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Guide technique eaux pluviales couvvf 2 1

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d ? ? le-de-France BBIIEENN GGÉÉRREERR LLEESS EEAAUUXX DDEE PPLLUUIIEE Élaabboorraattioionneettininstsrturcutcitoinon des deosssdioerssiererslarteilfastàifslaà glaestion egetsatuioxnreetjeatusxdreesjeetsaudxes eaux pplluuvviiaalleess GGuuiiddee tteecchhnniiqquuee ?rraanncciilliieenn CRéférence s http www driee ile-de-france developpement-durable gouv fr les-eaux-pluviales-r html Couverture Parc inondable - Passerelle surélevée pour permettre le passage jusqu ? à une pluie centennale Crédit Bizet Saussaie CD Guide technique pour l ? instruction des dossiers d ? eaux pluviales - août CTable des matières Contexte et enjeux Synthèse des points-clés pour l ? élaboration et l ? instruction des dossiers relatifs à la gestion et aux rejets d ? eaux pluviales Informations générales que le dossier doit contenir Application des seuils de la loi sur l ? eau Niveaux de pluie et niveaux de service Points de vigilance Séquence éviter-réduire-anticiper ? Mise en ?uvre d ? une gestion des petites pluies Gestion des pluies moyennes et fortes Favoriser une gestion des pluies moyennes et fortes au milieu naturel Cas de la mise en place d ? ouvrage de gestion des pluies supérieures aux petites pluies Ma? trise de la pollution par les eaux pluviales Cas de l ? emploi d ? un séparateur à hydrocarbures en dehors de la phase chantier Recommandations applicables à certaines techniques de gestion des eaux pluviales Cas de la mise en place d ? une noue Cas de toitures végétalisées Cas du nivellement des ouvrages urbains Bien gérer les eaux de pluie en ? le-de-France Les principes à mettre en ?uvre Quelques concepts de base Eaux pluviales ou de ruissellement Niveaux de service et petites pluies Période de retour Les principes d ? une gestion vertueuse des eaux pluviales en Ile-De- France L ? instruction pas à pas des dossiers loi sur l ? eau- IOTA La réglementation applicable La rubrique du code de l ? environnement R - Autres rubriques de la nomenclature loi sur l ? eau susceptibles de concerner la gestion des eaux pluviales Articulation entre la réglementation loi sur l ? eau IOTA et la réglementation ICPE Cas des projets non- soumis à la rubrique mais relevant d ? une procédure loi sur l ? eau ou ICPE autres rubriques etc Cas des projets non-soumis à la rubrique et ne relevant d ? aucune procédure loi sur l ? eau ou ICPE La compatibilité avec les documents de plani ?cation Instruction et contenu des dossiers Objectifs de l ? instructeur lors de l ? instruction Contenu d ? un dossier loi sur l ? eau en matière de gestion des eaux pluviales Éviter le ruissellement et le rejet des pluies au réseau a minima pour les petites pluies Réduire et anticiper ma? trise quantitative du ruissellement Pluies exceptionnelles évaluation systématique de l ? impact pour les projets soumis à déclaration et autorisation au titre de la loi sur l ? eau Le dimensionnement des projets recommandations techniques Gestion par bassin versant Notion de bassin versant intercepté Temps de concentration d ? un bassin versant Gestion des eaux pluviales