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Procedure d x27 approvisionement de pieces de rechange pour les premieres annees de marche

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Document N Page Direction Ra ?nage Europe Spéci ?cation DRE A Esplanade du Général de Gaulle - La Défense PUTEAUX R R DOCUMENT PROCEDURE D ? APPROVISIONNEMENT DE PIECES DE RECHANGE POUR LES PREMIERES ANNEES DE MARCHE R This document is the property of TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S A It shall not be reproduced or disclosed without its authorisation Each new issue cancels and replaces the previous one Modi ?cations are indicated by issue number Ce document est la propriété de TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S A Il ne pourra être copié ni divulgué sans son autorisation Chaque révision annule et remplace l'émission précédente Les modi ?cations sont signalées par l'indice de révision PROCEDURE D ? APPROVISIONEMENT DE PIECES DE RECHANGE POUR LES PREMIERES ANNEES DE MARCHE Cette spéci ?cation est la propriété de la Direction Ra ?nage Europe de TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Elle ne peut être utilisée ou di ?usée sans son autorisation Cette autorisation est à demander à la Direction Technique de la DIRECTION RAFFINAGE EUROPE N B TRD signi ?e TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S A DRE signi ?e DIRECTION RAFFINAGE EUROPE X - A R CThis document is the property of TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S A It shall not be reproduced or disclosed without its authorisation Each new issue cancels and replaces the previous one Modi ?cations are indicated by issue number TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Document N Page Direction Ra ?nage Europe Spéci ?cation DRE A Esplanade du Général de Gaulle - La Défense PUTEAUX R R DOCUMENT PROCEDURE D ? APPROVISIONNEMENT DE PIECES DE RECHANGE POUR LES PREMIERES ANNEES DE MARCHE R TABLE DES MATIERES OBJET DE LA PROCEDURE LIMITATIONS DE LA PROCEDURE PREPARATION DES OFFRES DE PIECES DE RECHANGE POUR LES PREMIERES ANNEES DE MARCHE INFORMATIONS ET DOCUMENTS REQUIS DANS LES OFFRES DE PIECES DE RECHANGE CONDITIONS DE VALIDITE DE L'OFFRE DEMANDE D'UNE OFFRE DE PIECES DE RECHANGE SUIVI DES OFFRES DE PIECES DE RECHANGE INTERVENTION DU SERVICE ACHATS DE DIN EQ DANS LE CONTROLE DES FACTURES DES FOURNISSEURS DANS LE CAS OU LA SOUMISSION D'UNE OFFRE DE PIECES DE RECHANGE EST LIEE A UN TERME DE PAIEMENT DE L'EQUIPEMENT CONCERNE CF ? CI AVANT COMMANDES DE PIECES DE RECHANGE APPROVISIONNEMENT DES PIECES DE RECHANGE EN PROVENANCE DE L'ETRANGER APPROVISIONNEMENT DES PIECES DE RECHANGE LIEES A UNE REALISATION COMPORTANT L'ETUDE ET LA FOURNITURE DUNE INSTALLATION Annexe Schéma pour l ? approvisionnement en pièces détachées de rechange PDR Annexe Dispositions à faire ?gurer dans les appels d ? o ?res d ? équipements demandant une soumission simultanée pour pièces de rechange Annexe Dispositions à faire ?gurer dans les commandes d ? équipements et relatives à la soumission d ? o ?res de pièces de rechange au cours de la réalisation de la commande Annexe Modèle de tableau pour la présentation des o ?res chi ?rées de pièces de rechange Ce document est la propriété de TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S A Il ne pourra être copié ni divulgué sans son autorisation Chaque révision annule et