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Prv3 etablissements atypiques

UNE NOUVELLE APPROCHE DE LA PREVENTION POUR LES ETABLISSEMENTS ATYPIQUES RECEVANT DU PUBLIC STAGE PRV Lieutenant-colonel Alex MAIRE BSPP Commandant Christophe BETINELLI SDIS Capitaine Jean-Philippe LEVEQUE SDIS Capitaine Robert-Jean PREVOTEL SDIS Tuteur Colonel Philippe DUFLOS SDIS CSUJET Application de la réglementation aux établissements recevant du public ne correspondant à aucun type dé ?ni par le règlement de sécurité ? A partir d ? exemples choisis dans leur département les stagiaires présenteront la méthode utilisée pour étudier des établissements ne correspondant à aucun type en détaillant les dispositions techniques et administratives retenues Ils devront également déterminer une méthodologie partageable ou commune à l ? instruction de ces dossiers CREMERCIEMENTS Nous réservons ces quelques lignes en signe de gratitude et de reconnaissance à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l ? élaboration de ce travail et plus particulièrement Monsieur le docteur Jo? l KRUPPA du CTICM Monsieur Bernard NOUVIER de la DSC Monsieur Gérard NAVARRE de la Société Nouvelle d ? Exploitation de la Tour Ei ?el Lieutenant-colonel Yannick PETIT du SDIS Commandant Pierre- Marie CAVELLAT du SDIS Merci au lieutenant-colonel SPIESS et son équipe de nous avoir conseillé orienté et soutenu tout au long de cette période de stage Mais nous tenons ici à remercier tout particulièrement le colonel Philippe DUFLOS du SDIS qui a accepté d ? être notre tuteur et pour son regard volontairement critique de responsable départemental de la prévention dans la rédaction de ce mémoire CTABLE DES MATIERES RESUME INTRODUCTION LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC NE CORRESPONDANT A AUCUN TYPE L ? établissement recevant du public un moyen de contrôle Le type un choix évolutif Quatre exemples dans quatre départements La tour Ei ?el - département La tour de la Terreur - département Les enfants dans la Ville - département Le Cyclop - département METHODES UTILISEES ET PROPOSEES Positions de l ? Etat Le Code de la Construction et de l ? Habitation CCH La jurisprudence Les avis de la commission centrale de sécurité Les positions de l ? administration centrale Positions locales Les décisions des préfets Les décisions des maires Approche de l ? ingénierie de la sécurité incendie ISI Le cadre de l ? ISI Un outil à manier avec précaution Méthodologie partageable MP MP PERIMETRE DU PROJET MP OBJECTIFS DE SECURITE ET CRITERES ASSOCIES MP STRATEGIE DE CONCEPTION MP ANALYSE DES RISQUES MP EVALUATION FINALE DU NIVEAU DE SECURITE CONCLUSION CANNEXES ANNEXE I La tour Ei ?el ANNEXE II La tour de la Terreur ANNEXE III Les enfants dans la ville ANNEXE IV Le Cyclop ANNEXE V Logigramme d ? étude ANNEXE VI Schéma méthodologique ANNEXE VII Schéma heuristique ANNEXE VIII Objectifs et sous-objectifs de sécurité incendie ANNEXE IX Les journées du patrimoine ministère de la culture ANNEXE X Le Queen Mary II BILBLIOGRAPHIE CRESUME L ? application de la réglementation aux établissements recevant du public qui ne correspondent à aucun des types dé ?nis par le règlement est un problème qui se pose aux commissions de sécurité Les