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Rc travaux de renforcement de la rp2016

OBJET DU MARCHE Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T ZERKTENE A O O N BR REGLEMENT DE LA CONSULTATION CMarché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application de l'alinéa du paragraphe de l'article paragraphe de l'article et l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n du Joumada I Mars relatif aux marchés publics ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T ZERKTENE Il a été établi en vertu des dispositions de l'article du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité Toute disposition contraire au décret n - - précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l'article et des autres articles du décret n - - précité ARTICLE MA? TRE D ? OUVRAGE La Région Marrakech-Sa ? représentée par Monsieur le Président de la Région de Marrakech-Sa ? ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l ? article du - - du Joumada I précité Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui ? justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises ? est en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes pour le comptable chargé du recouvrement ? sont a ?liées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme Ne sont pas admises à participer à la présente consultation ? les personnes en liquidation judiciaire ? les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l ? autorité judiciaire compétente ? ? Les personnes ayant fait l ? objet d ? une exclusion temporaire ou dé ?nitive prononcée dans les conditions ?xées par l ? article du décret du décret n - - du Joumada I ? Les personnes qui représentent plus d ? un concurrent dans une même procédure de passation de marchés ARTICLE JUSTIFICATIONS DES CAPACITES ET DES QUALITES DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l ? article du décret - - du Joumada I précité I Un dossier administratif comprenant Page sur CConformément aux dispositions de l ? article du décret - - du Joumada I précité les pièces à fournir par les concurrents sont Pour chaque concurrent au moment de la présentation des o ?res a Une déclaration sur l ? honneur en un exemplaire unique