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DIRECTION PROVINCIALE D ? IFRANE ACADEMIE REGIONALE D ? EDUCATION ET DE FORMATION FES -MEKNES DIRECTION PROVINCIALE D ? IFRANE AAPPPPEELLDD ? ? OOFFFFRREESSOOUUVVEERRTT SSUURROOFFFFRREESS DDEEPPRRIIXX NN dduu OBJET Travaux d ? achèvement de remplacement de deux salles préfabriquées par deux salles en dur à l ? école Oukssassen à la CT Tizguite en lot unique - Province d ? Ifrane Règlement de Consultation CDIRECTION PROVINCIALE D ? IFRANE Sommaire ARTICLE Objet du règlement de la consultation ARTICLE Répartition en lot ARTICLE Ma? tre d ? Ouvrage ARTICLE Date et lieu de la séance publique d ? ouverture des plis ARTICLE Conditions requises des concurrents ARTICLE contenu du dossier d ? appel d ? o ?res ARTICLE Liste des pièces Justi ?ant les capacités et des qualités des concurrents et pièces complémentaires ARTICLE Retrait du dossier d ? appel d ? o ?res ARTICLE Modi ?cation dans le dossier d ? appel d ? o ?res ARTICLE Information aux concurrents ARTICLE Contenu et Présentation des dossiers des concurrents ARTICLE Dépôt des plis des concurrents ARTICLE Retrait des plis ARTICLE Délai de validité des o ?res ARTICLE Monnaie ARTICLE Langue ARTICLE Procédure d ? ouverture des plis et d ? évaluation des o ?res ARTICLE Le critère d ? admissibilité et d ? attribution du marché Règlement de Consultation CDIRECTION PROVINCIALE D ? IFRANE ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N ayant pour objet Travaux d ? achèvement de remplacement de deux salles préfabriquées par deux salles en dur à l ? école Oukssassen à la CT Tizguite en lot unique - Province d ? Ifrane Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du Décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics ARTICLE RÉPARTITION EN LOT Le présent appel d ? o ?res concerne un marché lancé en lot unique ARTICLE MA? TRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est le Directeur Provincial de l ? AREF Fès-Meknès à IFRANE ARTICLE DATE ET LIEU DE LA SÉANCE PUBLIQUE D ? OUVERTURE DES PLIS Il sera procédé à l ? ouverture des plis en séance publique le à partir de h au siège de la direction provinciale de l ? AREF Fès-Meknès à Ifrane ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l ? article du Décret précité seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises - Sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes pour le comptable chargé du recouvrement et ce conformément à la législation en vigueur - Sont a ?liés à la CNSS et souscrivent de manière régulière leurs