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Sn 102 7 plans fonciers sur les terres publiques et privees pdf

Spéci ?cation technique normalisée V -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec PLANS FONCIERS SUR LES TERRES PUBLIQUES ET PRIVÉES SN- AVRIL S F C WORD WF SPEC Sn doc C CSpéci ?cation technique normalisée V -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec AVERTISSEMENT Un amendement A peut modi ?er le présent document Dans un tel cas il a préséance sur celui-ci jusqu ? à son intégration lors de la prochaine révision du document Pour toutes copies supplémentaires veuillez communiquer avec le centre de documentation fonction Distribution au - ou - ? Hydro-Québec Tous droits réservés C CSpéci ?cation technique normalisée V -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec MODIFICATIONS INDICATIF DÉTAILS Création du document par Luc Turcot et Caroline Parenteau DATE - - SN- v C CSpéci ?cation technique normalisée V -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec TABLE DES MATIÈRES OBJET DOMAINE D'APPLICATION RÉFÉRENCES DÉFINITIONS SYMBOLES ET ABRÉVIATIONS INTRANTS Recherches géodésiques et cartographiques Recherches foncières Opérations terrain Fermeture des polygones Précision des relevés Description des levés planimétriques et fonciers Codes de points Notes des opérations de levés au terrain et nomenclature des ?chiers numériques Page CALCULS ET TRAITEMENTS NUMÉRIQUES Système de coordonnées PLAN BROUILLON Description et contenu Format Cartouche Échelle Légende Texte Découpage Traçage Nomenclature des ?chiers PLANS FONCIERS FINAUX - SN- vii CV -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec Description et contenu Format et cartouche Échelle Légende Texte Traçage Signature des plans Nomenclature des ?chiers DESCRIPTION TECHNIQUE Description et contenu Format Nomenclature des ?chiers ARCHIVAGE Spéci ?cation technique normalisée viii SN- - CSpéci ?cation technique normalisée V -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec - SN- CV -p Projets et A ?aires internationales Direction principale Projets d'équipement Hydro-Québec OBJET Spéci ?cation technique normalisée La présente spéci ?cation technique détaille les produits plans fonciers à confectionner pour les terres de la couronne et les terrains privés Tout d'abord elle décrit quelles doivent être les données servant d'assises à la confection des plans Par la suite elle spéci ?e les di ?érents produits nécessaires à la confection des plans ?naux Finalement elle décrit les documents à conserver à l'archivage DOMAINE D'APPLICATION La présente spéci ?cation s'adresse dans un premier temps à tous les arpenteurs-géomètres et à tout le personnel responsable de la confection desdits plans à l'unité Relevés techniques de la direction principale Projets d'équipements Dans un second temps elle s'adresse à toutes les ?rmes d'arpenteurs-géomètres externes qui sont quali ?ées pour la préparation des plans fonciers sur les terres de la couronne RÉFÉRENCES Instructions générales d'arpentage émises par le service de l'Arpentage édition Instructions particulières d'arpentage émises par le service de l'Arpentage au moment de l'exécution des travaux DÉFINITIONS SYMBOLES ET ABRÉVIATIONS M R N Q Ministère des Resources naturelles du Québec INTRANTS Avant de débuter les travaux pour la préparation des plans fonciers sur les les terres publiques et privées il est