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L x27 erreur du juge penal

BANQUE DES MEMOIRES Master de droit pénal et sciences pénales Dirigé par Yves Mayaud L ? erreur du juge pénal Morgane Ruellan Sous la direction d ? Yves Mayaud CUNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II Master Droit pénal et Sciences pénales Année universitaire - L ? ERREUR DU JUGE PENAL Mémoire réalisé sous la direction de Monsieur le Professeur Yves MAYAUD RUELLAN Morgane C CRemerciements Je remercie Monsieur le Professeur Yves MAYAUD pour ses encouragements constants sa grande disponibilité et son aide précieuse tout au long de l ? élaboration de ce mémoire Je remercie Monsieur Denis SEZNEC de m ? avoir reçue et d ? avoir partagé avec moi l ? histoire de son combat Cette rencontre a été déterminante pour mon travail et d ? un grand enrichissement non seulement sur le plan de la ré exion mais aussi et surtout d ? un point de vue humain CSOMMAIRE PARTIE I L ? ERREUR SUBIE Chapitre I L ? erreur sur le droit Chapitre II L ? erreur sur les faits PARTIE II L ? ERREUR STRATEGIQUE Chapitre I La stratégie de la quali ?cation Chapitre II La stratégie de l ? intimidation CListe des principales abréviations Bull crim Bulletin criminel de la Cour de cassation CA Cour d ? Appel C cass Cour de cassation Cass crim Chambre criminelle de la Cour de cassation CEDH Cour Européenne des Droits de l ? Homme Ch réunies Chambres réunies Comm eur dr h Commission européenne des Droits de l ? homme Cons Const Conseil Constitutionnel Convention EDH Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l ? Homme et des libertés fondamentales CP Code Pénal CPP Code de Procédure Pénale CRD pén Cour de Révision des Décisions pénales CSM Conseil Supérieur de la Magistrature D Dalloz JCP Jurisclasseur périodique JO Journal O ?ciel JORF Journal O ?ciel de la République Française C Comme vous jugez vous serez jugés ? Evangile de Mathieu C CINTRODUCTION On n ? attend plus du juge qu ? il pondère des intérêts mais qu ? il se place du point de vue des honnêtes gens ? dont il doit garantir la sécurité Quitte à oublier que l ? objectif du risquezéro est contradictoire avec la justice comme il l ? est avec la médecine ou la pédagogie toutes ces activités devant elles aussi pondérer des intérêts à la fois contradictoires et solidaires ? Antoine Garapon et Denis Salas Rendre justice lourde t? che que celle-ci pour les hommes et les femmes qui l ? ont acceptée Autrefois divine la mission s ? est désacralisée pour devenir humaine Humaine dans toutes ses dimensions car dès lors elle ne peut plus rejeter ses erreurs comme des inconnues relevant de l ? impossible mais doit les assumer en ce qu ? elles relèvent des errements de ses représentants Dé ?nir l ? erreur n ? est pas simple et les multiples sens que lui attache le droit accréditent l ? idée de sa diversité Ainsi l ? erreur est d