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Td1 modele appel public concurrence 1

MODÈLE D ? AVIS D ? APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE Date de réception de l ? avis ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro d ? identi ?cation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? PARTIE RÉSERVÉE À L ? ORGANE DE PUBLICATION A ?? TRAVAUX B ?? FOURNITURES C ?? SERVICES ?? La procédure d ? achat du présent avis est couverte par l ? accord sur les marchés publics de l ? OMC ?? Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence ?? Le présent avis correspond à un système de quali ?cation constituant une mise en concurrence Dans l ? a ?rmative remplir la rubrique IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR DE L ? ENTITÉ ADJUDICATRICE CATÉGORIE ?? Etat ?? Région ?? Département ?? Etablissement public national ?? Etablissement public territorial ?? Commune ??Autre ACTIVITÉ S PRINCIPALE S Du pouvoir adjudicateur ?? Services généraux des administrations publiques ?? Défense De l ? entité adjudicatrice D Production transport et distribution de gaz et de chaleur D Electricité D Ordre et sécurité publics D Prospection et extraction de gaz et de pétrole D Environnement D A ?aires économiques et ?nancières D Santé D Logement et développement collectif D Protection sociale D Loisirs culture et religion D Education D Autre veuillez préciser ? ? ? ? ? ? ? ? D Prospection et extraction de charbon et d ? autres combustibles solides D Eau D Services postaux D Services de chemin de fer D Services de chemin de fer urbains de tramway ou d ? autobus D Activités portuaires D Activités aéroportuaires ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs D Oui D Non Nom et adresse o ?ciels de l ? organisme acheteur Nom de l ? organisme ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Correspondant ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?