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Rh 02 missions MISSIONS RH Rev PAGE SOMMAIRE Objet Champ d ? application Dé ?nitions et responsabilités Document d ? application Description OBJET Cette procédure a pour objet de décrire les règles qui régissent les di ?érentes missions du personnel de la

MISSIONS RH Rev PAGE SOMMAIRE Objet Champ d ? application Dé ?nitions et responsabilités Document d ? application Description OBJET Cette procédure a pour objet de décrire les règles qui régissent les di ?érentes missions du personnel de la société en Tunisie à l ? étranger stage etc CHAMP D ? APPLICATION Cette procédure s ? applique à tout employé en mission en Tunisie ou à l ? étranger DEFINITIONS ET RESPONSABILITÉS Dé ?nitions et abréviations Dé ?nitions Mission Tout déplacement e ?ectué par le personnel du sur ordre de mission préalable et pour les besoins du service Abréviations - Ordre de Mission O M - Rapport de mission R M - La Direction Générale D G - Le Directeur Administratif et Financier DAF - Le Responsable humaines RH - Le Chef Hiérarchique C H - Le Responsable Financier RFin DOCUMENTS D ? APPLICATION - O M Ordre de Mission - R M Rapport de mission CMISSIONS DESCRIPTION DE LA PROCEDURE Logigramme Mission en Tunisie Etablissement de l ? ordre de mission RH Rev PAGE Non Approbation du DAF Octroi d'avance Exécution de la mission Etablissement d ? un rapport de mission et un dossier de remboursement Non Véri ?cation Oui Remboursement Mission à l ? étranger CMISSIONS RH Rev PAGE Expression de besoin Etablissement d ? un OM Non Approbation du DG Oui Préparation des formalités de voyage Information de l ? intéressé Exécution de la mission Etablissement du RM Non Véri ?cation Oui Classement N Comment Qui Document d ? enregistrement CMISSIONS RH Rev PAGE Missions en Tunisie La mission est matérialisée par un ordre de mission signé par le chef hiérarchique qui doit contenir obligatoirement les mentions suivantes ? L ? identité de l ? employé nom prénom et grade ? Le but de la mission L ? intéressé C H O M ? La destination ? La durée ? L ? identi ?cation du moyen de transport voiture de service véhicule personnel autres moyens de transport L ? ordre de mission doit être transmis au D A F pour signature D A F O M Une avance est octroyée au personnel caissier Exécution de la mission L ? intéressé Après l ? accomplissement de la mission le béné ?ciaire doit préparer un rapport de mission compte rendu qu ? il doit transmettre à son chef hiérarchique Par ailleurs l ? intéressé doit préparer un dossier de remboursement comportant les documents suivants ? Un rapport de mission signé par son chef hiérarchique ? l ? original de l ? ordre de mission Mémoire de remboursement des frais comportant les titres de transport ou frais en original ainsi que l ? indemnité forfaitaire de déplacement dont les taux seront ?xée Véri ?cation du dossier de remboursement les frais de déplacements Apurement du fonds de roulement octroyé L ? intéressé Dossier de remboursement Rapport de mission caissier caissier dossier de remboursement dossier de remboursement CMISSIONS RH Rev PAGE Mission à l ? étranger Les missions à l ? étranger