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I s c a e niversite de la manouba

UNIVERSITE DE LA MANOUBA INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D ? ADMINISTRATION DES ENTREPRISES COMMISSION D ? EXPERTISE COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L ? OBTENTION DU DIPLOME D ? EXPERT COMPTABLE LES RISQUES LIES A LA VALORISATION DU PORTEFEUILLE TITRES DE CREANCES DANS LES SICAV PASSAGE DU COUT HISTORIQUE A LA METHODE ACTUARIELLE Préparé par Mr Karim DEROUICHE Directeur de recherche Mr Fayçal DERBEL Année universitaire - CDEDICACE Je dédie ce mémoire A La mémoire de mon père Ma mère Ma femme Mes enfants Mon frère Ma grand mère Mes beaux parents Toute ma famille Tous mes amis Que ce travail soit pour eux une récompense et un témoignage de reconnaissance de ma part CREMERCIEMENTS J ? exprime mes vifs remerciements et ma gratitude à tous ceux qui m ? ont aidé de près ou de loin dans la réalisation de ce travail Je cite particulièrement Monsieur Fayçal DERBEL ayant assuré l ? encadrement de ce mémoire pour sa rigueur scienti ?que ses qualités pédagogiques et pour la patience et la disponibilité qu ? il m ? a généreusement prodiguées Je remercie également Monsieur Mustapha MEDHIOUB pour son encadrement permanent et son soutien moral Je tiens à remercier également tous les membres du jury qui ont eu l ? amabilité d ? accepter de juger ce travail CLes risques liés à la valorisation du portefeuille titres de créance dans les SICAV Passage du coût historique à la méthode actuarielle SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE FONDEMENTS JURIDIQUES ET CADRE REGLEMENTAIRE DES SICAV CHAPITRE I INTERETS DES SICAV SECTION INTERET DES SICAV A L'ECHELLE MACRO ECONOMIQUE SECTION INTERET DES SICAV POUR L'EPARGNANT SECTION INTERET DES SICAV POUR LE PROMOTEUR GESTIONNAIRE CHAPITRE II CADRE JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE SECTION DEFINITION ET EVOLUTION DES TEXTES SECTION PARTICULARITES JURIDIQUES DES SICAV SECTION AUTRES DISPOSITIONS SPECIFIQUES CHAPITRE III REGLES DE FONCTIONNEMENT DE GESTION ET DE contrôle SECTION REGLES PRUDENTIELLES SECTION ORGANISATION ET CONTROLE INTERNE SECTION ORGANES ET REGLES DE GESTION SECTION ORGANES DE CONTROLE SECTION OBLIGATIONS DE PUBLICATION ET D ? INFORMATION CHAPITRE IV ASPECTS FISCAUX ET COMPTABLES SECTION ASPECTS FISCAUX SECTION ASPECTS COMPTABLES SECTION COMPOSITION DU PORTEFEUILLE TITRES DEUXIEME PARTIE LES RISQUES LIES AU MARCHE ET LEURS IMPACTS SUR LA VALORISATION DU PORTEFEUILLE TITRES DE CREANCE CHAPITRE I LE MARCHE OBLIGATAIRE ET LES RISQUES Y AFFERENTS SECTION LE MARCHE OBLIGATAIRE SECTION LES RISQUES SECTION LES DETERMINANTS DE LA PRIME DE RISQUE PAGES Karim DEROUICHE Mémo CLes risques liés à la valorisation du portefeuille titres de créance dans les SICAV Passage du coût historique à la méthode actuarielle CHAPITRE II METHODES DE VALORISATION DU PORTEFEUILLE TITRES DE CREANCE SECTION CADRE REGLEMENTAIRE SECTION PRATIQUES DES SICAV ETRANGERES SECTION PRATIQUES DES SICAV TUNISIENNES CHAPITRE III METHODES ACTUARIELLES ET COURBES DE TAUX SECTION METHODES ACTUARIELLES SECTION COURBES DE TAUX SECTION APPLICABILITE DES METHODES ACTUARIELLES CHAPITRE IV MODALITES DE PASSAGE AUX METHODES ACTUARIELLES ET MODALITES DE REGULARISATION SECTION MODALITES DE PASSAGE AUX METHODES ACTUARIELLES SECTION MODALITES DE REGULARISATION TROISIEME PARTIE ETUDE PRATIQUE I- PRESENTATION DE L ? ETUDE II- DONNEES