téléphone et les prestations téléphoniques ultérieures Un produit est comptabilisé dès la signature du contrat sur la base du prix de vente estimé du mobile comme s'il avait été vendu séparément A la signature du contrat Banque B Produits à recevoir B Ventes R Chaque mois pendant ans Banque B Produits à recevoir B Ventes x x ?? - x R CApplication DETERMINATION DU PRIX DE LA TRANSACTION Le N une société conclut avec un client un contrat portant sur la vente d'un produit au prix unitaire de pour une période d'un an Si le client achète plus de unités une réduction de sera attribuée de sorte que le prix de vente unitaire sera ramené à À la conclusion du contrat la société ne pense pas que le client achètera plus de unités Cependant le N compte tenu du rythme d'achat du client elle en déduit qu'il atteindra e ?ectivement cette cible Le client a acheté unités en janvier en février en mars et le x Comptabiliser le chi ?re d'a ?aires relatif à ce contrat La contrepartie totale de l'unité comprend une composante ?xe et une composante variable Il faut estimer la contrepartie variable et déterminer si cette estimation fait l'objet d'une limitation Au moment de la passation du contrat sur la base des résultats antérieurs relatifs à ce produit et au client l'entité ne croit pas que le client atteindra la cible voulue pour que la contrepartie passe à Elle s'attend ainsi à avoir droit à une contrepartie de l'unité Le chi ?res d'a ?aires cumulé au N s'établit donc à x Clients B Ventes R Le N compte tenu du rythme d'achat du client la société estime que le client dépassera la cible des unités Les produits devront être ajustés de manière rétrospective et portés à l'unité Clients B Ventes R x ?? x Le chi ?res d'a ?aires cumulé au N ressort à x CApplication DETERMINATION DU PRIX DE LA TRANSACTION Une société vend unités d'un produit à chacune Selon ses pratiques commerciales habituelles elle permet au client de retourner dans les jours toute unité inutilisée et d'en recevoir le remboursement intégral Le coût de revient unitaire du produit est de L'entité estime à la probabilité qu'une unité soit retournée à la probabilité que unités soit retournées