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T T N Tunisie TradeNet Le Projet LIASSE UNIQUE TradeNet Outil de Facilitation des Echanges Internationaux CETMO BARCELONE - Mai Karim Gharbi PDG de Tunisie TradeNet CT T N SOMMAIRE n Présentation de la LIASSE UNIQUE n Présentation de TTN n La MAQUETTE MANIFESTE n TTN au C ?UR des Flux d ? Information Portuaire CT T N La Liasse Unique du Commerce Extérieur CT T N CT T N Etat des lieux Traitement des documents du C Extérieur MMiinniissttèèrree dduu CCoommmmeerrccee TTrraannssiittaaiirreess OOrrggaanniissmmeess ddee ccoonnttrrôôllee IImmppoorrttaatteeuurr EExxppoorrttaatteeuurr BBaannqquueess AAggeennttss mmaarriittiimmeess BCT CCoommmmiissssiioonnaaiirreess eenn ddoouuaannee DDoouuaannee CT T N CONSEQUENCES n Délais importants de traitement des documents n Déplacements pour le traitement des formalités n Lenteur des procédures administratives n Des délais de réponse variables n Risques d ? erreurs de saisie des données blocage de dossiers litige contentieux perte de clients ? n Coûts élevés des formalités CT T N CONSEQUENCES n ENTRAVE A LA COMPETITIVITE n GASPILLAGE DE RESSOURCES n ACTIVITES NON PRODUCTIVES CT T N Objectifs Du Projet ? er ASPECT ? Normalisation des documents Normes CEE UN ? Simpli ?cation des procédures ? éme ASPECT ? Dématérialisation des documents ? Création d ? un guichet unique virtuel COBJECTIFS T T N DE LA LIASSE UNIQUE n Faciliter les échanges avec l ? extérieur n Permettre aux opérateurs économiques d ? être plus compétitifs n réduction des délais séjour des marchandises dans les ports de à jours Traitement des formalités n ? n Optimiser les investissements Portuaires CT T N RESULTATS ATTENDUS n Rapprocher les Entreprises Tunisiennes de leurs Partenaires Européens en réduisant les délais de transit des marchandises relations commerciales en ux tendus n Plus grande transparence dans les relations entreprises-Administrations n Conférer une compétitivité administrative à la Tunisie en tant que place de Commerce International et d ? investissement CT T N Organisation du projet n Comité de pilotage n groupes de travail n Groupe aspects commerciaux et douaniers n Groupe transport et logistique n Groupe aspects juridiques n Groupe aspects techniques de mise en ?uvre n Groupe formation sensibilisation CRésultats Des Travaux Des T T N Groupes de Travail n Propositions de simpli ?cations des procédures n Normalisation des documents DDM TCE DCT n Institution du bordereau d ? instruction au transitaire n Etude des ux d ? Information Portuaire n Dé ?nition de l ? architecture technique pour la mise en place du réseau CT T N Résultats Des Travaux n Organisation de séminaires de sensibilisation et de cycles de formation n Réalisation d ? une maquette pour l ? échange du manifeste n Dé ?nition du cadre juridique n Création de la société Tunisie TradeNet CT T N TUNISIE TRADENET n S A créée en février n Capital MD n Public Privé Publics Privés n Actionnaires publics n OCT CIMF OMMP CTN ONT ATI Tair STB BNA ONP n Investissement MD n E ?ectif dont ingénieurs CT T N TUNISIE TRADENET TradeNet OUTIL DEDFUACCOILMITMAETRICOENEDXETSERFIOERUMRALITES PROJET LIASSE UNIQUE Conseil Supérieur de l ?

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  • Publié le Nov 07, 2022
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